L'Assemblée en direct
en séance publique et les auditions publiques des commissions. 1996. « Canal Assemblée nationale » s'associe avec le Sénat et devient « Canal.
endirect
À 15 heures : À 21 h 30 : À 15 heures : À 11 heures : À 15 heures : À
DIRECTION DE LA SÉANCE. ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du mardi publique des communes de. Polynésie française (174).
conference
JEUDI 21 JUIN 2018
21 juin 2561 E. B. 1RE SÉANCE PUBLIQUE ... de Président de l'Assemblée nationale ... CE PORTAIL PERMET LA RETRANSMISSION EN DIRECT DE L'INTÉGRALITÉ.
feuilleton
Les concours de l'Assemblée nationale
rédiger le « compte rendu analytique officiel » écrit en style direct
concours carrieres
reglement.pdf
de soumettre à l'Assemblée nationale un projet de règlement définitif. Il a été discuté et adopté en séance publique aux dates suivantes :.
reglement
A la découverte de l'Assemblée nationale
leur passage en séance publique. Elle a également pour rôle de contrôler l'action du Gouvernement. Il y a huit commissions permanentes.
BD decouverte AN DEC
GUIDE DE VISITE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
Les 577 députés sont élus au suffrage universel direct pour cinq ans. rapporteur chargé de présenter
visite
Ouverture transparence et participation citoyenne
25 nov. 2560 E. B. accès aux informations publiques et connaître le fonctionnement réel des ... aujourd'hui suivre en direct les débats en séance publique ou.
Plan daction Assemblée nationale PGO
RÈGLEMENT - Assemblée nationale
1 juin 2565 E. B. l'Assemblée nationale et adoptée en séance publique le mercredi 21 ... Si le document n'est pas en accès direct il doit être demandé aux.
reglement assemblee nationale
DÉCLARATION D'ACCESSIBILITÉ1 ÉTAT DE CONFORMITÉ
L'Assemblée nationale s'engage à rendre ses sites internet accessibles Le sous-titrage n'est présenté que pour les débats de la séance publique.
rgaa
DIRECTION DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mardi 18 juillet 2023)DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Session
extraordinaireJUILLET
MARDI 18
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Votes solennels :Pt Sénat orientation et
programmation du ministère de la justice 2023 -2027. (1)Pt org. Sénat ouverture,
modernisation et responsabilité du corps judiciaire. (1) - Suite Pt Sénat industrie verte (1443 rect., 1512).À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MERCREDI 19
À 15 heures :
- Pt Sénat ratification du Protocole du 30 avril 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives (1277, 1438). - Pt Sénat accords France-Sénégal et France -Sri Lanka activité famille des agents des missions officielles (1276, 1507). - 2 e lect. Pn lutter contre le dumping social sur le transmanche (1439 1523(2) - Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (1) Explications de vote communes. (2) Procédure d'examen simplifiée.DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
JUILLET
JEUDI 20
À 9 heures :
- Sous réserve de sa transmission, Pt accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.VENDREDI 21
À 9 heures :
- Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Évent., CMP ou nlle lecturePt accélération de la
reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.SAMEDI 22
À 9 heures :
- Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.DIMANCHE 23
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.DIRECTION DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mardi 18 juillet 2023)DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Session
extraordinaireJUILLET
MARDI 18
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Votes solennels :Pt Sénat orientation et
programmation du ministère de la justice 2023 -2027. (1)Pt org. Sénat ouverture,
modernisation et responsabilité du corps judiciaire. (1) - Suite Pt Sénat industrie verte (1443 rect., 1512).À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MERCREDI 19
À 15 heures :
- Pt Sénat ratification du Protocole du 30 avril 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives (1277, 1438). - Pt Sénat accords France-Sénégal et France -Sri Lanka activité famille des agents des missions officielles (1276, 1507). - 2 e lect. Pn lutter contre le dumping social sur le transmanche (1439 1523(2) - Suite odj de la veille.