Guide des organismes - Service Civique
7 sept. 2017 de l'organisme d'accueil moins d'un an avant la signature du contrat de Service Civique. De plus le volontaire ne peut réaliser son Service ...
asc guide organisme web
3.2. Les voies de pénétration dans l'organisme
dans l'organisme. 3.2.1. Voie aérienne. Principale voie d'entrée mais également la plus insidieuse
Tableau Aerosols
GUIDE À L'USAGE DES ORGANISMES DE FORMATION
6351-5 du Code du travail) du lien entre ces titres et qualités et la prestation réalisée et du lien contractuel qui les lie à l'organisme. Page 9. 9 I Guide à
guide of
Note relative à la qualité d'organisme certificateur
28 févr. 2020 La loi du 5 septembre 2018 établit pour la première fois une définition des organismes certificateurs. Ainsi l'article L. 6113-2 dispose ...
Note sur la qualité de l organisme certificateur
Reçu au titre des dons à certains organismes d'intérêt général
L. 719-13 du code de l'éducation. ☐ Fondation d'entreprise. ☐ Oeuvre ou organisme d'intérêt général. ☐ Musée de France. ☐ Etablissement d'enseignement
titre dons organisme interet general
Nature de l'organisme Documents à fournir pour une première
Nature de l'organisme. Documents à fournir pour une première demande. Documents à fournir pour un renouvellement. Sociétés commerciales. (SA SARL…).
liste des pieces hors associations
Guide pratique RGPD - Délégués à la protection des données
Être le point de contact de l'organisme sur les sujets RGPD. Assurer la documentation des traitements de données. LA DÉSIGNATION DU DPO.
guide pratique rgpd delegues a la protection des donnees
LA SAISIE DU DISPOSITIF PTP
Le volet de chaque organisme sera aussi étudié par votre Transition Professionnelle qui définira la recevabilité de l'offre de formation proposée par chacun des
ATpedia DEMAT VoletBeneficiaire
DÉCLARATION DE L'ORGANISME D'ORIGINE
4 avr. 2019 À remplir par un représentant officiel de l'organisme d'origine1 du/de la candidat(e) afin que son contrat d'association avec le CERN puisse ...
HID F
GROUPE DE TRAVAIL «ARTICLE 29» SUR LA PROTECTION DES
5 avr. 2017 Il exige toutefois que l'organisme veille à ce que «ces missions et tâches n'entraînent pas de conflit d'intérêts». L'absence de conflit d' ...
wp rev fr
Volet Bénéficiaire -DEPOT DEMANDE FINANCEMENT PTP Ȃ28/04/2020 ȂV1 Version 1 ʹ28/04/2020
DÉMATÉRIALISÉE DE
FINANCEMENT PTP
SAISIE ESPACE BÉNÉFICIAIRE
1 Volet Bénéficiaire -DEPOT DEMANDE FINANCEMENT PTP Ȃ28/04/2020 ȂV1 Volet Bénéficiaire -DEPOT DEMANDE FINANCEMENT PTP Ȃ28/04/2020 ȂV1 2VOTRE TRANSITION PRO VOUS
ACCOMPAGNE
Vous souhaitez compléter une demande de
Professionnelle (PTP) en ligne.
Ce dispositif est destiné aux salariés de contrat de droit privé, souhaitant suivre une formation métier ou de profession. Volet Bénéficiaire -DEPOT DEMANDE FINANCEMENT PTP Ȃ28/04/2020 ȂV1 Cedocument,sousformedetutoriel,vousaccompagneétapepar étapedansladémarchededépôtȇdemandedématérialiséede financementȇProjetdeTransitionProfessionnelle(PTP).CettedemandesefaitenlignesurvotreespaceATNet.
UnefoisledossierdéposéilserainstruitparvotreTransitionPropuis passeraencommission.Ceȇȇȇdecelle-ciquevoussaurez sivotrefinancementestacceptéourefusé. ATTENTION:cedocumentvousprésenteuniquementlaphasede dépôtdevotredossierenligne 3Touslesélémentssaisisdanslespagesdecedocumentsontdesexemplesetnesontpasdevraisdossiers/personnes.
