TERRITOIRE DE PAYS MONTBÉLIARD AGGLOMÉRATION
4 avr. 2019 La commune de Courcelles-les-Montbéliard représentée par son Maire
Les indemnités des maires adjoints et conseillers municipaux Thème
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Courcelles lès montbéliard
17 juin 1977 LES ELUS. Les 15 membres du Conseil Municipal de Courcelles-lès-Montbéliard. Le Maire. Les Adjoints. Les Conseillers délégués.
bulletin municipal Courcelles BQ
Recueil des Actes Administratifs du Doubs Édition N°17 du 10
10 juil. 2015 Conseiller municipal MAIRIE DE MORTEAU
recueil n° du juillet
Courcelles lès montbéliard
17 juin 1977 Mairie de Courcelles-Lès-Montbéliard ... Suite à la délibération en conseil municipal du 19 juin 2015 la rétrocession de la voirie et des ...
bulletin municipal Courcelles BQ
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2021-061 PUBLIÉ
29 juil. 2021 Conseiller municipal COMMUNE DE COURCELLES LES MONTBELIARD
recueil recueil des actes administratifs
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2019-058 PUBLIÉ
17 déc. 2019 VU la délibération du Conseil municipal de la commune de LUXIOL en date du 14/06/2019 ... demeurant à COURCELLES-LES-MONTBELIARD.
recueil recueil des actes administratifs
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MAIRIE DE COURCELLES-LES-MONTBELIARD. REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal par 13 voix pour
compte rendu cm janvier
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2018-022 PUBLIÉ
2 juin 2018 COURCELLES-LES-MONTBELIARD (2 pages) ... Vu la délibération du conseil municipal de Besançon en date du 8 mars 2018 donnant son accord sur ...
recueil recueil des actes administratifs
Courcelles lès montbéliard
Courcelles lès montbéliard. BULLETIN MUNICIPAL. N° 41 Juillet 2015 Mairie de Courcelles-Lès-Montbéliard ... 8 rue de la Mairie 25400 Audincourt.
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