Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche DOSSIER SOCIAL ETUDIANT ANNEE 2021-2022 FICHE DE SITUATION FAMILIALE
Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche DOSSIER SOCIAL ETUDIANT ANNEE 2020-2021 FICHE DE SITUATION FAMILIALE
PARENTS : Changement de situation familiale Parent 1 Parent 2 Remarié ou pacsé le : Remariée ou pacsée le : Nom du conjoint : Nom du conjoint : Enfants rattachés fiscalement sur l’AVIS FISCAL des PARENTS à l’exception du candidat Nom et prénom Date de naissance Rattachement fiscal (OUI ou NON) Situation : scolarité
FICHE DE SITUATION FAMILIALE IDENTITE Tout événement modifiant votre présente situation familiale doit être porté à notre connaissance dans
T S V P -2- ENFANTS A CHARGE NOM ET PRENOMS DATE ET LIEU DE NAISSANCE (3) DOMICILE NOM ET PRENOMS DE LA MERE (2) OBSERVATIONS - ATTENTION - Tout événement modifiant votre présente situation
FICHE DE SITUATION FAMILIALE ETUDIANT N° INE ou BEA PARENTS : CHANGEMENT DE SITUATION FAMILIALE Parent 1 Parent 2 Remarié ou pacsé le : Remarié ou pacsé le :
2 2 - Modification de la situation familiale L’agent doit signaler immédiatement, et chaque année, lors du contrôle des droits toute modification intervenant dans sa situation civile ou familiale Exemples: enfant à charge acceptant un emploi rémunéré, allocataire isolé cessant de vivre seul, séparation, divorce
FICHE INDIVIDUELLE DE RENSEIGNEMENTS ET DE PRISE EN CHARGE le ou les justificatifs de situation familiale (photocopie du livret de famille, du certificat de
Situation familiale mariés divorcé(e) ou séparé(e) veuf (ve) autre dresse Profession du père domicile/bureau portable Profession de la mère domicile/bureau portable Inntteerrnneett Etudiant Site web ORT Toulouse Puubbliccaattiioonnss Journal 20 minutes
[PDF]
FICHE DE SITUATION FAMILIALE - Crous de Paris
PARENTS : CHANGEMENT DE SITUATION FAMILIALE Parent 1 Parent 2 Remarié ou pacsé le : Remarié ou pacsé le : Nom du conjoint : Nom du conjoint : Divorcé ou séparé le : Divorcé ou séparé le : RATT ACHEME NT FISCAL DES ENFA NTS S Nom et Prénom Date de Naissance idé c larat io nf s e séparée de celle des parents (répondre oui/non) si oui, en joindre un exemplaire SITUATION :
[PDF]
FICHE DE SITUATION FAMILIALE - Normandie
PARENTS : CHANGEMENT DE SITUATION FAMILIALE Parent 1 Parent 2 Remarié ou pacsé le : Remarié ou pacsé le : Nom du conjoint : Nom du conjoint : Divorcé ou séparé le : Divorcé ou séparé le : ENFANTS RATTACHES FISCALEMENT sur L’AVIS FISCAL des PARENTS Nom et Prénom Rattachement fiscal sur Date de Naissance
[PDF]
1 Fiche situation familiale - ac-clermontfr
1 Fiche situation familiale Author: GRUYER_C Created Date: 2/11/2016 2:32:57 PM Keywords ()
[PDF]
FICHE DE SITUATION FAMILIALE - Crous de Paris
Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche D OSS IER S C AL TUD ANT ANNEE 2017-2018 FICHE DE SITUATION FAMILIALETaille du fichier : 344KB
[PDF]
FICHE DE SITUATION FAMILIALE - Normandie
PARENTS : CHANGEMENT DE SITUATION FAMILIALE Parent 1 Parent 2 Remarié ou pacsé le : Remarié ou pacsé le : Nom du conjoint : Nom du conjoint : Divorcé ou séparé le : Divorcé ou séparé le : ENFANTS RATTACHES FISCALEMENT sur L’AVIS FISCAL des PARENTS Rattachement fiscal sur Nom et Prénom Date de Naissance: l’avis d’imposition des parents (répondre oui/non) SITUATION Taille du fichier : 106KB
[PDF]
FICHE 1 ELEMENTS LIES A LA SITUATION FAMILIALE
FICHE 1 ELEMENTS LIES A LA SITUATION FAMILIALE Remarque sur les années de séparation : Les conjoints sont séparés dès lors qu’ils exercent leur activité professionnelle dans deux départements distincts Pour chaque année de séparation demandée, la situation de séparation doit être justifiée et être au moins égale à six mois de séparation effective par année scolaire
[PDF]
Fiche 1 - SE-UNSA
Fiche 1 LA SITUATION FAMILIALE Exemple 1 : Meaux-Melun = Zones différentes donc RC accordé Exemple 2 : Melun-Fontainebleau = zone identique donc RC refusé 2 Bonification Bonification Rappel : Ces bonifications ne s'appliquent que sur des vœux larges non restrictifs 150 2 pts Sont accordées pour les vœux de type « département » (DPT), de type « toutes les zones de remplacement d
[PDF]
Fiche familiale de renseignements - le CLE du CAES
Fiche familiale de renseignements N° agent Date de naissance Nationalité Tél personnel Tél professionnel Les renseignements sont conservés dans un fichier central informatique au siège du CAES, informations nécessaires pour le traitement de votre réservation Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et pouvez
[PDF]
Comment remplir son Dossier Social Etudiant
3 6 Indiquer sa situation familiale Exemple : si vous avez un frère en collège : inscrire 1 dans la première case 3 7 Indiquer ses ressources et la profession du « chef de famille » NB : les deux revenus demandés figurent sur l’avis fiscal de vos parents / le votre « Comment remplir son Dossier Social Etudiant ? » - Tutoriel Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site de la Taille du fichier : 1MB
