À 15 heures : À 21 h 30 : À 15 heures : À 11 heures : À 15 heures : À
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du mardi 2 août 2022). DATES. MATIN. APRÈS-MIDI. SOIR. Session extraordinaire.
conference
PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR - 2022
Jun 28 2022 nouvelle carte d'identité électronique introduite en 2021
l b projet loi
PROJET DE LOI
ASSEMBLÉE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. SEIZIÈME LÉGISLATURE. 26 juillet 2022. PROJET DE LOI de finances rectificative pour 2022.
l t texte adopte provisoire
Plan-Metro.1653922257.pdf
Nouvelle. Grands. Boulevards. Bourse. Sentier. Barbès. Rochechouart. La Chapelle. Pigalle Assemblée Nationale. Varenne. St-Michel. Notre-Dame. Solférino.
Plan Metro.
Février 2022
Feb 1 2022 du Grand Débat national
. . DP Loi DS
PROJET DE LOI
Oct 25 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022. Texte résultant des délibérations de l'Assemblée nationale à l'issue de la troisième séance ...
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Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) Mission « Immigration
Oct 11 2021 le projet de loi de finances pour 2022 s'élèvent à 1
EAT Immigration, Asile et Intégration avis PLF
PLAN NATIONAL DE DEVELOPPEMENT SANITAIRE 2018-2022
Draft PNDS 2018-2022 Développement Durable (ODD) et d'un nouveau régime avec un ... projet de loi de finances transmis à l'Assemblée Nationale.
Benin Plan National de Développement Sanitaire
RÈGLEMENT - Assemblée nationale
Jun 1 2022 Nouvelle délibération de la loi demandée par le ... des articles 3 et 9 de la loi organique n° 2022-354 du 14 mars 2022 relative aux lois de.
reglement assemblee nationale
PROJET DE LOI
Aug 4 2022 de finances rectificative pour 2022. L'Assemblée nationale a adopté
l t texte adopte provisoire
DIRECTION DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mardi 18 juillet 2023)DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Session
extraordinaireJUILLET
MARDI 18
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Votes solennels :Pt Sénat orientation et
programmation du ministère de la justice 2023 -2027. (1)Pt org. Sénat ouverture,
modernisation et responsabilité du corps judiciaire. (1) - Suite Pt Sénat industrie verte (1443 rect., 1512).À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MERCREDI 19
À 15 heures :
- Pt Sénat ratification du Protocole du 30 avril 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives (1277, 1438). - Pt Sénat accords France-Sénégal et France -Sri Lanka activité famille des agents des missions officielles (1276, 1507). - 2 e lect. Pn lutter contre le dumping social sur le transmanche (1439 1523(2) - Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (1) Explications de vote communes. (2) Procédure d'examen simplifiée.DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
JUILLET
JEUDI 20
À 9 heures :
- Sous réserve de sa transmission, Pt accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.VENDREDI 21
À 9 heures :
- Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Évent., CMP ou nlle lecturePt accélération de la
reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.SAMEDI 22
À 9 heures :
- Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.DIMANCHE 23
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.DIRECTION DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mardi 18 juillet 2023)DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Session
extraordinaireJUILLET
MARDI 18
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Votes solennels :Pt Sénat orientation et
programmation du ministère de la justice 2023 -2027. (1)Pt org. Sénat ouverture,
modernisation et responsabilité du corps judiciaire. (1) - Suite Pt Sénat industrie verte (1443 rect., 1512).À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MERCREDI 19
À 15 heures :
- Pt Sénat ratification du Protocole du 30 avril 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives (1277, 1438). - Pt Sénat accords France-Sénégal et France -Sri Lanka activité famille des agents des missions officielles (1276, 1507). - 2 e lect. Pn lutter contre le dumping social sur le transmanche (1439 1523(2) - Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (1) Explications de vote communes. (2) Procédure d'examen simplifiée.DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
JUILLET
JEUDI 20
À 9 heures :
- Sous réserve de sa transmission, Pt accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.VENDREDI 21
À 9 heures :
- Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Évent., CMP ou nlle lecturePt accélération de la
reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.SAMEDI 22
À 9 heures :
- Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.DIMANCHE 23
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.- carte assemblée nationale 2022