Les cahiers de l'administration - La douane
Les cahiers d'ADMINISTRATION hors série de la revue ADMINISTRATION la Suisse
la Douane cahiers dadministration
Votre passage à la douane suisse DOGANA DOUANE
Edition: Administration fédérale des douanes (AFD) Info douane Chapitre 1
Votre passage a la douane suisse FR
Traitement douanier des effets de déménagement
Bases légales: Article 14 de l'ordonnance sur les douanes (RS 631.01) sans abandonner leur domicile en Suisse sont assimilées à des immigrants.
effets de demenagement
Exporter des marchandises en Suisse
⇨ Le client suisse s'il possède un compte courant auprès de l'administration des douanes suisses ou s'il assure lui-même le dédouanement. ⇨ Le transitaire
L'Administration fédérale des douanes: nous nous engageons en
3 avr. 2021 Faits et chiffres de l'AFD en 2021. L'Administration fédérale des douanes: nous nous engageons en faveur de la Suisse ...
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la-douane-et-la-plaisance-1_0.pdf
à 22 chevaux (puissance administrative) sont dispensés de francisation. Pour ces navires une carte de circulation est délivrée par les affaires maritimes.
la douane et la plaisance
Contrôle routier conjoint franco-suisse 11/06/2019 Poste-frontière
11 juin 2019 Contrôle routier conjoint franco-suisse. DREAL Bourgogne-Franche-Comté. Douane Française. Administration fédérale des douanes AFD.
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Guide douanier de préparation au Brexit
28 sept. 2020 Elle est déposée mensuellement auprès de la douane. Elle permet à l'administration : - d'établir les statistiques du commerce extérieur ;.
guide douanier de preparation au brexit
L'Administration fédérale des douanes: nous nous engageons en
3 avr. 2021 Faits et chiffres de l'AFD en 2021. L'Administration fédérale des douanes: nous nous engageons en faveur de la Suisse ...
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Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises
1 juin 2007 Accord du 22 juillet 1972 entre la Confédération suisse et la CEE7; ... www.douane.admin.ch) ou dans le Tarif d'usage des douanes suisses D.
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