La discipline dans la fonction publique de l'Etat
dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État et le les agents publics titulaires ou non
discipline FPE
ALCOOL AU TRAVAIL
La consommation d'alcool ne cesse de baisser depuis 40 ans. Ces articles sont applicables à la fonction publique territoriale en application du renvoi.
FP alcool
FICHE D'INFORMATION
12 août 2019 Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord ... En France la consommation d'alcool reste un problème d'actualité.
prevention mp fiche alcool
Alcool et autres substances psychoactives au travail La Fonction
assurant la sécurité de ses agents la Fonction publique se doit de L'Etat protège la santé du fonctionnaire dans l'exercice de ses fonctions: a) en ...
Sensibilisation substances psychoactives au lieu de travail
Support Risque Alcool 12 09 2017
12 sept. 2017 Permet de déterminer l'état d'imprégnation alcoolique d'une ... NB : des dispositions particulières pour la fonction publique sont à prendre ...
Support Risque Alcool
Politique-cadre en matière d'alcool et de drogues en milieu de travail
efficiente de services de la fonction publique. de la LSST le travailleur ne doit pas exécuter son travail dans un tel état et.
politique alcool drogues travail
Alcool.pdf
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Côte d'Or. 16-18 rue Nodot – BP 70566 – 21005 DIJON Cedex • Site Internet : www.cdg21.fr. Alcool
Alcool
Règlement intérieur relatif à la consommation d'alcool dans les
prévention médicale dans la fonction publique. - Articles R4228-19 et suivants du code du travail. §1 Principe général d'interdiction de consommation d'
UNICAEN reglement interieur consommation alcool locaux
Diapositive 1
12 sept. 2017 Permet de déterminer l'état d'imprégnation alcoolique d'une ... NB : des dispositions particulières pour la fonction publique sont à prendre ...
Support Risque Alcool
L'alcool sur les lieux de travail
1 juin 2007 alcool » dans l'entreprise est une démarche de toute la ... Par ailleurs le médecin du travail pourra
L alcool sur les lieux de travail
- alcool fonction publique d'etat