Annexe 9
23 févr. 2018 Le Catalogue et ses suppléments sont disponibles sur le site web de l'Organisation à l'adresse suivante : www.icao.int. Le tableau ci-dessous ...
an cons fr
ANNEXE 9 — FACILITATION CHAPITRE 5 — PERSONNES NON
9 mars 2004 facilitation de l'OACI avec les obligations plus larges des Etats à ... Ces mesures sont sanctionnées par les dispositions de l'annexe 9.
fal wp fr
Manuel de facilitation
6 févr. 2021 1.6 Facilitation (FAL) et sûreté de l'aviation (AVSEC) à l'OACI . ... L'Annexe 9 à la Convention relative à l'aviation civile internationale ...
cons fr
Introduction à l'Annexe 9 : Les normes et pratiques recommandées
18 nov. 2013 - est le principal instrument juridique international relatif à l'aviation civile et au mandat de l'OACI. - vise à promouvoir le développement ...
Arinc Annex
ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE 1.
28 juil. 2020 prochaines étapes proposées conformément à l'Amendement n° 28 de l'Annexe 9 – Facilitation
WP Status of implementation ICAO TRIP Strategy Programme FR August
Doc 10042 Modèle de programme national de facilitation du
l'Annexe 9 — Facilitation à la Convention relative à l'aviation civile OACI — Annexe 9 à la Convention de Chicago — Facilitation (treizième édition
cons fr
Annex 9
23 févr. 2018 The WCO IATA and ICAO have. Page 68. Annex 9 — Facilitation. Chapter 9. 23/2/18. 9-2 jointly agreed on the maximum set of API data that should ...
an cons
NOTE DE TRAVAIL GROUPE D'EXPERTS DE LA FACILITATION
13 déc. 2019 NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES DE L'ANNEXE 9 – FACILITATION ... juridiques et des relations extérieures (LEB) de l'OACI sur certaines.
PASSENGER NAME RECORD (PNR) SARPs ANNEX FACILITATION fr
Tél. : +1 (514) 954-8219 poste 6300 Réf. : EC 6/3-2015/55 le 24
(Annexe 9 à la Convention relative à l'aviation civile internationale). l'alinéa b) du paragraphe 5 au bureau régional de l'OACI accrédité auprès de ...
adoption of amendment to annex .french
Feuille de route du programme d'identification du voyageur de l'OACI
12 févr. 2019 Le programme OACI d'identification du voyageur ... Eléments de la Stratégie TRIP de l'OACI ... Main SARPS in Chapters 3 & 9 of Annex 9:.
GATTET REVISED