Les DIRECCTE
effectuées les heures complémentaires au-delà du temps de travail fixé par le code du travail les contrats (ou avenants) à temps partiel conclus.
ppt matinale le travail a temps partiel
Le temps partiel aménagé sur tout ou partie de l'année
Dans le cas d'un tel dépassement un avenant au contrat doit intégrer le volume moyen des heures complémentaires
Le temps partiel amenage sur tout ou partie de l annee
1271 Le contrat de travail à temps partiel : modèle
En revanche toute heure complémentaire effectuée au-delà du complément d'heures fixé par l'avenant donne lieu au paiement d'une majoration d'au moins 25 %.
JCP S JD Temps partiel
Les heures complémentaires
29/09/2017 Comment sont rémunérées les heures complémentaires ? Est-il possible d'augmenter temporairement le temps de travail par avenant au contrat ?
LEGALPLACE
Le contrat de travail à temps partiel (CDI ou CDD) est conclu par les limites concernant l'accomplissement d'heures complémentaires au-delà de la.
Le travail à temps partiel
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particularité au travail à temps partiel : avenant au contrat de travail
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Avenant n°9 heures complémentaires étendu
Convention Collective Nationale Sport. Avenant n°9 du 1 er juin 2007. AVENANT n°9 du 1er juin 2007 étendu1. Contrat de travail à temps partiel - Modalités.
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Travail intermittent et temps partiel dans le sport : explications de
7 Avenant n°89 du 15 mai 2014 préc. « le contrat de travail intermittent conclu malgré l'absence d'une telle convention ou d'un tel accord collectif est
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accord de branche du 19 novembre 2020 relatif au complement d
-Accord-19-nov.-2020.pdf
- modele avenant contrat travail temps partiel heures complémentaires