Vousdevrezsaisirdansvotreespacelesélémentsconcernantvotrepropreprojetouvotrepropreidentité. Volet Bénéficiaire -DEPOT DEMANDE FINANCEMENT PTP Ȃ28/04/2020 ȂV1 COMMENT FAIRE VOTRE DEMANDE DE FINANCEMENT EN LIGNE ? 4 VOICI LE PROCESSUS COMPLET DE DEMANDE DE FINANCEMENT1.VousremplissezvotrevoletbénéficiairedansvotreespaceATNet(page5)
Vousdevezcompléterlesrubriquessuivantes:
Etatcivil(page8)
Scolarité(page9)
Formations(page10)
Expériencesprofessionnelles(page11)
Priseenchargedesaidesàlamobilité(page12)
Participationpersonnelle(page13)
Projet(page14)
Votreorganismedeformation(page16)
Votreentreprise(page18)
DocumentsobligatoiresàjoindreàvotredemandeȐ(page20)Commentajouterundocument(page21)
Signatureélectronique(page22)
Annulation(page24)
2.VotreTransitionProvalidelarecevabilitédevotredemande(page25)
3.Le(oules)organisme(s)deformationquevousavezchoisissaisissentleursvolets(page26)
4.VotreTransitionProvalidelarecevabilitédesvoletssaisisparlesorganismesdeformation(page27)
5.Vousdevezchoisiretvalidervotreorganismedeformationdéfinitif(page28)
6.Votreemployeursaisitsonvolet(uniquementsiformationpendantletempsdetravail)(page30)
7.Votredemandedefinancementestdéposée(page31)
Cliquez sur les numéros de
pages pour accéder directement aux chapitres Volet Bénéficiaire -DEPOT DEMANDE FINANCEMENT PTP Ȃ28/04/2020 ȂV11. Vous remplissez votre volet bénéficiaire dans votre espace ATNet
CONNEXION À ATNET ET ACCÈS À LA SAISIE
5 de passe pour accéder à votre espace ATNet1.Cliquez sur le menu "Dispositif PTP »
2.Cliquez sur "Démarrer le montage de
mon dossier»RETOUR
Volet Bénéficiaire -DEPOT DEMANDE FINANCEMENT PTP Ȃ28/04/2020 ȂV11. Vous remplissez votre volet bénéficiaire dans votre espace ATNet
6Lorsque vous allez cliquer sur "démarrer le montage de mon dossier», vous devrez répondre à aux questions suivantes qui
détermineront votre éligibilité au dispositif PTP :Avez-ȇȇ-il
terminé ?Quelle est la nature de votre contrat actuel ?
Quelle est la date de démarrage de la formation envisagée ? Êtes-vous reconnu comme travailleur handicapé ?Êtes-ȇȇȇ
Vous devrez ensuite renseignez vos différentes expériences professionnelles qui détermineront si vous êtes éligible au dispositif PTP.
Après avoir saisi vos différentes expériences professionnelles, cliquez sur suivant.RETOUR
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LES DIFFÉRENTS RUBRIQUES DE SAISIE
7Votre devrez saisir
différentes informations dans chacune des rubriques dans votre espace de saisie.Pour ouvrir une rubrique,
Quand la rubrique est
apparait. Vous pouvez enregistrer votre progression à tout momentRETOUR
Volet Bénéficiaire -DEPOT DEMANDE FINANCEMENT PTP Ȃ28/04/2020 ȂV11. Vous remplissez votre volet bénéficiaire dans votre espace ATNet
LA SAISIE DE LA RUBRIQUE "ÉTAT CIVIL»
8Saisissez dans cette rubrique votre nom, votre date de naissance, votre adresse ainsi que vos coordonnées. Vous pouvez
également préciser si vous êtes reconnu comme travailleur handicapé.RETOUR
Attention de bien saisir votre adresse email.
