ANNEXE A L'ARRETE PREFECTORAL N° 923 du 8 septembre
8 sept. 2020 FARION Daniel. AISEREY ... ARNAY SOUS VITTEAUX. 1. M. LALLEMANT Jean-François ... CHARNY. 1. M. RIPES Pascal. 1. M. JOSEPH Franck. CHARNY.
tableau grands electeurs
Côte d'Or
ANGEBAULT David Xavier Marcel. ANGEBAULT Maxime 21350 THOREY SOUS CHARNY. IMPASSE DU CAMP. 21200 BEAUNE ... BOURGEOIS Emilie Jeannine Madeleine.
Elections Liste publique BFC signe
Côte d'Or
ANGEBAULT David Xavier Marcel. ANGEBAULT Maxime 21350 THOREY SOUS CHARNY. IMPASSE DU CAMP. 21200 BEAUNE ... BOURGEOIS Emilie Jeannine Madeleine.
Liste électorale des chefs d'entreprises et conjoints collaborateurs
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°BFC-2019-006 PUBLIÉ
25 janv. 2019 femmes - direction générale de la santé - sous-direction politique des ... RUE CDT ABRIOUX RUE CELESTIN NANTEUIL
recueil bfc recueil des actes administratifs
Siret Raison sociale Naf Adresse CP Ville 33990449200016 ISAG
7200 LACHAPELLE SOUS AUBENAS. 42071261400023 4621Z 30 BOULEVARD DANIEL TRAINI. 10260 SAINT PARRES LES VAUDES. 30925752500027 ... SA TRANSPORTS BOURGEOIS.
liste etablissement enregistre
S O M M A I R E
31 janv. 2005 de l'intérim des fonctions de Sous-Préfet de MONTBARD . ... M. MALGRAS Daniel CHEF DE CENTRE
RAA
S O M M A I R E
31 janv. 2005 aux guichets d'accueil de la Préfecture et des Sous-Préfectures ... M. MALGRAS Daniel
RAA
Untitled
ASNIERES SOUS BOIS. ROUX. François. X. ASNIERES SOUS BOIS. DESLNESTE Daniel. X. CHARNY OREE DE PUISAYE. VUILLERMOZ. Rose-Marie ... BOURGEOIS. Fabrice.
AP Senatoriales modifiant le tableau des électeurs sénatoriaux
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°89-2020-117
14 août 2020 ASNIERES SOUS BOIS ... Daniel. X. CHARNY OREE DE PUISAYE. VUILLERMOZ. Rose-Marie. X. CHARNY OREE DE PUISAYE ... BOURGEOIS. Fabrice.
recueil spécial élections sénatoriales
Untitled
25 févr. 2019 Bellenot-sous-Pouilly. Bessey-en-Chaume. Bessey-la-Cour ... Daniel THEBAULT. Jean-Louis DORET. Vincent PIAT ... Thorey-sous-Charny.
Arrete prefectoral tableaux communes de habitants et de habitants