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DESTINATAIRE(S) ET MONTANT(S) DE LA (OU DES) SUBVENTION(S)
NOMBRE TOTAL D'INTERVENANTS PREVU AU SEIN DE L'ORGANISME POUR L'ANNEE Salariés Dont emplois aidés Prestataires externes Personnels salariés mis à disposition Bénévoles TOTAL Nombre de personnes Equivalent temps plein Cumul des 5 salaires annuels bruts les plus élevés 5 - AVANTAGES EN NATURE Pour l'année faisant l'objet de la demande de subvention (cocher les
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ANNÉE 2021
NOMBRE TOTAL D'INTERVENANTS PREVU AU SEIN DE L'ORGANISME POUR L'ANNEE Salariés Dont emplois aidés Prestataires externes Personnels salariés mis à disposition Bénévoles TOTAL Nombre de personnes Equivalent temps plein Cumul des 5 salaires annuels bruts les plus élevés 5 - AVANTAGES EN NATURE Pour l'année faisant l'objet de la demande de subvention (cocher les
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L’action sociale en faveur des personnels de l’éducation
publics et de leurs familles L’action sociale concerne les domaines de la restauration, du logement, de l’enfance et des loisirs Un soutien aux personnels qui rencontrent des situations difficiles est également mis en œuvre dans ce cadre Les bénéficiaires de ces actions sont les : n Agents stagiaires et titulaires rémunérés sur le budget de l’Etat, n Retraités de l Taille du fichier : 242KB
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Quel était le contexte de votre action
Aide aux démunis, intervention au profit des sinistrés de l'arrière-pays des Alpes Maritimes Confinement 1 et 2 Juin 2020 Continuité de l'action d'un collectif d'enseignants de l'éduc nationale Lutte contre les punaises de lit Missions de l'association 1er confinement 1e vague du Covid en mars avril et mai 2020
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE
de secrétaire, conformément aux dispositions de l’article R123-23 du Code de l’Action Sociale et des Familles Le quorum étant atteint, Madame la Vice-Présidente déclare la séance ouverte à 11 heures 05 * * * CCAS DE CAGNES-sur-MER - COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION _____ Séance du 18 février 2019 2 I) ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE
lors de l’utilisation - dans la limite de 10 bons sur le même ticket de caisse Les bons sont nominatifs, non cessibles, non fractionnables et ne sont pas convertibles en nature ou en euros Il est possible de régler des achats dont le montant est inférieur au montant du
30 jui 2015 · Subvention Solidarité Aides aux Familles – Apel des Alpes Maritimes représentés le report de ce solde de budget pour l'année 2013/2014
DOSSIER SUBVENTION APEL solidarit C A aides aux familles
20 déc 2020 · Département des Alpes Maritimes : DEMANDE DE SUBVENTION ACTION REAAP ANNÉE 2021 L'organisme fait-il appel à un commissaire aux comptes ? Oui partage l'engagement d'accompagner les familles, dans le respect des personnes et de leur autonomie, Fonds d'aide et de soutien
Dossier subvention REAAP appel C A projets
juillet 1998, le Fonds de Solidarité Logement (FSL) est devenu un instrument Le FSL doit permettre aux personnes et aux familles éprouvant des difficultés Un dossier de demande d'aide financière au titre du FSL ne sera instruit que sous cette (1ère demande) sera intégralement retourné, accompagné d'un appel
dpt fsl reglement interieur
Direction départementale de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes 2 – Subventions au titre du FDVA– F o rmations des bénévoles 4 La jurisprudence en la matière fait appel à la technique « du faisceau d'indice l'année C – Effectifs des formations Une action de formation accueille un l'aide financière octroyée
Note AAP FDVA
Elle propose ses aides à travers des appels à projets à la subvention accordée dans le cadre de l'appel à projets Dès les années 1980, la Fondation de France avait montré la pertinence des approches mêlant social et économique en d'activité, fondées sur la solidarité et la préservation de l'envi- Hautes- Alpes
broch programmes siege
15 avr 2013 · Le Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) des Alpes-Maritimes s'inscrit dans le Les aides financières indirectes aux personnes et familles en difficulté fois par année civile et par type d'aide sous réserve que les plans 3°/ La demande d'aide financière FSL au maintien dans le logement locatif
fsl avr ri
12 déc 2014 · L'aide sociale est l'expression de la solidarité de la collectivité à l'égard L' article L 121-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles prévoit que dans le des Alpes-Maritimes et hébergées dans un autre département, taux sont arrêtés chaque année par le Président du Conseil général (Annexe IV)
cg service social rdaas
Le Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de la Métropole Nice Côte d'Azur Les aides financières indirectes aux personnes et familles en difficulté comptable à la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes (CAFAM) Tout dossier (demande initiale ou de recours) incomplet fait l'objet d'un appel de
r C A glement int C A rieur mnca.original
1 jan 2017 · transféré du Département des Alpes-Maritimes à la Métropole Nice Côte Le FSL doit permettre aux personnes et aux familles éprouvant des demande d' aide financière ou d'accompagnement au titre du F S L ne Tout dossier ( demande initiale ou de recours) incomplet fait l'objet d'un appel de pièces
reglement interieur .original
Enfin, la FACE 06 renouvelle chaque année son Guide des Aides Sociales de l' Etudiant Azuréen (GASEA) Le Fonds de Solidarité pour le Logement familles à faire face aux frais supplémentaires qu'entraîne le handicap d'un enfant à Le département des Alpes-Maritimes propose une subvention de 150 euros aux
GASEA
Les aides attribuées sous forme de prêts ou de subventions couvrent RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU FONDS SOLIDARITÉ LOGEMENT DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES 4.
Sep 10 2020 débuté en 2019
Jun 28 2021 Appel à projet Plan de relance « Soutien aux associations » ... démarche de solidarité
Jun 24 2021 Comment bénéficier de l'aide du fonds de solidarité financé par ... Aide financière exceptionnelle COVID-19 du fonds d'action sociale du ...
Mar 22 2017 Association de Parents d'élèves de l'Enseignement Libre des Alpes-Maritimes (Apel 06). 37
Mar 31 2022 pour l'autonomie attributive d'aides à l'investissement suite au jury du 8 ... Arrêté du 8 mars 2022 allouant une subvention à l'Agence ...
un attachement à la modulation de l'aide financière selon les revenus PERSONNES ÂGÉES EN PERTE D'AUTONOMIE ET LEURS FAMILLES pour les personnes âgées et ...
Apr 2 2022 La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) et la ... 4 03 – Allier
Mar 15 2018 Mots clés : protection juridique des majeurs – tuteurs familiaux – information et soutien. Références : code de l'action sociale et des familles ...
May 2 2022 INITIÉ PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES ALPES-MARITIMES. DATE DE LANCEMENT DE L'APPEL À PROJETS. 01 avril 2022.
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT Règlement intérieur