[PDF] conseil municipal procès-verbal

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CONSEIL MUNICIPAL

PROCÈS-VERBAL

_________________________________________________________________ Séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité -aux-Coudres, tenue le treize (13) juin deux mille seize (2016), à 19h30, en partie sous la présidence de monsieur Dominic Tremblay, maire, et en partie sous la présidence de monsieur Patrice Desgagnés, maire suppléant, , 1026, chemin des

Coudriers, Isle-aux-Coudres.

______________________________________________________________________________

SONT PRÉSENTS : . Dominic Tremblay, maire

. Violette Bouchard, conseillère . Ginette Claude, conseillère . Céline Dufour, conseillère . Patrice Desgagnés, conseiller et maire suppléant . Noëlle-Ange Harvey, conseillère Lesquels sont tous membres du conseil municipal et forment quorum. Le conseiller Viateur Tremblay était absent et avait avisé de son absence. EST ÉGALEMENT PRÉSENTE : . Pamela Harvey, directrice générale et secrétaire- trésorière Monsieur Dominic Tremblay, maire, a présidé la séance de 19h30 à 19h50 et a pris part aux résolutions 2016-06-184 à 2016-06-193. À compter de 19h50, monsieur Patrice

Desgagnés a présidé la séance et a pris part aux résolutions 2016-06-194 à 2016-06-

215.

ORDRE DU JOUR

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE LORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 9 MAI 2016 ET DU

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 24 MAI 2016

4. ADOPTION DES COMPTES PAYÉS ET À PAYER DU MOIS DE MAI 2016

5. RÉSOLUTIONS :

5.1. ADMINISTRATION / REPRÉSENTATIONS

5.1.1.

à la bibliothèque);

5.1.2. Inscription du maire au 75e congrès annuel de la Fédération Québécoise

des Municipalités;

5.1.3.

Fédération québécoise des municipalités;

5.1.4. Politique sur la gestion des dépliants à la Halte du Pilier;

5.1.5. D- -aux-

Coudres pour réfection du jeu de croquet;

5.1.6. Publicité pour le magazine SORTIR du journal Le Charlevoisien;

5.1.7. Assurance responsabilité civile pour la pratique du kitesurf à proximité de

la Halte du Pilier;

5.1.8. Paiement de la facture numéro 6FD000152 de la Ville de Baie-Saint-

-local pour 2016;

5.1.9. Mandat à la firme Le Groupe GESFOR Poirier, Pinchin Inc., pour la mise

en place Société canadienne de la Croix-Rouge (division du Québec);

5.1.11. Appui à la campagne Sauvons Postes Canada du Syndicat des

tr

Canada;

5.1.12. Intérêt de la municipalité à participer au regroupement des municipalités

de Charlevoix pour le lignage des rues;

5.1.13. Appui au projet " Train OCEAN 150 » de la Ville

5.1.14. Participation à la 23e édition du tournoi de golf bénéfice de Musée

maritime de Charlevoix;

5.1.15.

Charlevoix;

5.1.16. ement de la MRC

de Charlevoix du règlement portant le numéro 2016-09;

5.1.17.

CONSEIL MUNICIPAL

PROCÈS-VERBAL

_________________________________________________________________ Séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité -aux-Coudres, tenue le treize (13) juin deux mille seize (2016), à 19h30, en partie sous la présidence de monsieur Dominic Tremblay, maire, et en partie sous la présidence de monsieur Patrice Desgagnés, maire suppléant, , 1026, chemin des

Coudriers, Isle-aux-Coudres.

______________________________________________________________________________

SONT PRÉSENTS : . Dominic Tremblay, maire

. Violette Bouchard, conseillère . Ginette Claude, conseillère . Céline Dufour, conseillère . Patrice Desgagnés, conseiller et maire suppléant . Noëlle-Ange Harvey, conseillère Lesquels sont tous membres du conseil municipal et forment quorum. Le conseiller Viateur Tremblay était absent et avait avisé de son absence. EST ÉGALEMENT PRÉSENTE : . Pamela Harvey, directrice générale et secrétaire- trésorière Monsieur Dominic Tremblay, maire, a présidé la séance de 19h30 à 19h50 et a pris part aux résolutions 2016-06-184 à 2016-06-193. À compter de 19h50, monsieur Patrice

Desgagnés a présidé la séance et a pris part aux résolutions 2016-06-194 à 2016-06-

215.

ORDRE DU JOUR

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE LORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 9 MAI 2016 ET DU

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 24 MAI 2016

4. ADOPTION DES COMPTES PAYÉS ET À PAYER DU MOIS DE MAI 2016

5. RÉSOLUTIONS :

5.1. ADMINISTRATION / REPRÉSENTATIONS

5.1.1.

à la bibliothèque);

5.1.2. Inscription du maire au 75e congrès annuel de la Fédération Québécoise

des Municipalités;

5.1.3.

Fédération québécoise des municipalités;

5.1.4. Politique sur la gestion des dépliants à la Halte du Pilier;

5.1.5. D- -aux-

Coudres pour réfection du jeu de croquet;

5.1.6. Publicité pour le magazine SORTIR du journal Le Charlevoisien;

5.1.7. Assurance responsabilité civile pour la pratique du kitesurf à proximité de

la Halte du Pilier;

5.1.8. Paiement de la facture numéro 6FD000152 de la Ville de Baie-Saint-

-local pour 2016;

5.1.9. Mandat à la firme Le Groupe GESFOR Poirier, Pinchin Inc., pour la mise

en place Société canadienne de la Croix-Rouge (division du Québec);

5.1.11. Appui à la campagne Sauvons Postes Canada du Syndicat des

tr

Canada;

5.1.12. Intérêt de la municipalité à participer au regroupement des municipalités

de Charlevoix pour le lignage des rues;

5.1.13. Appui au projet " Train OCEAN 150 » de la Ville

5.1.14. Participation à la 23e édition du tournoi de golf bénéfice de Musée

maritime de Charlevoix;

5.1.15.

Charlevoix;

5.1.16. ement de la MRC

de Charlevoix du règlement portant le numéro 2016-09;

5.1.17.