Circulaire N° 48 DMP/20 Objet : Cadre relatif à l'enregistrement des
DMP/20. Objet : Cadre relatif à l'enregistrement des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle Le certificat d'enregistrement.
Circulaire N° DMP Cadre relatif à l’enregistrement des produits cosmétique
dispositifs medicaux - systeme d'enregistrement au maroc
30 janv. 2011 Organisme d'enregistrement / DMP ... Le certificat d'enregistrement est obligatoire pour soumissionner aux A O soumissionner aux A.O.
DM dr khayari
Arrêté n° 2853 2854
2856 relatifs aux dispositifs médicaux
ENREGISTREMENT Identification du produit Types de modification
Copie du certificat d'enregistrement délivré / le ministère de la santé. (DMP). Fiche signalétique signée et cachetée. Certificat à l'exportation.
Mise en page 1
Cette circulaire annule et remplace la circulaire n°48 DMP/20 du 13 Août 2012. le transfert de titularité du certificat d'enregistrement.
circulaire DMP
MODALITES D'ENREGISTREMENT DES MEDICAMENTS AU MAROC
10 déc. 2009 Circulaire n°48 DMP/00 du 10 décembre ... d'échantillons pour l'enregistrement des ... l'octroi d'un certificat de libre vente.
zalim procedure AMM
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fabricant ainsi que le certificat d'enregistrement à l'Office Marocain de la DMP conformément à la réglementation en vigueur; une copie du certificat ...
Circulaire
dispositifs medicaux - systeme d'enregistrement au maroc
30 janv. 2011 Organisme d'enregistrement / DMP ... Le certificat d'enregistrement est obligatoire pour ... Art . 10 : - La DMP est chargée:.
dm dr khayati
Pharmacie.ma - PROCEDURE D'ENREGISTREMENT DES
19 févr. 1997 Le dossier d'enregistrement à déposer à la Direction du ... visée par l'autorité de tutelle ou le certificat de marquage CE délivré par un ...
circulaire procedure d enregistrement
CIRCULAIRE N°5666/311
4 avr. 2017 un certificat d'enregistrement ; ... LISTE DES DISPOSITIFS MEDICAUX SOUMIS A L'ENREGISTREMENT ... DMP/ Version mars 2017.
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