Guide des recherches sur l'histoire des familles
Le réseau des Archives : Service interministériel des Archives de France Les Archives départementales conservent la collection de registres paroissiaux.
FRAN ANX
CODE DU TIMBRE
Ordonnance n° 76–103 du 9 décembre 1976 portant code du timbre. Au nom du peuple par l'opérateur postal bénéficiant du régime de l'exclusivité. (4).
Timbre Fr LF
guide contemporain 3e version
Encyclopédie des timbres-poste de France tome 1 et annexes
guidecontemporain
Série EA La fabrication des timbres poste à la Monnaie de Paris
conservateur des archives de la Monnaie de Paris de 1976 à 2009. Historique des premiers timbres poste collection conservée au musée de la Monnaie
serieEA
Guerre de 1939-1945. Archives du Comité d'histoire de la Deuxième
Non intégrés aux collections du Comité d'histoire ils Commission d'histoire de l'Empire français (1976-1980) et groupe d'études sur les problèmes de la.
JOURNAL OFFICIEL
27 mars 1976 Samedi 27 Mars 1976 *. JOURNAL OFFICIEL. DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. ASSEMBLÉE NATIGNALE.
qst
JOURNAL OFFICIAL
13 mars 1976 français spoliés après 1940). 27109. — 13 mars 1976. — M. Mesmin se référant à la réponse donnée par M. le ministre des affaires étrangères ...
qst
CODE DE L'ENREGISTREMENT
Ordonnance n 76-105 du 9 décembre 1976 portant code de l'enregistrement. En ce qui concerne les bijoux pierreries
Enregistrement fr LF
Journal Officiel Algérie
29 déc. 2016 TIMBRE DE DIMENSIONS » de l'ordonnance nA 76-103 du 9 décembre 1976 modifiée et complétée portant code du timbre
F
Journal Officiel Algérie
26 mars 1976 Ordonnance n° 76-16 du 20 février 1976 portant adhésion ... directs et de l'enregistrement et du timbre les chefs-lieux.
- collection historique du timbre poste français 1976