Règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du
30 nov. 2009 cosmétiques contenant des nanomatériaux conformes aux exigen ces prévues à l'annexe III. Les informations notifiées à la Commission ...
Règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du
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DES PRODUITS COSMÉTIQUES SÛRS ASSURÉMENT !
Les Annexes du Règlement cosmétique énumèrent les substances interdites (annexe II) les substances règle- mentées (annexe III) et trois listes positives de
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26 janv. 2022 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 du ... cosmétiques est interdite figure à l'annexe II
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RÈGLEMENT (UE) 2017/ 2228 DE LA COMMISSION - du 4
5 déc. 2017 modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques.
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22 avr. 2016 modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement ... en toute sécurité de produits cosmétiques contenant de l'hydroxyde.
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4 avr. 2013 modifiant les annexes II III
RÈGLEMENT (UE) 2019/ 831 DE LA COMMISSION - du 22 mai
23 mai 2019 admises des annexes III et V dudit règlement devraient être modifiées en conséquence ... cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.
RÈGLEMENT (UE) 2017/ 1410 DE LA COMMISSION - du 2 août
3 août 2017 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques.