FARLEDE€(1) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE - La Farlède
Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère€: 8863 57 € COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU GAPEAU € € Potentiel fiscal et financier€(1) Valeurs par hab (population DGF) Moyennes nationales du potentiel financier par habitants de la strate Fiscal Financier 10031108 00 10558833 00 1178 84 1066 03 €
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Séance - Ville de La Crau
Pont et la Crau (protection du massif de la Navarre) La Communauté de Commune de la Vallée du Gapeau popose d’assue la maitise d’ouvage de l’ensem le de ces travaux et de facturer à la Commune de La Crau la quote part des actions concernant notre Commune
COMPTE-RENDU (Relevé des délibérations) Du - La Farlède
15 - Convention avec la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau pour la mise à disposition d’un autocar communautaire dans le cadre de l’organisation du transport des écoles vers les infrastructures communales et intercommunales le jeudi après-midi de 13h30 à
VILLE DE SOLLIES-PONT - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2020
Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère€: 11310 153 € Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau € € Potentiel fiscal et financier€(1) Valeurs par hab (population DGF) Moyennes nationales du potentiel financier par habitants de la strate Fiscal Financier 7 289 931 € 10 263 951 € 901,69 € 1 136,25 € €
Solliès-Ville – Un village provençal tourné vers lavenir
Les cartes de bruit stratégiques des voies nationales et départementales du Var concernent en partie la communauté de communes de la vallée du Gapeau : Réseau routier national, échéance 2, arrêté le 2 mars 2015, Autoroute concédée : A57, Réseau routier départemental, échéance 2, arrêté le 16 décembre 2014, RD67, RD97, RD554,
REPUBLIQUE FRANCAISE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 7
Conseil communautaire de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, dûment convoqués le 30 janvier 2018, se sont réunis, Salle de l’Espélidou - 111 route des Moulins de Paillas - Gassin, sous la Présidence de M Vincent MORISSE, Président
schéma de cohérence territoriale (Scot) Provence Méditerranée
de la partie ouest du département du Var regroupant 31 communes, et totalisant 564 106 habi- tants (donnée 2015) sur un territoire d’environ 124 460 ha 1 Le chapitre individualisé du Scot valant schéma de mise en valeur de la mer (SMVM) est également appelé de façon
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 19 JUIN 2019 COMPTE-RENDU
Conseil communautaire de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, dûment convoqués le 13 juin 2019, se sont réunis, Salle de l’Espélidou - 111, route des Moulins de Paillas - GASSIN, sous la Présidence de M MORISSE, Président
Groupe de travail Est Var - Accueil
Groupe de travail Est Var Verbatim de la réunion du 7 octobre 2011 E-LGVPACA 1-CC0-C83 GTG-VBT-AMC-00006 Page 6/57 Serge LAHONDES – Bonjour, Adjoint au maire du Muy Je n’étais pas présent à la première
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