ATTESTATION DE CESSION
Numéro de LOF : Documents remis à la livraison du chien : ... vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques.
Attestation cession chiens et chats
Élevage de chiens et de chats Service-public.fr
4 août 2022 Lorsque vous proposez un animal à la vente vous devez ... Certificat d'engagement et de connaissance des besoins spécifiques de l'espèce.
Attestation de vente et de garantie Avis de livraison
Attestation de vente et de garantie Numéro de LOF :… ... Le certificat de naissance ne tient pas lieu de pedigree définitif le chien ne pouvant être ...
ATTESTATIONCESSION
Un particulier peut-il donner ou vendre des chiens et des chats
2 août 2022 Si la race n'est pas cohérente avec celle précisée sur le document d'identification le vétérinaire l'indique sur le certificat. Vente. Vous ne ...
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-Si vous vendez ou donnez un chien en tant que particulier : •Certificat de bonne santé de moins de 5j (en cas de vente) + carte d'identification.
certificat-garantie-annexeXI.pdf
Certificat de garantie Ce document constitue la garantie accordée par le vendeur lorsque l'animal faisant l'objet de la vente ... Chien / Chat*: Race: .
certificat garantie annexeXI
Modèle de contrat de vente de chien
Sur demande de l'acheteur un certificat de santé établi par un vétérinaire est re- mis
modele contrat vente chien
CONTRAT DE VENTE D'UN CHIOT OU CHIEN Nous soussignés
CONTRAT DE VENTE D'UN CHIOT OU CHIEN. Nous soussignés Numéro de LOF : … ... Certificat de naissance (sinon préciser la date de sa remise …../…../….. ).
Contrat de vente
Vente ou cession d'un chien
DECRET n°2008-1216 du 25 novembre 2008 relatif au certificat vétérinaire prévu à l'article L.214-8 du code rural. ARRETE MINISTERIEL du 30 juin 1992 modifié
Regles relatives a la vente ou a la cession d un chien cle c fca
Vétérinaire Cédant
CERTIFICAT VÉTÉRINAIRE OBLIGATOIRE AVANT CESSION. D'UN CHIEN OU D'UN CHAT À TITRE GRATUIT OU ONÉREUX. Code rural L. 214-8 et D. 214-32-2.
RRaveau Certificat cession chien chat
- certificat vente chiot lof
- attestation de vente chien particulier
- certificat vente chiot non lof
- certificat de vente chien non lof