LES CONSULTATIONS OBLIGATOIRES ET FACULTATIVES
Feb 8 2016 PCMI : permis de construire une maison individuelle ... suffisants au droit du terrain
Consultations obligatoires amelioree finale
RECHERCHER UN PERMIS DE CONSTRUIRE Que trouver aux
Le permis de construire est un document officiel délivré par la mairie qui autorise la construction ou la rénovation d'un bâtiment à usage d'habitation ou
rechercher un permis de construire
Effectuer une recherche sur sa maison ou sur sa rue
1. Vous recherchez des informations sur la construction. Vous pouvez consulter : - Les permis de construire : il s'agit d'une autorisation de construction.
Effectuer une recherche sur sa maison et sa rue
Le permis de construire et les autres formalités
ou de certificat d'urbanisme. Par ailleurs il vous est possible de consulter un dossier de permis de construire en mairie sauf pendant sa période.
cahier permis construire autres fomalites
Liste des avis de dépôt 1 / 37
Permis d'aménager. 22/08/2022. N° de dossier. Date d'affichage. Date dépôt Permis de construire. 22/08/2022. N° de dossier. Date d'affichage. Date dépôt.
cms viewFile.php?idtf= &path=Demandes de permis de construire permis de demolir et declarations prealables
Guide « L'instruction des demandes d'autorisations d'urbanisme
A. Le contenu du dossier de demande de permis de construire . vous pouvez consulter le guide d'interprétation de la réforme de l'évaluation ...
Guide instruction demandes autorisation urbanisme PV au sol
Décret concernant le permis de construire (DPC)
concernant le permis de construire (DPC) du 11 décembre 1992. Le Parlement de la République et Canton du Jura vu l'article 115
Notice explicative pour les demandes de permis de construire
de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison ou au centre des impôts fonciers (consulter ces services).
notice
PPE et permis de construire
135-142. Voir aussi PICCININ (2016) et HORISBERGER JECKLIN. 4. Essentiellement la jurisprudence publiée après la parution de PICCININ
Conclusions et avis du CE - PC Generali Vie - Henin Beaumont
Enquête E19000045 / 59 – Permis de construire un entrepôt logistique sur le territoire de la commune d'Hénin-Beaumont –. Conclusions et avis du CE.
Conclusions et avis du CE PC Generali Vie Henin Beaumont