SEANCE DU 12 DECEMBRE 2011 En date du 5 décembre 2011, le Conseil Municipal de la commune d’Ambarès et Lagrave a été convoqué en session ordinaire pour le 12 décembre, à 19h00 Ordre du Jour : * Dossiers présentés par M HÉRITIÉ, MAIRE - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du 14
Séance du conseil municipal du lundi 30 janvier 2012 - 19 heures - Compte rendu sommaire (relevé des délibérations) - N/Réf : FM/jd 88 page 5/17 - décide de confirmer tous les autres points de la délibération n° 2011-12-02 du 14 décembre 2011 Le vote donne les résultats suivants : Votes pour : 28
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 12 DÉCEMBRE 2011 Le Conseil Municipal de la Commune de GARCHES, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, le 12 décembre 2011 à 21 heures, en Mairie, sous la Présidence de M Jacques GAUTIER, Maire PRÉSENTS : M Jacques GAUTIER, Maire
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 14 octobre 2011 Sous la présidence de M Alain HURSTEL, Maire Présents: MM Charles DOTT, J-Michel HATT, Jacques HORNECKER, Patrick LENTZ, J-Georges MEHL, J-Paul UHL, Mmes Djemila ARMBRUSTER, Marie-Claire BURGER, Martine BUREL Absent: --- 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2011
CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 8 décembre 2011 Sous la présidence de M Denis TAMAIN, sont présents : Mme Florence BERTHET, M Franck CHAUVE, Mme Christine LE FUR, MM Gérard DELAIRE, Yves DEGOUT, Bernard BLINEAU, Gabriel ROUSSET, Jacques BRUNEL, Etienne BIED-CHARRETON, Joël FORTUNIER, Claude BOURDELLE,
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20 décembre 2011 Etaient présents : MM GAUDY Vincent - MARHUENDA Pierre – TARBOURIECH Caroline - RICARTE Francis - PEYRONNET Michèle - GARRIGUES Gérard - CASTELLVI Thérèse - MATA Enrique - BRIO Michèle - MAFFRE Gilles - ROQUES Jean - - RICARD Line - PLANCADE Pascale – PUEYO Fabien
Conseil Municipal du 9 décembre 2011 - Procès-verbal 10 - N° 11-325 - GESTION DE LA HALLE DE MARTIGUES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC VILLE / S E M O V I M - APPROBATION DU COMPTE D’EXPLOITATION PREVISIONNEL
Séance du 5 décembre 2011 Aucunes observations n’étant présentées, le compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2011 est adopté à l’unanimité
Commune de CORDON – Compte rendu du Conseil Municipal – Séance du 30 /12/2011 Page 5 sur 7 Paraphe du Maire : Année 2011 – Délibération N° 06 de la séance n° 11, du 30 décembre 2011 GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LES COMMUNES DE COMBLOUX, DEMI-QUARTIER, DOMANCY ET PRAZ-SUR-ARLY
Procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 23 décembre 2011 à 8 heures 30 L'an deux mil onze, le vingt-trois du mois de décembre, à huit heures trente, le Conseil municipal de GOURDON s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame Marie-Odile DELCAMP, Maire, en seconde session ordinaire
[PDF]
Conseil Municipal Séance du 14 Décembre 2011
Conseil Municipal Séance du 14 Décembre 2011 1 L’an deux Mil Onze le quatorze du mois de Décembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire du
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 14 décembre 2011 – 20 h 30
Secrétaire de séance M HUMEAU _____ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES Monsieur le Maire apporte des précisions indiquées dans le procès verbal BUDGET GENERAL 2011 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 Vu l’exposé de M Le Maire, Après en avoir
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 14 DECEMBRE 2011
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 14 DECEMBRE 2011 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la salle de la Martinière, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Julien Crespo, Maire Etaient présents : M Julien Crespo, Mme Brigitte Chiumenti, M Jean-Claude Bréard, Mme Corinne Robin, M
[PDF]
PV Conseil Municipal du 1412 - Choisy le roi
Séance du Conseil Municipal du Mercredi 14 Décembre 2011 5 Cela faisait bien longtemps qu’il ne dormait plus comme un bébé Mais il savait se retourner, prendre son mal en patience et attendre que la fatigue fasse son effet Alors, quand au beau milieu de la nuit, ses yeux se sont ouverts sur la pénombre de sa chambre, il était sûr que
[PDF]
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CM DEC 2011 -
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2011 I -APPEL NOMINAL ET NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE L’an deux mil onze, le 14 décembre à 21h00, le Conseil Municipal de la Ville du Plessis-Trévise, légalement convoqué le 05 décembre 2011, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de M Jean-Jacques JEGOU, Maire
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 14 décembre 2011 Gestion de la Dette et de la Trésorerie : Recours aux emprunts Opérations financières utiles à la gestion des emprunts Recours aux instruments de gestion du risque de taux Lignes de trésorerie court terme Direction Financière et Juridique - Budget et Fiscalité Dette et Trésorerie - Rapporteur(s) Le Maire M Jean-Claude BOULARD Par
