Procès Verbal du Conseil # 23 de la Municipalité de Denholm PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE GATINEAU Procès-verbal d’une séance extraordinaire du Conseil Municipal de la Municipalité de Denholm, tenue le lundi 15 mars 2010 à 18 heures, à la mairie, sous la présidence du Maire monsieur Pierre N Renaud ÉTAIENT présent(e)s :
PROCES VERBAL SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2010 -----Affiché le 29 mars 2010 APPROBATION DU PROCES VERBAL N°11 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2009 A l’unanimité des membres présents, sous réserve de la prise en considération des corrections sollicitées, le conseil municipal approuve le procès verbal n°11 du 18
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 MARS 2017 Convocation du 16 mars 2017 L’an deux mille dix-sept, le jeudi 23 mars, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune des Garennes-sur-Loire s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2016 Page 1 / 21 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2016 Le 23 juin 2016, le Conseil municipal, légalement convoqué le 16 juin 2016, s’est réuni à 20 h 00, en mairie, en séance publique, sous la présidence de M Grégory CAILLAU, Maire
N° 21/05 – 23 mai 2011 Compte administratif 2010 du budget annexe de la poste Le conseil municipal, réuni sous la présidence de M Hervé DEPOUEZ, délibérant sur le compte administratif 2010, dressé par M Paul KERDRAON, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice considéré :
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2010 2 CHAPITRE 23 395 000 € 98 750 € Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité (dont 1 procuration) cette
Maire en application des délégations reçues du Conseil Municipal Henri Lambert Le Conseil Municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2122-22 et L 2122-23, Vu la délibération du conseil municipal n° 2008/22 du 21 mars 2008 portant délégations du conseil municipal au maire,
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 Mai 2016 Le Conseil Municipal s’est réuni le vingt sept mai 2016, sur convocation du maire du 18 Mai 2016 en la salle du Conseil à 20h30 Etaient présents : Mmes Yvette BRENET, Maryline BERTRAND, Chantal ZULUETA MM Mathieu AUBURTIN, Florian FAUCHER, Francis GLORIE, Jean-François LHERMITTE,
Procès Verbal du 28 mars 2011 -74- SEANCE DU 28 MARS 2011 ----- Par lettre en date du 18 mars 2011, le Conseil Municipal a été convoqué, en séance ordinaire, à la Mairie de Châteauroux, pour le lundi 28 mars 2011, à 18 heures 30, afin de délibérer sur les questions suivantes : ORDRE DU JOUR : - Désignation des Secrétaires de Séance
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL articles L 2122-22 et L 2122-23, Vu la délibération du conseil municipal n° 2008/22 du 21 mars 2008 portant délégations
5 mar 2010 · PROCES VERBAL SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2010 L' an deux mille dix, le cinq mars à vingt heures et trente minutes
pv
269,00 € H T hors charges (un local professionnel) 1 PROCES VERBAL des délibérations du Conseil Municipal du Mercredi 10 mars 2010
P R O C E S - V E R B A L DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CREHANGE EN DATE DU 18 MARS 2010 La séance est ouverte à 20 Heures, sous
p knfsgtime
19 mar 2010 · 1/ Contrat unique d'insertion de l'agent technique Farid ALIU L'agent technique Farid ALIU est embauché depuis le 1er mars 2010
CM Serches mars
Procès verbal Séance du conseil municipal du 09 mars 2010 1 Monsieur le maire présente et commente les comptes administratifs du budget principal et
Seance du mars
29 mar 2010 · Aucune remarque particulière n'ayant été formulée, le procès verbal du conseil municipal du 22 février 2010 est approuvé à l'unanimité
PROCES VERBAL CM DU MARS
8, rue de la Mairie 54385 TREMBLECOURT Tél/Fax : 03 83 23 17 28 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2010 CONVOCATION DU
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Procès Verbal du CM du 26 03 2010 VILLE DE LA QUEUE EN BRIE PROCES- VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 26 MARS 2010
Le proc C A s verbal du conseil municipal du mars
L'an deux Mil dix, le trente avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal avoir entendu la lecture, le procès-verbal de la réunion du 26 mars 2010 est adopté
Compte rendu du avril
PROCES VERBAL DE LA REUNION Séance du 26 mars 2010 L'an deux Mil dix, le vingt-six mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement
Compte rendu du mars
COMMUNE DE. 67580 MERTZWILLER. EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES. DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 23 mars 2010. L'an deux mil dix le vingt trois
23-Jan-2020 nº 2010-066/PRES du 23 février 2010 J.O.BF. du 18 mars 2010
16-Mar-2010 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU. MARDI 16 MARS 2010 À 19H00 À LA MAIRIE. Présents ... Chambésy
29-Mar-2010 mars 2010 sous la présidence de Monsieur Patrick BALKANY
L'an 2020 le 23 mars à 18 heures 00
17-May-2010 Aucune remarque particulière n'ayant été formulée le procès verbal du conseil municipal du 29 mars. 2010 est approuvé à l'unanimité. 02- RCCEM ...
31-Mar-2010 mars 2010 demandant l'appui de la Ville de Terrebonne dans le cadre ... que la résolution du Conseil municipal numéro 119-03-2009 soient et.
24-May-2012 Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2012 ... 23 mars 2012 ... 10 mai 2010 30 septembre 2010
23-Mar-2010 LE VINGT NEUF MARS DEUX MILLE DIX le conseil municipal s'est réuni ... Le procès verbal du Conseil municipal du 22 février 2010 est adopté ...
16-Mar-2010 DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE. MAIRIE DE CARBONNE. PROCES VERBAL DU. CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2010. L'an deux mille dix et le seize ...
COMMUNE DE 67580 MERTZWILLER EXTRAIT DU PROCES