Conseil économique social
https://www.service-public.fr/telechargerPdf?location=/annuaire/collectivites-d-outre-mer/polynesie-francaise/64b04914-0b38-468b-85d8-4e9d17cbf0ce&audience=annuaire&lang=fr
427062-427063-427065-427200 – Toumaniantz et Luciani
3 avr. 2019 Polynésie ou au conseil économique social et culturel de cette dernière ne ... car le conseil économique social et environnemental n'a pas.
Loi du Pays n° 2020-9 du 27_03_2020-consolidé-1
Après avis du Conseil économique social
FRA
PARTIE O FFiCI E LLE
5 nov. 2019 ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANÇAISE ... Après avis du Conseil économique social
FRA
Version en vigueur au 04/02/2022
Après avis du Conseil économique social
Contribution
ou de la modification récente encadrant la désignation au conseil économique social
Rapport csac post SP contribution
Avis CESEC sur le schéma d'aménagement général de la Polynésie
Le Conseil économique social
. Avis CESEC sur SAGE
DISCOURS de M. DOMINIQUE SORAIN HAUT-COMMISSAIRE DE
5 nov. 2019 ... des Forces armées de la Polynésie française. Monsieur le Vice-Président du Conseil économique
Discours de M. Sorain colloque Indo Pacifique
Loi organique n° 2004-192 du 27_02_2004-consolidé-1
21) « Conseil économique social et environnemental » dans les conditions définies par les lois organiques. Art. 5.— Les institutions de la Polynésie
FRA
Version en vigueur au 19/01/2021
Après avis du Conseil économique social
- conseil économique social environnemental et culturel polynésie