[PDF]
CR CM 14 DECEMBRE 2011 - Fosses
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2011 L’an deux mille onze, le quatorze décembre, à 20 heures 30, s’est réuni en séance publique le Conseil Municipal de la Ville de Fosses, légalement convoqué en date du 7 décembre, sous la présidence Monsieur Pierre BARROS, Maire PRESENTS: PIERRE BARROS, CHRIS TOPHE LACOMBE, MADEL HAESINGER, LEONOR SE RRE,
[PDF]
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du
être présenté au Conseil municipal, car la commission d’appel d’offres n’a pas donné son avis sur l’avenant Nous enlevons donc ce point de l’ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2011 M le Maire : Vous avez reçu le procès-verbal de la séance du 14 décembre 2011 Y a-t-il des observations
[PDF]
COMPTE RENDU SOMMAIRE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
de la séance du conseil municipal du 14 décembre 2017 Le 21 / 12 / 2017 Compte-rendu sommaire - Conseil municipal du 14 décembre 2017 Page 2 sur 14 2 Transfert de compétence à la Communauté d’agglomération Pays basque (CAPB) – Valorisation et stockage de déchets inertes d’activités du bâtiment et des travaux publics Le conseil municipal émet un avis favorable à la prise
[PDF]
Document de la séance ordinaire du conseil du 14 décembre 2020
Conseil municipal Ordre du jour Séance ordinaire – Le 14 décembre 2020 Page 2 sur 3 DIRECTION DES AFFAIR ES JURIDIQUES 13 Règlement 1667-104-2020 modifiant le Règlement de zona00-2011 afin de revoir les ge 1667-normes applicables à la zone C-110 – adoption 14
L'an deux mille onze, le cinq décembre, à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la commune d'Eymet se sont réunis au nombre de dix sept, à la
licj sl ddn p
6 déc 2011 · Mr Le Maire rappelle au Conseil Municipal que du 02/11/2011 au 02/12/2011 Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité
hgfxa segjwq
14 déc 2011 · Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2011 de contribuer à un repli néfaste de l'économie Le débat d'orientations a permis de
Compte rendu Conseil municipal du decembre
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2011 Date de convocation : 14 décembre 2011 L'an deux mil onze, le 20 décembre à 20h10,
Conseil municipal no Decembre
Au nom de tout le Conseil, Monsieur le Maire rend hommage à la mémoire de l 'approbation du compte-rendu de la séance du 21 novembre 2011, ce qui est
compte rendu cm decembre
16 déc 2011 · Séance du conseil municipal du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 PROCÈS – VERBAL L'an deux mille onze, le seize décembre, à dix-huit
PROCES VERBAL du dec
12 déc 2011 · Article 1 : ATTRIBUE, pour l'année 2011, une subvention d'un montant de 66 600 euros à « l'Association pour le Logement des Jeunes à
cms viewFile.php?idtf= &path=Conseil municipal de cembre
1 CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU LUNDI 19 DECEMBRE 2011 à 19 H 00 Séance du : 19 décembre 2011 Compte rendu affiché le : 21 décembre 2011
urcoeyxntngn
2010, adopté par le conseil municipal en date du 16 décembre 2010, n'a pas été du maire adressée à la chambre par courriel en date du 21 janvier 2011,
JF JF INTERNET
Madame le Maire ouvre la séance à 20 heures 40 1 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2010
doc reunion cm janvier
14 Ara 2011 Procès Verbal du Conseil Municipal de la ville de La Queue en Brie du 14 décembre 2011. A - NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE.
Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal de Montréal-Est du 14 décembre 2011 à 18 h 30 tenue en la salle du conseil de l'Hôtel de
Secrétaire de séance : Madame Virginie BAUDSON. CONSEIL MUNICIPAL : Approbation de la séance du 14 décembre 2011 : Le conseil municipal
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal. Du mercredi 14 décembre 2011 à 19 h 00. L'an deux mil onze le quatorze décembre à dix-neuf heures
9 Oca 2012 Le Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2011 est adopté à ... du 14 décembre 2011 le SYDEV sollicite l'avis du conseil municipal sur ...
J'ai le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le : Approbation du compte rendu de la séance du 14 décembre 2011.
Cannet des Maures dûment convoqué s'est réuni
2 Mar 2012 N° 2 : APPROBATION DU COMPTE RENDU DE SÉANCE DU. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2011. Le compte rendu du Conseil Municipal du 14 décembre ...
14 JAN. 2013. Contrôle DE LEGALITE Séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2012 ... n°DL1196 en date du 14 décembre 2011 portant débat du conseil ...
16 Oca 2012 du conseil municipal de Baie-Comeau tenue le 19 décembre 2011 à 16 h
ville de la queue en brie proces-verbal du conseil municipal du