RC Trame - cloudfrontnet

213601

HCL / DA RC_310257 - CSPS Page 1 sur 14

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

GROUPEMENT HOSPITALIER EST

HOPITAL LOUIS PRADEL

IGH : UNITES EN " 1 »

MISE EN SECURITE, DESAMIANTAGE ET RESTRUCTURATION DES UNITES 91, 81, 71, 61, 51, 41, 31, 21 MARCHE DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) Date et heure limites de remise des offres : lundi 8 janvier à 12h30

Elements essentiels

Lot : unique

Critère de choix des offres : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères

énoncés ci-dessous :

ͻ Prix des prestations : 50 %

ͻ Prévision de temps consacré à la mission détaillé par phase : 30 % ͻ CV et expérience du chargé du projet et intervenants principaux : 20% Visite du site aǀant remise doffre : facultative Date des négociations : La date des négociations sera communiquée ultérieurement

Format de remise doffre : Dématérialisée

HCL / DA RC_310257 CSPS Page 2 sur 14

SOMMAIRE DU RC

ARTICLE PREMIER : OBJET, FORME ET ORGANISATION DE LA CONSULTATION 3

1.1 - OBJET DE LA CONSULTATION 3

1.2 - PROCEDURE DE PASSATION 3

1.3 - DECOMPOSITION DE LA CONSULTATION EN LOTS 3

1.4 - DECOMPOSITION DE LA CONSULTATION EN TRANCHES 3

1.5 - GROUPEMENT DENTREPRISES 4

ARTICLE 2 : CONDITIONS DE LA CONSULTATION 4

2.1 - DUREE DU MARCHE 4

2.2 - VARIANTES ET PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES 4

2.3 - DELAI DE VALIDITE DES OFFRES 4

2.4 -MODE DE REGLEMENT DU MARCHE ET MODALITES DE FINANCEMENT : 4

2.5 -TRANSMISSION DUNE ADRESSE MAIL POUR TOUTES LES NOTIFICATIONS : 4

2.6 -MODIFICATION DE DETAIL ET DELAI DE REPONSE : 4

ARTICLE 3 : CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION 5

ARTICLE 4 - MODALITES D'OBTENTION DU DOSSIER DE CONSULTATION : 5 ARTICLE 5 : PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES : 6 ARTICLE 6 : SELECTION DES CANDIDATURES ET JUGEMENT DES OFFRES 7

6.1 - EXAMEN DE LA CANDIDATURE 7

6.2 - EXAMEN DE LOFFRE ET NEGOCIATION 7

6.3 - NEGOCIATION 7

6.4 - ATTRIBUTION 8

6. 4. 1 - JUGEMENT DES OFFRES ET INFORMATIONS DES SOUMISSIONNAIRES EVINCES 8

6. 4. 2 - DOCUMENTS A FOURNIR PAR LATTRIBUTAIRE AVANT LA SIGNATURE DU MARCHE 8

6. 4. 3 - ATTRIBUTION DU MARCHE 9

6. 4. 4 - SIGNATURE INDIVIDUELLE DES FICHIERS PAR LATTRIBUTAIRE EN CAS DOFFRE ELECTRONIQUE 9

6.5 - NOTIFICATION 9

ARTICLE 7 ͗ CONDITIONS DENVOI OU DE REMISE DES PLIS 9

7.1. - CHOIX DU MODE DE REMISE DES PLIS 9

7.2 PAR VOIE DEMATERIALISEE 9

7.3 - PAR SUPPORT PHYSIQUE ELECTRONIQUE 11

ARTICLE 8: RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 12

8.1 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS 12

8.2 - VISITES SUR SITES ET/OU CONSULTATIONS SUR PLACE 13

ANNEXES AU RC 14

ANNEXE 1 : DC1 14

ANNEXE 2 : DC2 14

ANNEXE 3 : DC3 : SOUS-TRAITANCE 14

ANNEXE 4 : ATTESTATION DE VISITE 14

ANNEXE 5 : REFERENCES 14

ANNEXE 6 : PERSONNES PARTICIPANT AUX NEGOCIATIONS 14

ANNEXE 7 : PROCEDURE REPONSES DEMATERIALISEES 14

ANNEXE 8 : ACCORD DE SOUSCRIPTION A UNE PLATEFORME DE DIFFUSION 14

HCL / DA RC_310257 CSPS Page 3 sur 14

Article premier : Objet, forme et organisation de la consultation

1.1 - Objet de la consultation

La présente consultation a pour objet un :

MARCHE DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - Niveau de catégorie 1

LopĠration concernĠe est :

GROUPEMENT HOSPITALIER EST

HOPITAL LOUIS PRADEL

IGH : UNITES EN " 1 »

MISE EN SECURITE, DESAMIANTAGE ET RESTRUCTURATION DES UNITES 91, 81, 71, 61, 51, 41, 31, 21

Opération n° 310257

Lieu dedžĠcution : Hôpital Louis Pradel (CARDIO) - 28 avenue Doyen Lépine - 69677 BRON Cedex

Se reporter au CCTP et ses annexes pour les clauses techniques.

1.2 - Procédure de passation

Il sagit dune procédure adaptée conclue conformĠment ă larticle 27 du décret N° 2016-360 du 25 mars 2016

relatif aux marchés publics.

1.3 - Décomposition de la consultation en lots

Sans Objet.

1.4 - Décomposition de la consultation en tranches

nest pas soumise ă tranche.

La mission de CSPS deǀra toutefois sadapter ă lopĠration de traǀaudž scindĠe en 2 tranches de traǀaudž.