Elle sera le seul point de contact pour les
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LA SAISIE DE LA RUBRIQUE "SCOLARITÉ »
9Dans la rubrique "scolaritéȇ
Vous pouvez
importer depuis votre ordinateur une copie de votre diplôme le plusélevé au format
PDFRETOUR
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LA SAISIE DE LA RUBRIQUE "FORMATIONS »
10 Volet Bénéficiaire -DEPOT DEMANDE FINANCEMENT PTP Ȃ28/04/2020 ȂV1Version 1 ʹ28/04/2020
DÉMATÉRIALISÉE DE
FINANCEMENT PTP
SAISIE ESPACE BÉNÉFICIAIRE
1 Volet Bénéficiaire -DEPOT DEMANDE FINANCEMENT PTP Ȃ28/04/2020 ȂV1 Volet Bénéficiaire -DEPOT DEMANDE FINANCEMENT PTP Ȃ28/04/2020 ȂV1 2VOTRE TRANSITION PRO VOUS
ACCOMPAGNE
Vous souhaitez compléter une demande de
Professionnelle (PTP) en ligne.
Ce dispositif est destiné aux salariés de contrat de droit privé, souhaitant suivre une formation métier ou de profession. Volet Bénéficiaire -DEPOT DEMANDE FINANCEMENT PTP Ȃ28/04/2020 ȂV1 Cedocument,sousformedetutoriel,vousaccompagneétapepar étapedansladémarchededépôtȇdemandedématérialiséede financementȇProjetdeTransitionProfessionnelle(PTP).CettedemandesefaitenlignesurvotreespaceATNet.
UnefoisledossierdéposéilserainstruitparvotreTransitionPropuis passeraencommission.Ceȇȇȇdecelle-ciquevoussaurez sivotrefinancementestacceptéourefusé. ATTENTION:cedocumentvousprésenteuniquementlaphasede dépôtdevotredossierenligne 3Touslesélémentssaisisdanslespagesdecedocumentsontdesexemplesetnesontpasdevraisdossiers/personnes.
Vousdevrezsaisirdansvotreespacelesélémentsconcernantvotrepropreprojetouvotrepropreidentité. Volet Bénéficiaire -DEPOT DEMANDE FINANCEMENT PTP Ȃ28/04/2020 ȂV1 COMMENT FAIRE VOTRE DEMANDE DE FINANCEMENT EN LIGNE ? 4 VOICI LE PROCESSUS COMPLET DE DEMANDE DE FINANCEMENT1.VousremplissezvotrevoletbénéficiairedansvotreespaceATNet(page5)
Vousdevezcompléterlesrubriquessuivantes:
Etatcivil(page8)
Scolarité(page9)
Formations(page10)
Expériencesprofessionnelles(page11)
Priseenchargedesaidesàlamobilité(page12)
Participationpersonnelle(page13)
Projet(page14)
Votreorganismedeformation(page16)
Votreentreprise(page18)
DocumentsobligatoiresàjoindreàvotredemandeȐ(page20)Commentajouterundocument(page21)
Signatureélectronique(page22)
Annulation(page24)
2.VotreTransitionProvalidelarecevabilitédevotredemande(page25)
3.Le(oules)organisme(s)deformationquevousavezchoisissaisissentleursvolets(page26)
4.VotreTransitionProvalidelarecevabilitédesvoletssaisisparlesorganismesdeformation(page27)
5.Vousdevezchoisiretvalidervotreorganismedeformationdéfinitif(page28)
6.Votreemployeursaisitsonvolet(uniquementsiformationpendantletempsdetravail)(page30)
7.Votredemandedefinancementestdéposée(page31)
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terminé ?Quelle est la nature de votre contrat actuel ?
Quelle est la date de démarrage de la formation envisagée ? Êtes-vous reconnu comme travailleur handicapé ?Êtes-ȇȇȇ
Vous devrez ensuite renseignez vos différentes expériences professionnelles qui détermineront si vous êtes éligible au dispositif PTP.
Après avoir saisi vos différentes expériences professionnelles, cliquez sur suivant.RETOUR
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LES DIFFÉRENTS RUBRIQUES DE SAISIE
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différentes informations dans chacune des rubriques dans votre espace de saisie.Pour ouvrir une rubrique,
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8Saisissez dans cette rubrique votre nom, votre date de naissance, votre adresse ainsi que vos coordonnées. Vous pouvez
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9Dans la rubrique "scolaritéȇ
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LA SAISIE DE LA RUBRIQUE "FORMATIONS »
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