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L'alcool sur les lieux de travail

1 juin 2007 Bien que le fait soit devenu heureusement le plus souvent marginal dans les entreprises chaque cas d'alcoolisation aiguë
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Alcool au travail: comment prouver l'ivresse ou l'intoxication ?

5 oct. 2006 L'employeur ne peut néanmoins pas admettre une telle situation5. Nonobstant le fait qu'un travailleur intoxiqué avec un taux de plus de 05 ...
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CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N° 100

Les procédures élaborées dans l'entreprise pour faire face aux pro- blèmes de fonctionnement dus à l'alcool et aux drogues peuvent mettre en évidence les né-.
CCT


ALCOOL AU TRAVAIL

QUE FAIRE POUR AIDER L'AGENT SOUS L'EMPRISE DE L'ALCOOL ? L'alcoolisme étant une maladie l'employeur peut mettre en place un congé de longue maladie d'office
FP alcool





Textes officiels

travail. A ce titre elle peut interdire toute introduction d'alcool accidents survenus après ces évènements du fait de l'état alcoolique d'un agent.
zoom sur thématique cdg


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14 août 1992 vail entre les travailleurs et les employeurs ainsi ... 2) Toutefois peuvent continuer à faire partie d'un.
Cameroun Code du travail


Congo - Code du travail.pdf

15 mars 1975 En cas de refus du travailleur la rupture du contrat de travail qui peut en résulter est du fait de l'employeur. Art.47-7.- (Loi n°6-96) La ...
Congo Code du travail


Trente questions et réponses sur

Quel rôle le conseiller en prévention-médecin du travail peut-il jouer? le fait d'apporter de l'alcool et des drogues au travail.
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LA GESTION DE LA CONSOMMATION D'ALCOOL EN ENTREPRISE

27 nov. 2018 La prestation de travail peut se trouver altérée du fait de la consommation ... L'employeur peut autoriser l'alcool sur le lieu de travail ...


Code du travail ivoirien

13 mai 2017 l'employeur d'un contrat de travail
Le code du travail ivoirien


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