Conditions générales d'achat et conditions générales de vente






Conditions Générales d'achat. - Institut Jules Bordet

Les conditions générales de ventes du fournisseur ne sont jamais d'application sauf mention expresse
CONDITIONS GENERALES ACHATS


Conditions générales d'achats aux Cliniques universitaires Saint-Luc

fournisseur ») les présentes conditions générales d'achats s'appliquent à tout achat
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CONDITIONS GENERALES D'ACHATS

En cas de discordance les Conditions Particulières ou le Contrat priment sur les CGA. Les conditions générales de vente du Prestataire ne.
conditions generales d achats deloitte


CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT

la date à laquelle la Cour de justice enregistre une demande de paiement sauf si le bon d'achat en dispose autrement. Les paiements sont réputés effectués à la 





CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE VANDEN BORRE KITCHEN

Les conditions éventuelles d'achat dont l'acheteur enten- drait se prévaloir sont inopposables au vendeur à moins que ce dernier ne les ait préalablement et 
VDBKFR CGV AOU x


Conditions Générales d'Achat de BASF Schweiz AG et des sociétés

5 mars 2018 Les conditions générales de vente du Fournisseur ne s'appliquent pas si le Client accepte des marchandises / services en sachant que le ...
BASFGroupSwitzerland GeneralConditionsofPurchase FR


Conditions générales d'achat et de vente - REO Veiling

REO Veiling - Conditions générales d'achat et de vente. 1. GÉNÉRALITÉS. - Nos conditions d'achat et de vente seront toujours prioritaires par rapport aux 
Conditions generales d'achat


CONDITIONS GENERALES D'ACHAT DE BIENS ET/OU SERVICES

2 janv. 2010 Le contrat (ci-après le « Contrat ») qui régira la fourniture des Biens et Services par le Fournisseur au profit de l'Acheteur se compose des ...
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Achat - Conditions Générales d'Achat

UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE : CONDITIONS D'ACHAT 11.2 Nonobstant toute clause contraire figurant dans les conditions générales de vente du ...
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CGV 2005 Internet

1. OBJET DES CONDITIONS GENERALES. 1.1. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tout achat de Produits et services tels que.


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  1. conditions générales d'achat et conditions générales de vente