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Groupe de travail Est Var Verbatim de la réunion du 7 octobre 2011 E-LGVPACA 1-CC0-C83 GTG-VBT-AMC-00006 Page 6/57 Serge LAHONDES – Bonjour, Adjoint au maire du Muy Je n’étais pas présent à la première
13 déc 2018 · La Commune de la Farlède représentée par son Maire, Monsieur Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau / Commune de La Farlède Ne répond pas à cette exigence, une décision qui se borne à viser des
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diagnostic sage gapeau partie
4 juil 2018 · Commune de Puget-Ville, Communauté de communes Cœur du Var Emilie Buron Commune de la Farlède, CC Vallée du Gapeau, VP CLE Gérard Galand Viser la rubrique 2 2 2 0 – Rejets en mer 3 La règle n° 2 ne
CR ateliers re CC gle CC ment du SAGE juillet v . TD MD CT
Commune de Collobrières 6 Communauté de Communes Vallée du Gapeau Il est possible de viser une compatibilité des documents d'urbanisme avec
memoire consultation ep
27 jui 2019 · 22- Composition du conseil communautaire de la Vallée du Gapeau conventions successivement établies peuvent viser des programmes que la commune fait partie de la Communauté de Communes Vallée du Gapeau,
pv affichage
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Dossier demande reconnaissance EPTB Gapeau
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VAR BAT note volet agricole web
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Communautés de communes) regroupant trente-deux communes ainsi que pour couvrir le périmètre de la commune de Cuers, comprise récemment Vallée du Gapeau (excepté Belgentier), Cuers, Signes, Sanary, Bandol, doivent pas uniformiser les ambiances urbaines et viser une densification uniforme qui ne
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26 sept 1997 · par la communauté scientifique de risques globaux comme le communes se font concurrence à coup de rabais fiscaux pour attirer des Vallée Elles devaient surmonter l'obstacle de la faible disponibilité en catégories quelques peu simplistes et viser à une gestion globale de l'ensemble du territoire,
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3 févr. 2014 9.9 Solliès-Pont (Communauté des Communes de la Vallée du Gapeau) . ... il précise les objectifs de qualité et quantité du SDAGE ...
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22 juin 2021 VIVRE À SOLLIÈS. 05. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES. DE LA VALLÉE DU GAPEAU. Le jeudi 1er avril les cinq maires de l'intercommunalité.
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