COMMUNIQUÉ DE PRESSE LOGEMENT SOCIAL : UN SECTEUR
Oct 26 2021 LOGEMENT SOCIAL : UN SECTEUR ESSENTIEL POUR L'ÉCONOMIE RÉGIONALE DU ... territoires et la mixité sociale
CP Impact économique logement social
Économie immobilière et des politiques du logement
ÉCONOMIE IMMOBILIèRE ET DES POLITIQUES DU LOGEMENT. Chapitre 5 La production de biens immobiliers. Chapitre 6 Le financement du logement.
Formulaire type A (pour un logement individuel): pour une
economie.fgov.be. Formulaire type A (pour un logement individuel): pour une intervention sur la facture de gasoil ou de propane en vrac destiné au chauffage.
Formulaire type A remboursement facture de chauffage logement individuel
La transformation de bureaux en logements et économie circulaire
L'économie circulaire se base sur le principe des 3 R : ◇ Réemployer ;. ◇ Réutiliser ;. ◇ Recycler. En plus de limiter l'extraction de ressources
Fiche transformation bureaux logements economie circulaire
Inégalités d'accès au logement social : peut‑on parler de
Les situations sociales économiques et financières sont théori- quement les seuls critères pris en compte lors de l'attribution des logements sociaux. Les
ES C
Convention entre l'Etat et l'Union d'économie sociale du logement
Oct 27 2004 relance de la construction de logements sociaux en améliorant l
etat uesl pcs cle
QUELLE MESURE DU COÛT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DU MAL
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Regard sur la recherche en économie du logement via le prisme du
Finance and Economics sont plus tournés vers l'économie immobilière en général. grande variété d'auteurs qui s'intéressent à l'économie du logement.
Article Jerome HubertV
Suivi de l'abordabilité du logement - 2022T2
Paiement hypothécaire mensuel sur le prix médian d'un logement FBN Économie et Stratégie (données de Statistique Canada
abordabilite logement
Les aides financières au logement
Jul 1 2020 économiques et des difficultés sociales. *Le prêt locatif social (PLS) finance des logements locatifs situés en priorité dans les.
les aides financieres au logement edition cle d
Les aides financières au logement
JUILLET 2020
PRÉSENTATION D"ENSEMBLE 4
Les princi
pales aides 4LOCATIF SOCIAL
ET INTERMÉDIAIRE
6Caractéristiques des prêts PLAI et PLUS
8Caractéristiques des prêts PLS
10Plafonds de loyers PLAI - PLUS - PLS
12Subvention de l'État en PLAI et PLUS
14 Subvention de l'État pour surcharge foncière 18Plafonds de ressources PLAI - PLUS - PLS
20PALULOS et prêt à l'amélioration (PAM)
24Prêt locatif intermédiaire (PLI)
26Locatif intermédiaire pour les investisseurs institutionnels 28
ACCESSION
30Prêt à taux zéro (PTZ)
32Prêt conventionné (PC) 41
Prêt social de location-accessi
on (PSLA) 44TVA à taux réduit en zone ANRU et en quartier prioritaire de la politique de la ville
48FINANCEMENT DE LA PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE 48
Éco-prêt à taux zéro
50MaPrimeRénov' 52
Crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) 57TVA à taux réduit pour les travaux de rénovation du parc privé 59
Les certificats d'économie d'énergie (CEE) 60
Exonération de ta
xe fon cières propriétés bâties (TFPB) pour les particuliers 61Partage des économies de charges
62Éco-prêt logement social
63TVA à taux réduit pour les travaux de rénovation du parc social 65
Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les bailleurs sociaux 66
INVESTISSEMENT LOCATIF
66Dispositif ? Pinel ?
68Dispositif ? Denormandie ?
72Dispositif Louer abordable dit ? Cosse ?
73ANNEXES
76Zonage géographique
Les aides financières au logement
JUILLET 2020
PRÉSENTATION D"ENSEMBLE 4
Les princi
pales aides 4LOCATIF SOCIAL
ET INTERMÉDIAIRE
6Caractéristiques des prêts PLAI et PLUS
8Caractéristiques des prêts PLS
10Plafonds de loyers PLAI - PLUS - PLS
12Subvention de l'État en PLAI et PLUS
14 Subvention de l'État pour surcharge foncière 18Plafonds de ressources PLAI - PLUS - PLS
20PALULOS et prêt à l'amélioration (PAM)
24Prêt locatif intermédiaire (PLI)
26Locatif intermédiaire pour les investisseurs institutionnels 28
ACCESSION
30Prêt à taux zéro (PTZ)
32Prêt conventionné (PC) 41
Prêt social de location-accessi
on (PSLA) 44TVA à taux réduit en zone ANRU et en quartier prioritaire de la politique de la ville
48FINANCEMENT DE LA PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE 48
Éco-prêt à taux zéro
50MaPrimeRénov' 52
Crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) 57TVA à taux réduit pour les travaux de rénovation du parc privé 59
Les certificats d'économie d'énergie (CEE) 60
Exonération de ta
xe fon cières propriétés bâties (TFPB) pour les particuliers 61Partage des économies de charges
62Éco-prêt logement social
63TVA à taux réduit pour les travaux de rénovation du parc social 65
Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les bailleurs sociaux 66
INVESTISSEMENT LOCATIF
66Dispositif ? Pinel ?
68Dispositif ? Denormandie ?
72Dispositif Louer abordable dit ? Cosse ?
73ANNEXES
76Zonage géographique
- logement économie d'énergie
- logement social économie
- crise du logement économie
- aide au logement économies