DUREE DAMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 1 DFVA le









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1 Feb 2017 La climatisation n'est pas éligible à la TVA à. 55% ... garage. 80. Boulons. ✓. ✓. TVA à 5
Guide Pratique TVA V Fev


213459 DUREE DAMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 1 DFVA le

DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

1DFVA le, 12/05/2006ImputationType de matériel (à titre indicatif)Catégorie SDL IMMOLibellé catégories SDL immo

Biens dont la valeur est inférieure à 460€bienfaiblebiens faibles valeurs1

INCORPORELLES

202FraisurbanFrais études urbanisme10

205Logiciels bureautiques logicielslogiciels bureautiques2

205Logiciels applicatifs, progicielsprogicielsprogiciels5

2031Frais d'étudesFrais d'étudesfraisétudefrais d'études5

2033Frais d'insertionFrais d'insertionfraisinserfrais d'insertion5

CORPORELLES

2121PlantationsPlantationsplantationplantations10

2132immeubles de rapportimmeubles productifs de revenusimmrapportimmeubles de rapport50

2135Chaufferies, installations, équipements de climatisationchauffageinstallations appareils de chauffage20IMMOBILISATIONS imputation M14Durée d'amortissement

Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanismeFrais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanismeConcessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similairesConcessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similairesInstallations et appareils de chauffage

DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

2DFVA le, 12/05/20062135agencebatiagencem bat instal élect téléphoniq15

2135instgl&ameinstallations gles et aménagements10

2138Autres constructionsBâtiments légers, abrisabrisbâtiments légers10

2152Installations de voirieinstvoirieinstallations de voirie20

2158mattechnmatériel technique6

2182Matériel de transportmatroulantvéhicules légers, lourds, 2 roues8

2183matinfomatériel informatique5

2183matbureaumatériel de bureau électrique5

2184MobilierBureaux, chaises, armoires, caissonsmobiliermobilier 10

2185CheptelCheptelcheptelcheptel10

2188mobilieurbmobilier urbain8Agencements bâtiments installations électriques et téléphoniquesMatériel électrique, onduleur électrique, sécurité incendie, interphone plateau/régieAgencements bâtiments installations électriques et téléphoniquesinstallations générales et aménagements, équipements de cuisinesMât, lampadaires, barrières, bornes/potelets, feux tricolores, panneaux de signalisationInstallations, matériel et outillage techniques, autresMatériels techniques : meuleuse, machine à découper l'aluminium, groupe hydraulique, matériels de reprographie, petites tondeuses, débroussailleuse, tronçonneuses, tondeuse hélicoïdale, pulvérisateur, semoir, souffleurs à feuilles, broyeurs, cisailles à haies, pompes électriques, groupes électrogènes, aspirateurs à feuilles, pompes thermiques, pompes à engrais, motoculteursTous véhicules de plus de 3,5 tonnes, mini camion, remorque, tracteur compact, véhicules de transport, triporteurs, camions, tombereaux à moteur, bennes, motos, vélosMatériel de bureau et matériel informatiqueMatériel informatique : Imprimantes, ordinateurs, claviers, serveurs, écransMatériel de bureau et matériel informatiqueMatériel de bureau électrique ou électronique : radios de communication, machines à calculer, télécopieur, machine à signer, machine à coller, photocopieur, balance électroniqueAutres immobilisations corporellesMobilier urbain : corbeilles à papiers de ville Colonne pour collecte du verre et du papier, rayonnage

DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

3DFVA le, 12/05/20062188autresmatautre matériel6

2188Coffres fort, armoires ignifugescoffre fortcoffre fort20

2188Appareils de levage-ascenseursascenseursappareils de levage ascenseurs20

2188Équipements d'ateliersateliéqpmtéquipements d'ateliers10

2188Équipement s de garage garagéquipmtéquipements de garage10

2188Equipements sportifséquipsportéquipements sportifs7

2188Jeux d'enfants, bancsaménagterragencement aménagement terrain7

21533Réseaux cablésRéseaux cablésréseaucabléRéseaux cablés10

21571Laveuse compacte, balayeuse compacte, balayeuse autotractéevéhicvoirievéhicules de voirie8

21578Matériel de voiriematvoiriematériel de voirie6

SUBVENTION

1311Equipement informatique, instruments de musique5

1312Equipement informatique, instruments de musique5Autres immobilisations corporellesFour à micro-ondes, réfrigirateur, téléviseurs, magnétoscopes, chaînes Hi fi, magnétophones, lave linge, sèche linge, aspirateur, convertisseur, appareils photo, lecteur de CDROMAutres immobilisations corporellesAutres immobilisations corporellesAutres immobilisations corporellesAutres immobilisations corporellesAutres immobilisations corporellesAutres agencements et aménagements de terrainMatériel et outillage de voirie Matériel roulantAutre matériel et outillage de voirie Subventions d'équipement transferables EtatsSubventions d'équipement transferables régions

DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

4DFVA le, 12/05/2006CESSIONS GRATUITES

4815Cessions gratuites5Charges à répartir sur plusieurs exercices

DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

1DFVA le, 12/05/2006ImputationType de matériel (à titre indicatif)Catégorie SDL IMMOLibellé catégories SDL immo

Biens dont la valeur est inférieure à 460€bienfaiblebiens faibles valeurs1

INCORPORELLES

202FraisurbanFrais études urbanisme10

205Logiciels bureautiques logicielslogiciels bureautiques2

205Logiciels applicatifs, progicielsprogicielsprogiciels5

2031Frais d'étudesFrais d'étudesfraisétudefrais d'études5

2033Frais d'insertionFrais d'insertionfraisinserfrais d'insertion5

CORPORELLES

2121PlantationsPlantationsplantationplantations10

2132immeubles de rapportimmeubles productifs de revenusimmrapportimmeubles de rapport50

2135Chaufferies, installations, équipements de climatisationchauffageinstallations appareils de chauffage20IMMOBILISATIONS imputation M14Durée d'amortissement

Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanismeFrais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanismeConcessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similairesConcessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similairesInstallations et appareils de chauffage

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2DFVA le, 12/05/20062135agencebatiagencem bat instal élect téléphoniq15

2135instgl&ameinstallations gles et aménagements10

2138Autres constructionsBâtiments légers, abrisabrisbâtiments légers10

2152Installations de voirieinstvoirieinstallations de voirie20

2158mattechnmatériel technique6

2182Matériel de transportmatroulantvéhicules légers, lourds, 2 roues8

2183matinfomatériel informatique5

2183matbureaumatériel de bureau électrique5

2184MobilierBureaux, chaises, armoires, caissonsmobiliermobilier 10

2185CheptelCheptelcheptelcheptel10

2188mobilieurbmobilier urbain8Agencements bâtiments installations électriques et téléphoniquesMatériel électrique, onduleur électrique, sécurité incendie, interphone plateau/régieAgencements bâtiments installations électriques et téléphoniquesinstallations générales et aménagements, équipements de cuisinesMât, lampadaires, barrières, bornes/potelets, feux tricolores, panneaux de signalisationInstallations, matériel et outillage techniques, autresMatériels techniques : meuleuse, machine à découper l'aluminium, groupe hydraulique, matériels de reprographie, petites tondeuses, débroussailleuse, tronçonneuses, tondeuse hélicoïdale, pulvérisateur, semoir, souffleurs à feuilles, broyeurs, cisailles à haies, pompes électriques, groupes électrogènes, aspirateurs à feuilles, pompes thermiques, pompes à engrais, motoculteursTous véhicules de plus de 3,5 tonnes, mini camion, remorque, tracteur compact, véhicules de transport, triporteurs, camions, tombereaux à moteur, bennes, motos, vélosMatériel de bureau et matériel informatiqueMatériel informatique : Imprimantes, ordinateurs, claviers, serveurs, écransMatériel de bureau et matériel informatiqueMatériel de bureau électrique ou électronique : radios de communication, machines à calculer, télécopieur, machine à signer, machine à coller, photocopieur, balance électroniqueAutres immobilisations corporellesMobilier urbain : corbeilles à papiers de ville Colonne pour collecte du verre et du papier, rayonnage

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3DFVA le, 12/05/20062188autresmatautre matériel6

2188Coffres fort, armoires ignifugescoffre fortcoffre fort20

2188Appareils de levage-ascenseursascenseursappareils de levage ascenseurs20

2188Équipements d'ateliersateliéqpmtéquipements d'ateliers10

2188Équipement s de garage garagéquipmtéquipements de garage10

2188Equipements sportifséquipsportéquipements sportifs7

2188Jeux d'enfants, bancsaménagterragencement aménagement terrain7

21533Réseaux cablésRéseaux cablésréseaucabléRéseaux cablés10

21571Laveuse compacte, balayeuse compacte, balayeuse autotractéevéhicvoirievéhicules de voirie8

21578Matériel de voiriematvoiriematériel de voirie6

SUBVENTION

1311Equipement informatique, instruments de musique5

1312Equipement informatique, instruments de musique5Autres immobilisations corporellesFour à micro-ondes, réfrigirateur, téléviseurs, magnétoscopes, chaînes Hi fi, magnétophones, lave linge, sèche linge, aspirateur, convertisseur, appareils photo, lecteur de CDROMAutres immobilisations corporellesAutres immobilisations corporellesAutres immobilisations corporellesAutres immobilisations corporellesAutres immobilisations corporellesAutres agencements et aménagements de terrainMatériel et outillage de voirie Matériel roulantAutre matériel et outillage de voirie Subventions d'équipement transferables EtatsSubventions d'équipement transferables régions

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4DFVA le, 12/05/2006CESSIONS GRATUITES

4815Cessions gratuites5Charges à répartir sur plusieurs exercices