Arrêté préfectoral
Madame Béatrice ABOLLIVIER préfète de Seine-et-Marne (hors classe); Vu l'avis du Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et.
AP n° ARS SE du septembre
Règlement départemental des aides sociales (RDAS)
Le RDAS de Seine-et-Marne est non seulement un acte réglementaire mais également un outil d'information destiné aux Seine-et-Marnais. De plus il doit servir de
solidarites reglement rdas
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15 04 2016 AP Renouvellement CDNPS
15 avr. 2016 AP 2016-DIRECCTE-UD 77-RD-N°08 VCF TP LYON .pdf ... Membres désignés par le Conseil Départemental : Titulaires. Suppléants.
RAA n° du avril
Arrêté n° 2022/DDT/SEPR/219
29 juil. 2022 M. Le Président du Conseil départemental de Seine-et-Marne. Mmes les Directrices et MM. les Directeurs départementaux des territoires de ...
AP DDT SEPR du
AP SEPR177
8 juil. 2016 au conseil départemental de Seine-et-Marne. - à la fédération départementale pour la pêche et la protection du milieu aquatique
AP SEPR levant interdiction
Rapport sur le financement des allocations individuelles de
Conseil départemental du 17 décembre 2020 des allocations individuelles de solidarité (APA RSA
. . Budget Primitif AIS Annexe
263 AP 2 ème renouvellemnt 1 an
7 févr. 2018 Départementale de la Sécurité Publique de Seine-et-Marne. ... ARTICLE 2 : Le conseil de surveillance du Centre Hospitalier du Sud Seine-et- ...
RAA n° du février
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UNE AIDE POUR LES SENIORS
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