Procès Verbal du Conseil &# 23 de la Municipalité de Denholm
Procès Verbal du Conseil # 23 de la Municipalité de Denholm PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE GATINEAU Procès-verbal d’une séance extraordinaire du Conseil Municipal de la Municipalité de Denholm, tenue le lundi 15 mars 2010 à 18 heures, à la mairie, sous la présidence du Maire monsieur Pierre N Renaud ÉTAIENT présent(e)s :
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2010 - Étampes
PROCES VERBAL SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2010 -----Affiché le 29 mars 2010 APPROBATION DU PROCES VERBAL N°11 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2009 A l’unanimité des membres présents, sous réserve de la prise en considération des corrections sollicitées, le conseil municipal approuve le procès verbal n°11 du 18
COMMUNE DES GARENNES SUR LOIRE PROCES-VERBAL DU CONSEIL
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 MARS 2017 Convocation du 16 mars 2017 L’an deux mille dix-sept, le jeudi 23 mars, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune des Garennes-sur-Loire s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2016
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2016 Page 1 / 21 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2016 Le 23 juin 2016, le Conseil municipal, légalement convoqué le 16 juin 2016, s’est réuni à 20 h 00, en mairie, en séance publique, sous la présidence de M Grégory CAILLAU, Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil
N° 21/05 – 23 mai 2011 Compte administratif 2010 du budget annexe de la poste Le conseil municipal, réuni sous la présidence de M Hervé DEPOUEZ, délibérant sur le compte administratif 2010, dressé par M Paul KERDRAON, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice considéré :
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2010
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2010 2 CHAPITRE 23 395 000 € 98 750 € Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité (dont 1 procuration) cette
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 22 OCTOBRE 2012
Maire en application des délégations reçues du Conseil Municipal Henri Lambert Le Conseil Municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2122-22 et L 2122-23, Vu la délibération du conseil municipal n° 2008/22 du 21 mars 2008 portant délégations du conseil municipal au maire,
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 Mai 2016
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 Mai 2016 Le Conseil Municipal s’est réuni le vingt sept mai 2016, sur convocation du maire du 18 Mai 2016 en la salle du Conseil à 20h30 Etaient présents : Mmes Yvette BRENET, Maryline BERTRAND, Chantal ZULUETA MM Mathieu AUBURTIN, Florian FAUCHER, Francis GLORIE, Jean-François LHERMITTE,
Proc s-verbal du 28 mars 2011 - WordPresscom
Procès Verbal du 28 mars 2011 -74- SEANCE DU 28 MARS 2011 ----- Par lettre en date du 18 mars 2011, le Conseil Municipal a été convoqué, en séance ordinaire, à la Mairie de Châteauroux, pour le lundi 28 mars 2011, à 18 heures 30, afin de délibérer sur les questions suivantes : ORDRE DU JOUR : - Désignation des Secrétaires de Séance
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 03 JUILLET 2013
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL articles L 2122-22 et L 2122-23, Vu la délibération du conseil municipal n° 2008/22 du 21 mars 2008 portant délégations
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