À 15 heures : À 21 h 30 : À 15 heures : À 11 heures : À 15 heures : À
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du mardi 2 août Session extraordinaire. AOÛT. MARDI 2. À 15 heures : ... budget 2021.
conference
Constitution du Sénégal
23 mai 2019 Au cas où la session ordinaire ou une session extraordinaire est close sans que l'Assemblée nationale n'ait fixé la date d'ouverture de sa ...
SEN
article 103 de la Constitution
L'Assemblée nationale a adopté en sa séance du samedi 04 mai 2019
L
Tome I - Présentation générale
3 janv. 2022 Heures de séance au Sénat et à l'Assemblée nationale pendant la session ordinaire 2020-2021. Sénat. Assemblée nationale. Différence.
Tome I
À 15 heures : À 21 h 30 : À 15 heures : À 11 heures : À 15 heures : À
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du mardi 2 août Session extraordinaire. AOÛT. MARDI 2. À 15 heures : ... budget 2021.
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titre premier organisation et fonctionnement de l'assemblee
L'Assemblée nationale est en outre
Senegal National Assembly Standing Orders amended FR
TEXTE ADOPTÉ n° 660 - Assemblée nationale
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2020-2021. 25 juillet 2021. PROJET DE LOI relatif à la gestion L'Assemblée nationale a adopté dans les conditions prévues à.
l t texte adopte provisoire
ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2020-2021. 22 juillet 2021. PROJET DE LOI relatif à la gestion de la crise sanitaire. ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE.
l t texte adopte seance
SESSION ORDINAIRE DE 2021 Première partie 25-28 janvier 2021
28 janv. 2021 Discussion par l'Assemblée le 26 janvier 2021 (3e séance) (voir Doc. ... exprimée par l'Assemblée nationale arménienne d'accroître la ...
Textes Adoptes re partie session
COMPTE.-lŒNDU DES TRAVAUX DES SESSIONS
Pour cette première session de l'Assemblée nationale l'ouverture des La première session extraordinaire a été clôturée le vendredi 10 août 2012 par.
COMPTES RENDUS DES TRAVAUX DES SESSIONS ORDINAIRES
DIRECTION DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mardi 27 juin 2023)DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Semaine du
Gouvernement
JUINMARDI 27
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Vote solennel : Pn Sénat faciliter " zéro artificialisation nette ». - Suite Pt transposition accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (1272, 1404).À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MERCREDI 28 À 15 heures :
- CMP Pn instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne (1407). - CMP Pn renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie (1403). - Lect. déf. Pn maintien provisoire du plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs. - Suite odj de la veille.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
JUINJEUDI 29
À 9 heures :
- Pt avenant accord France-Luxembourg renforcement de
la coopération en matière de transports transfrontaliers (1183, 1354). - Pt approbation protocoleFrance-Macédoine du Nord
réadmission des personnes en séjour irrégulier (898, 1353). (1) - Pt approbation accordFrance-Serbie de sécurité
sociale (999, 1317). (1) - Suite Pt transposition accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise. - Pt Sénat restitution des biens culturels spoliés lors des persécutions antisémites entre 1933 et 1945 (1269, 1435).À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.Session
extraordinaireJUILLET
LUNDI 3
À 16 heures :
- Pt Sénat orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (1346, 1440). (2) - Pt org. Sénat ouverture, modernisation et responsabilité du corps judiciaire (1345, 1441). (2)À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (2)MARDI 4
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Suite odj de la veille.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (1) (2) Discussion générale commune.DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
JUILLET
MERCREDI 5
À 15 heures :
- CMP ou nlle lect. Pt ratification ordonnances code monétaire et financier et dispositions relatives à l'outre-mer. - CMP ou nlle lect. Pt donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces. - Évent., CMP Pn renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique. - Suite odj de la veille.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.JEUDI 6
À 9 heures :
DIRECTION DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mardi 27 juin 2023)DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Semaine du
Gouvernement
JUINMARDI 27
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Vote solennel : Pn Sénat faciliter " zéro artificialisation nette ». - Suite Pt transposition accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (1272, 1404).À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MERCREDI 28 À 15 heures :
- CMP Pn instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne (1407). - CMP Pn renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie (1403). - Lect. déf. Pn maintien provisoire du plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs. - Suite odj de la veille.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
JUINJEUDI 29
À 9 heures :
- Pt avenant accord France-Luxembourg renforcement de
la coopération en matière de transports transfrontaliers (1183, 1354). - Pt approbation protocoleFrance-Macédoine du Nord
réadmission des personnes en séjour irrégulier (898, 1353). (1) - Pt approbation accordFrance-Serbie de sécurité
sociale (999, 1317). (1) - Suite Pt transposition accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise. - Pt Sénat restitution des biens culturels spoliés lors des persécutions antisémites entre 1933 et 1945 (1269, 1435).À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.Session
extraordinaireJUILLET
LUNDI 3
À 16 heures :
- Pt Sénat orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (1346, 1440). (2) - Pt org. Sénat ouverture, modernisation et responsabilité du corps judiciaire (1345, 1441). (2)À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (2)MARDI 4
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Suite odj de la veille.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (1) (2) Discussion générale commune.DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
JUILLET
MERCREDI 5
À 15 heures :
- CMP ou nlle lect. Pt ratification ordonnances code monétaire et financier et dispositions relatives à l'outre-mer. - CMP ou nlle lect. Pt donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces. - Évent., CMP Pn renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique. - Suite odj de la veille.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.JEUDI 6
À 9 heures :
- session extraordinaire assemblée nationale septembre 2021