[PDF]
FICHE D’EVALUATION SOCIALE - SIAO 92
FICHE D’EVALUATION SOCIALE INTRODUCTION L Par exemple, dans le cas d'une pré-orientation vers l'Insertion, certains usagers doivent être sensibilisés sur la possibilité de vie en collectivité (chambre partagée, cuisine ou sanitaire commun ) Le consentement de la personne accompagnée est indispensable A l'heure actuelle, il n'est pas prévu que le SIAO régule un certain Taille du fichier : 458KB
FICHE DE SITUATION FAMILIALE ETUDIANT N° INE ou BEA (sur carte étudiant ou lycéen) Nom
fiche famille
VOTRE SITUATION FAMILIALE ? Vous vivez en couple Mariés Concubinage / Union libre Avec un PACS Depuis le :
Fiche situation familiale
PARENTS : CHANGEMENT DE SITUATION FAMILIALE Parent 1 Parent 2 Remarié ou pacsé le : Remarié ou pacsé le : Nom du conjoint : Nom du conjoint :
fiche famille
Parent 1 : Père ❑ Tuteur ❑ Nom et prénom : Né le ____________ à Adresse : ☎ : (portable) et (domicile) ❑ Célibataire ❑ Concubin ❑ Pacsé ❑ Veuf
fiche familiale
FICHE INDIVIDUELLE DE RENSEIGNEMENTS ET DE PRISE EN CHARGE Date de la situation de famille (« célibataire » non concerné) : _____/ _____/ ______/ Le cas échéant, le ou les justificatifs de situation familiale (photocopie du
fiche individuelle
Autres ayants droit (exemple : ascendant à charge figurant sur la feuille d'impôt) (1) Situation familiale : C = Célibataire - M = Marié - D = Divorcé - S=Séparé
FicheRenseignementFam
EXAMEN DE SITUATION ADMINISTRATIVE Attention : toutes les Situation familiale : O célibataire Situation de votre conjoint(e) Nom de naissance :
Formulaire d
SITUATION FAMILIALE □ Marié, vie maritale, pacsé □ Divorcé, séparé □ Célibataire □ Veuf En cas de divorce : garde alternée : □ Oui □ Non (voir fiche
Fiche renseignements famille MODIF mai
à l'OFPRA de certifier votre situation familiale en cas de demande de regroupement familial MWANAUMW A Si les informations ne correspondent pas à vos
statut fiche familiale de reference le guide du refuigie
FICHE DE SITUATION FAMILIALE. ETUDIANT. N° INE ou BEA (sur carte étudiant ou lycéen) ………………………………………………… Nom …………………………………………… Prénom…
FICHE G. LA SITUATION FAMILIALE DES PERSONNELS. I. Le rapprochement de conjoints a. Conditions à remplir. ? Les situations familiales ouvrant droit aux
Les informations figurant dans cette fiche peuvent évoluer au cours du temps. Pour tout changement (situation familiale enfants
FICHE DE SITUATION FAMILIALE. ETUDIANT. N° INE ou BEA (sur carte étudiant ou lycéen) ………………………………………………… Nom …………………………………………… Prénom…
ATTENTION : vous devez fournir à l'appui de ce tableau les copies du livret de famille (le votre si vous êtes ou avez été marié celui de vos parents dans
FAMILLE. (1) à remplir si différent. SITUATION FAMILIALE En cas de divorce : garde alternée : ? Oui ? Non (voir fiche inscription). RÉGIME ALLOCATAIRE.
Autres ayants droit (exemple : ascendant à charge figurant sur la feuille d'impôt) (1) Situation familiale : C = Célibataire - M = Marié - D = Divorcé ...
S'il est inscrit à la Caf/MSA de son département ou a été inscrit au cours des 2 dernières années
Situation familiale : cocher la case qui vous correspond. Indiquer l'année civile de début d'année universitaire (exemple : « 2020 » pour l'année ...
Le modèle de fiche de registre est disponible sur la page suivante copier / coller Vie personnelle (ex. habitudes de vie
Joindre obligatoirement : 1) la copie intégrale du livret de famille de tous les enfants à charge 2) la copie du dernier relevé des prestations familiales
SITUATION FAMILIALE DU DEMANDEUR – tableau à compléter Nom Prénom Date de naissance Nationalité Pays de résidence actuelle Date d'entrée en France
SITUATION FAMILIALE ? Marié vie maritale pacsé ? Divorcé séparé ? Célibataire ? Veuf En cas de divorce : garde alternée : ? Oui ? Non (voir
(1) Situation familiale : C = Célibataire - M = Marié - D = Divorcé - S=Séparé - K = Concubin - V = Veuf - T = Décédé Pour les veufs (ves) d'agent CNRS
FICHE DE RENSEIGNEMENT FAMILIALE Maison des Jeunes et de la culture Situation familiale ? mariés ? veuf(ve) ? vie maritale ? divorcé(e) ? mariés
Téléchargez comme PDF TXT ou lisez en ligne sur Scribd Signaler comme contenu inapproprié FICHE DE SITUATION FAMILIALE Modele-prise-en-charge
Déclaration situation familiale (2015) doc au versement d'un sursalaire familial au titre des enfants dont ils assument la charge
MODELE DU 09/11/2017 FICHE DE RENSEIGNEMENTS Situation familiale : ? célibataire ? marié(e) ? veuf(ve) ? divorcé(e) ? vie maritale ? PACS
FICHE DE SITUATION FAMILIALE Organisme de rattachement du foyer vous versant les allocations (rayer la mention inutile) Régime général CAF / MSA / CCSS de
:
FICHE DE SITUATION FAMILIALE