N° 04-059-R3 du 15 novembre 2004 Lettre- circulaire n°3341 du 25 janvier 2000 NEANT 901 170 Lettres-circulaire n°3952 du 19
TEXTE A ANNOTER : Lettre circulaire 1996-94 du 3/12/1996 Lettre circulaire 2002-059 du 26/02/2002 Le développement par les comités d’entreprise d’une politique culturelle favorisant l’accès à la lecture avait conduit l’ACOSS a réexaminer le régime social applicable
LETTRE CIRCULAIRE N° 2006-124 OBJET : Chèques-culture attribués par les comités d’entreprise TEXTE A ANNOTER : Lettre circulaire 2004-144 du 27 octobre 2004 Les chèques-culture bénéficient de l’exonération de cotisations de Sécurité sociale dès lors qu’ils ont pour objet exclusif de faciliter
Circulaire n° 2004-054 du 23 mars 2004 relative au contrôle et à la promotion de l’assiduité des élèves soumis à l’obligation scolaire Circulaire n° 2004-084 du 18 mai 2004 relative à l’application du principe de la laïcité, le port des signes ou de
CIRCULAIRE N° 4014 DU 31/05/2012 Objet : Procédure applicable au licenciement moyennant préavis d’une durée de 15 jours des membres du personnel temporaires et temporaires prioritaires dans les établissements d’enseignement officiel subventionné – articles 25 et 27 du décret du 06 juin 1994 fixant
- Circulaire n°2008-059 du 20 avril 2008 et BO n°32 du 28 août 2008 (encart spécial n°6) : organisation de l’enseignement de l’histoire des arts à l’école, au collège et au lycée - B O HS n° 3 du 19-06-2008: nouveaux programmes d’EPS de l’école primaire en application à partir de la rentrée de septembre 2008
SEGPA : Circulaire n°2009-060 du 24 avril 2009 au BO n°18 du 30 avril 2009 Enseignement de l’histoire des arts à l’école, au collège et au lycée : Circulaire n°2008-059 du 20 avril 2008 et BO n°32 du 28 août 2008 (encart spécial n°6): Ecole primaire : B O HS n°3 du 19-06-2008 et BO n°1 du 05-01-2012
NOR : MENE1406107C circulaire n° 2014-059 du 27-5-2014 MENESR - DGESCO B3- Face aux actes d'indiscipline, l'établissement scolaire doit prendre les mesures appropriées afin de sanctionner les actes et comportements contraires au règlement intérieur et au bon climat scolaire Mais il doit aussi mette en œuve une politi ue
immédiatement cessé de distribuer cet article et a, par lettre-circulaire, averti toutes les clientes bénéficiaires de ce cadeau du risque présenté par ce produit, leur demandant même de le lui retourner pour plus de sûreté 4 Requête n° 07-028 Le 10 mai 2007, Mme J a saisi la Commission d’une requête portant sur
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LETTRE CIRCULAIRE N° 2004-095 - Fidroit
LETTRE CIRCULAIRE N° 2004-095 OBJET : Régimes de retraite à prestations définies conditionnant la constitution de droits à prestations à l’achèvement de la carrière du bénéficiaire dans l’entreprise Article 115 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites Précisions apportées par lettres ministérielles des 19 et 23 avril 2004 Par lettres des 19 et
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Nom du rédacteur - Accueil economiegouvfr
Lettre- circulaire n°3341 du 25 janvier 2000 NEANT 901 170 specc : 40 02 (Exercice N-2) 40 12 (Exercice N-1) 40 22 (Exercice N) COMPTABILITÉ PUBLIQUE INSTRUCTION N° 04-059-R3 DU 15 NOVEMBRE 2004 5 ANNEXE (suite) RUBRIQUE 300 “ RECETTES D’IMPÔTS DIRECTS ” N° LIBELLE D/C NATURE DE L’OPERATION REFERENCES DOCUMENTS COMPTABLES ET PIECES
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LETTRE CIRCULAIRE N° 2004-144 - Kalidea CE
LETTRE CIRCULAIRE N° 2004-144 OBJET : Chèques-disques et chèques-culture attribués par les comités d’entreprise Les chèques-lire et chèques-culture ne s’analysent plus comme des bons d’achat mais comme une modalité financière particulière de prise en charge par le comité d’entreprise d’une activité culturelle par essence conformément aux termes de l’instruction Taille du fichier : 551KB
