CODE DE SOUMISSION ET ANNEXES I À V
31 mai 2022 Lorsqu'un sous-dossier est ouvert par le BSDQ pour un projet inscrit
FR Code de soumission BSDQ copie officielle sw
Tableau résumant les spécialités assujetties selon les paragraphes
1 oct. 2021 Acier de structure avec Guide (voir Annexe V). Ascenseurs / Transporteurs. Béton préfabriqué. Ciment poli. Couverture. Enduits spéciaux.
FR Annexe I en vigueur sw
INSTRUCTIONS RELATIVES À L'ENGAGEMENT DU DESTINATAIRE
1 oct. 2021 personne désignée en présence du représentant du BSDQ (employé BSDQ ou employé ... Revêtement métallique sans Guide (voir Annexe V).
FR Kit destinataire avec Protocole TES sw
RÉSUMÉ DES MODIFICATIONS APPORTÉES AUX RÈGLES DU
8 déc. 2015 pouvant intervenir à sa demande
bbull env
Modification à l'Annexe I du Code de soumission
21 sept. 2017 Bulletin aux usagers du BSDQ. Bull02-17env05 ... travaux de cette spécialité reproduite à l'Annexe V du Code de soumission pour les projets.
bbull env
INSTRUCTIONS RELATIVES À L'ENGAGEMENT DU
1 oct. 2021 Pour que votre soumission soit acceptée par le BSDQ ou pour que vous puissiez prendre ... Revêtement métallique sans Guide (voir Annexe V).
FR Kit soumissionnaire avec Protocole TES sw
Utilisation de la TES - Guides de dépôt
1 mai 2018 Communiqué aux usagers du BSDQ. Com05-18env06. Montréal 10 avril 2018 ... (Annexe V du Code de soumission) : En vigueur le 1er mai 2018.
bcom env
Tableau résumant les spécialités assujetties selon les paragraphes
1 mai 2018 Isolation thermique avec Guide (A) (voir Annexes IV et V) ... Revêtement métallique sans Guide (voir Annexe V).
bsdq tableau des assujettissements
GUIDES DE DÉPÔT - BSDQ
Enlever les travaux indiqués au guide de sa spécialité comme étant « spécifiquement exclus ». Références : article D-5.1 et ANNEXE V du Code de soumission.
Guide Aide memoire ACQ
B u re a u d e s so u m issio n s d é p o sé e s d u Q u é b e c
LA SOUMISSION LA PLUS BASSE CONFORME EST ACCORDÉE PAR LE BSDQ rapportent reproduits à l'Annexe V du présent Code
bsdq code de soumission
- bsdq annexe 5