PDF Accord partiel élargi sur le Sport (APES) Conférence internationale PDF

Recommandation CM/Rec(2015)2 du Comité des Ministres aux

Invite l’Accord partiel élargi sur le sport (APES) du Conseil de l’Europe à suivre la mise en œuvre de la présente recommandation, le cas échéant, en coopération avec d’autres organes du Conseil de l’Europe, tels que le comité responsable de l’égalité entre les femmes et les hommes ;

COM (2012) 655 final - Senatfr

Il y invitait l’Accord partiel élargi sur le sport (APES) à réaliser une étude de faisabilité sur un éventuel instrument juridique international destiné à prévenir et à sanctionner le trucage de matchs Le 15 mars 2012, à Belgrade, la Conférence des Ministres responsables du sport du Conseil de l’Europe a pris acte des

Quelle contribution du sport à l’intégration des réfugiés et

Conseil de l’Europe - Dans le cadre de l’Accord Partiel Élargi sur le Sport (APES), le Conseil de l’Europe a mis en place un outil, disponible en français et en anglais, permettant de répertorier les actions et projets dans le domaine de l’intégration par le sport des migrants nouvellement arrivés

V Commission de la culture, de la science, de léducation et

exécutif de l’Accord partiel élargi sur le sport (APES), DGII- Direction générale de la Démocratie, Conseil de l‘Europe ; et M Julien Zylberstein, Conseiller en chef, affaires politiques et relations avec les parties prenantes, UEFA, par vidéo-conférence

Message portant approbation de la convention du Conseil de l

l’occasion de la 12e Conférence des ministres responsables du sport, à Belgrade, il a été décidé d’entreprendre la rédaction d’une convention juridiquement contrai-gnante Ces travaux ont été accomplis dans le cadre de l’Accord partiel élargi sur le sport (APES), forme particulière de collaboration dans le domaine du sport au

Rapport explicatif relatif à l’approbation de la Convention

responsables du sport, à Belgrade, il a été décidé d’entreprendre la rédaction d’une conven-tion juridiquement contraignante Cette mission a été accomplie dans le cadre de l’Accord partiel élargi sur le sport (APES), lequel est une forme particulière de collaboration dans le

Français RAPPORT ANNUEL 2014

Le Mot du Président 04 L’équipe 05 Les activités institutionnelles 06 Assemblée générale 06 Donateurs et partenaires 06 Festival International du Film des Droits de l’Homme 06 Sessions de formation 07 Sessions de formation en France 07 1 Sessions d’enseignement 07 Cours d’été sur le droit des réfugiés 07 Session annuelle d

[PDF] V Commission de la culture, de la science, de l'éducation

[PDF] Rapport explicatif relatif à l’approbation de la

A l’occasion de la 12e Conférence des ministres responsables du sport, à Belgrade, il a été décidé d’entreprendre la rédaction d’une conven-tion juridiquement contraignante Cette mission a été accomplie dans le cadre de l’Accord partiel élargi sur le sport (APES), lequel est une forme particulière de collaboration dans le

[PDF] se saisir des problèmes sociétaux du sport, assignant à ce

Préparée dans le cadre de l'accord partiel élargi sur le sport, La 12• conférence du Conseil de l'Europe des ministres responsables du sport qui s'est tenue le 15 mars 2012 à Belgrade (Serbie) a permis l'en­ gagement de la rédaction d'un nouvel instrument juridique international contre la mani­ pulation des résultats sportifs malgré la réticence de certaines délégations

[PDF] Quelle contribution du sport à l’intégration des réfugiés

Projet #3 - Clarisse Bonjean, Accord Partiel Élargi sur le Sport, Conseil de l’Europe Projet #4 - Pierre Le Peltier, Fédération Française Sports Pour Tous, Comité régional des Pays de la Loire LES PROJETS PRÉSENTÉS FARE Network - Le réseau FARE (Football Against Racism in Europe) est une organisation rassemblant l’ensemble des acteurs du football dans le but de combattre les

[PDF] Message portant approbation de la convention du Conseil de

A l’occasion de la 12e Conférence des ministres responsables du sport, à Belgrade, il a été décidé d’entreprendre la rédaction d’une convetion juridiquement n contraignante Ces travaux ont été accomplis dans le cadre de l’Accord partiel élargi sur le sport (APES), forme particulière de collaboration dans le domaine du sport au

[PDF] Message portant approbation de la convention du Conseil de

coopération nationale et internationale entre les autorités publiques compétentes d Ces travaux ont été accomplis dans le cadre de l’Accord partiel élargi sur le sport (APES), forme particulière de collaboration dans le domaine du sport au sein du Conseil de l’Europe, à laquelle la Suisse participe, mais qui n’est pas un traité international Constituées de représentants d