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INSTRUCTION CODIFICATRICE - economiegouvfr
Les comptables ont été informés de ces dispositions par lettre-circulaire n° 17112 du 26 avril 2004 5 COMPTABILITÉ PUBLIQUE Centre technique de l’industrie horlogère (CETEHOR) L’article 71-C de la loi de finances rectificative pour 2003 institue, à compter du 1er janvier 2004, une nouvelle taxe due par les fabricants établis en France, les détaillants et les importateurs des
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Nom du rédacteur - economiegouvfr
L’instruction provisoire du 25 septembre 2003 (diffusée par lettre circulaire n° 42 596 du 25/9/2003) qui définit les modalités d’apurement administratif à compter des comptes 2002 demeure applicable pour les services CEPL qui ne font pas encore partie du ressort des PIAA En outre, certaines dispositions de l’instruction précitée sont rappelées dans la présente dès lors que le
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CIRCULAIRE N° 00873 DU 17/05/2004 - Enseignementbe
CIRCULAIRE N° 00873 DU 17/05/2004 Objet : Des exclusions dans les internats et homes d’accueil Réseaux : CF via lettre recommandée avec accusé de réception, par l’administrateur(trice) ou le chef d'établissement, dans le cas d’un internat annexé, qui leur expose les faits et les entend La convocation indique explicitement qu’une procédure pouvant conduire à l’exclusion
18 déc 2003 · LETTRE CIRCULAIRE N° 2004-059 OBJET : La Prestation d'Accueil du Jeune Enfant - la PAJE - Mise en place du complément de libre choix
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27 oct 2004 · Lettre circulaire 2002-059 du 26/02/2002 Le développement par les comités d' entreprise d'une politique culturelle favorisant l'accès à la lecture
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15 nov 2004 · Instruction codificatrice n° 98- 130-A4 du 12 novembre 1998 Lettre-circulaire 5A n° 160 du 7 janvier 2004 P213C “ Contributions indirectes ”
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21 mar 2011 · Lettre circulaire 2002-059 du 26/02/2002 Le développement par les comités d' entreprise d'une politique culturelle favorisant l'accès à la lecture
Lettres circulaires ACOSS
demander par lettre circulaire des observations et des renseignements aux gouvernements sur les en 2004 Le Comité a noté que l'un des fabricants de la perméthrine ne fournirait pas de données d'appui, et parathion-méthyl (059)
al f
Vu la lettre circulaire ACOSS n° 2002-059 du 26 février 2002, Vu la lettre circulaire ACOSS n° 2004-144 du 27 octobre 2004, Vu la présentation faite en séance
CA Dlibration
la circulaire du CDVM n° 04/04 du 19 novembre 2004 prise en application des Maghrib, qui a informé la SFI, par lettre datée du 03 décembre 2004, qu'elle ne
SFI
12 sept 2015 · maternels du particulier employeur du 1er juillet 2004, le salarié a droit, 2004, le maximum est défini par La lettre-circulaire n°2004-059 de la
cqi courrier ministre du travail septembre
LETTRE CIRCULAIRE N° 2004-059. OBJET : La Prestation d'Accueil du Jeune Enfant - la PAJE L'article 60 de la loi n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 de.
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Jun 28 2004 la circulaire ministérielle n° 86 283 du 18 septembre 1986
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exporte des thonidés et des requins il n'y a eu aucune interdiction officielle sur Une lettre d'autorisation de l'état du pavillon est requise si les ...
Jan 9 2017 Circulaire ARHFA n°99 -avril/juin 2000 - Relevés divers ... copies de deux lettres des intendants de BERNAGE et PAJOT à M. BONAL
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