Le titulaire du marché de CSPS effectuera ainsi :

HCL / DA RC_310257 - CSPS Page 1 sur 14

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

GROUPEMENT HOSPITALIER EST

HOPITAL LOUIS PRADEL

IGH : UNITES EN " 1 »

MISE EN SECURITE, DESAMIANTAGE ET RESTRUCTURATION DES UNITES 91, 81, 71, 61, 51, 41, 31, 21 MARCHE DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) Date et heure limites de remise des offres : lundi 8 janvier à 12h30

Elements essentiels

Lot : unique

Critère de choix des offres : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères

énoncés ci-dessous :

ͻ Prix des prestations : 50 %

ͻ Prévision de temps consacré à la mission détaillé par phase : 30 % ͻ CV et expérience du chargé du projet et intervenants principaux : 20% Visite du site aǀant remise doffre : facultative Date des négociations : La date des négociations sera communiquée ultérieurement

Format de remise doffre : Dématérialisée

HCL / DA RC_310257 CSPS Page 2 sur 14

SOMMAIRE DU RC

ARTICLE PREMIER : OBJET, FORME ET ORGANISATION DE LA CONSULTATION 3

1.1 - OBJET DE LA CONSULTATION 3

1.2 - PROCEDURE DE PASSATION 3

1.3 - DECOMPOSITION DE LA CONSULTATION EN LOTS 3

1.4 - DECOMPOSITION DE LA CONSULTATION EN TRANCHES 3

1.5 - GROUPEMENT DENTREPRISES 4

ARTICLE 2 : CONDITIONS DE LA CONSULTATION 4

2.1 - DUREE DU MARCHE 4

2.2 - VARIANTES ET PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES 4

2.3 - DELAI DE VALIDITE DES OFFRES 4

2.4 -MODE DE REGLEMENT DU MARCHE ET MODALITES DE FINANCEMENT : 4

2.5 -TRANSMISSION DUNE ADRESSE MAIL POUR TOUTES LES NOTIFICATIONS : 4

2.6 -MODIFICATION DE DETAIL ET DELAI DE REPONSE : 4

ARTICLE 3 : CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION 5

ARTICLE 4 - MODALITES D'OBTENTION DU DOSSIER DE CONSULTATION : 5 ARTICLE 5 : PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES : 6 ARTICLE 6 : SELECTION DES CANDIDATURES ET JUGEMENT DES OFFRES 7

6.1 - EXAMEN DE LA CANDIDATURE 7

6.2 - EXAMEN DE LOFFRE ET NEGOCIATION 7

6.3 - NEGOCIATION 7

6.4 - ATTRIBUTION 8

6. 4. 1 - JUGEMENT DES OFFRES ET INFORMATIONS DES SOUMISSIONNAIRES EVINCES 8

6. 4. 2 - DOCUMENTS A FOURNIR PAR LATTRIBUTAIRE AVANT LA SIGNATURE DU MARCHE 8

6. 4. 3 - ATTRIBUTION DU MARCHE 9

6. 4. 4 - SIGNATURE INDIVIDUELLE DES FICHIERS PAR LATTRIBUTAIRE EN CAS DOFFRE ELECTRONIQUE 9

6.5 - NOTIFICATION 9

ARTICLE 7 ͗ CONDITIONS DENVOI OU DE REMISE DES PLIS 9

7.1. - CHOIX DU MODE DE REMISE DES PLIS 9

7.2 PAR VOIE DEMATERIALISEE 9

7.3 - PAR SUPPORT PHYSIQUE ELECTRONIQUE 11

ARTICLE 8: RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 12

8.1 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS 12

8.2 - VISITES SUR SITES ET/OU CONSULTATIONS SUR PLACE 13

ANNEXES AU RC 14

ANNEXE 1 : DC1 14

ANNEXE 2 : DC2 14

ANNEXE 3 : DC3 : SOUS-TRAITANCE 14

ANNEXE 4 : ATTESTATION DE VISITE 14

ANNEXE 5 : REFERENCES 14

ANNEXE 6 : PERSONNES PARTICIPANT AUX NEGOCIATIONS 14

ANNEXE 7 : PROCEDURE REPONSES DEMATERIALISEES 14

ANNEXE 8 : ACCORD DE SOUSCRIPTION A UNE PLATEFORME DE DIFFUSION 14

HCL / DA RC_310257 CSPS Page 3 sur 14

Article premier : Objet, forme et organisation de la consultation

1.1 - Objet de la consultation

La présente consultation a pour objet un :

MARCHE DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - Niveau de catégorie 1

LopĠration concernĠe est :

GROUPEMENT HOSPITALIER EST

HOPITAL LOUIS PRADEL

IGH : UNITES EN " 1 »

MISE EN SECURITE, DESAMIANTAGE ET RESTRUCTURATION DES UNITES 91, 81, 71, 61, 51, 41, 31, 21

Opération n° 310257

Lieu dedžĠcution : Hôpital Louis Pradel (CARDIO) - 28 avenue Doyen Lépine - 69677 BRON Cedex

Se reporter au CCTP et ses annexes pour les clauses techniques.

1.2 - Procédure de passation

Il sagit dune procédure adaptée conclue conformĠment ă larticle 27 du décret N° 2016-360 du 25 mars 2016

relatif aux marchés publics.

1.3 - Décomposition de la consultation en lots

Sans Objet.

1.4 - Décomposition de la consultation en tranches

nest pas soumise ă tranche.

La mission de CSPS deǀra toutefois sadapter ă lopĠration de traǀaudž scindĠe en 2 tranches de traǀaudž.

Le titulaire du marché de CSPS effectuera ainsi :