PRÉFET DE L'ESSONNE Évry, le 3 1 MARS 2016 Le Préfet de l'Essonne à Monsieur le Président Communauté d'agglomération Val d'Orge La Maréchaussée 1 place Saint-Exupéry 91704 Sainte-Geneviève-des-bois Cedex objet: Avis de "autorité environnementale sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du SCOT Val d
Title: 03 MAG ESSONNE FEVRIER MARS 2016 195/285 indd Created Date: 2/2/2016 10:09:28 AM
2016 , Vu le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guibeville en date du 04/02/2016, et en particulier son Projet d'Aménagement et de Développement Durables ; Vu la délibération n016 103 en date du 31 mars 2016 prescrivant l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de Coeur d'Essonne Agglomération et définissant les
« formalisées » applicables pour les entités adjudicatrices au sens du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, après avis de la commission prévue à l’article L 1411-5 du Code général des collectivités territoriales, - Préparation, passation, exécution, suivi et règlement des marchés qui peuvent être passés selon
liaison #n°170 - Fevrier/mars 2016 7 c le irque de l'essonne un espace naturel menacé Le cirque de l’Essonne est une zone naturelle de 134 hectares à la croisée de territoires ruraux et urbains au sud de l’Ile-de-France, au cœur d’une grande agglomération de 330 000 habitants Il dépend
Commission CSP, Écologie et Paysage du 24/03/2016 Page 1 sur 2 COMPTE-RENDU de la commission CSP, Écologie et Paysage du jeudi 24 mars 2016 Présents : Membres élus de la commission : o Philippe DUDIOT, Cœur d’Essonne Agglomération (Conseiller municipal de Morsang-sur-Orge)
la délibération NO 16 115 du 31 mars 2016 du Conseil Communautaire de Coeur d'Essonne Agglomération ; le rapport général 1102016/223 à 225 ; les avis de la commission offre de transport et de la commission économique et tarifaire du 25 mai 2016 , DECIDE
signature pour les matières exercées pour le compte de la Préfète de l' Essonne, Vu l'arrêté préfectoral NO 16/PCAD/024 du 15 mars 2016 donnant délégation de signature à Monsieur Yves SCHENFEIGEL, administrateur civil hors classe, directeur départemental des territoires de Seine et Marne, Vu l'avis du directeur des routes Ile-de-France,
- Dimanche 10 avril 2016 Vide grenier de Breuillet à Port Sud Mai - Jeudi 26 mai 2016, 19h à 22h Assemblée Générale 2016 SNL Essonne à Massy Retrouvez tous les autres événements sur notre site : www snl-union org, page Essonne Mars - Dimanche 13 mars Concert à Villebon-sur-Yvette - Mardi 15 mars 2016, 14h30
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Coeur Essonne Agglomération - site officiel
Vu la délibération n016 103 en date du 31 mars 2016 prescrivant l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de Cceur d'Essonne Agglomération et les modalités de concertation , Vu le débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) intervenu lors du conseil communautaire du 26 juin 2018, et acté par délibération no 18 111 Vu la
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cdn1_3reseaudesvillesfr
Vu la délibération n016 103 en date du 31 mars 2016 prescrivant l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de Coeur d'Essonne Agglomération et les modalités de concertation Vu l'arrêté no 17 2138 en date du 16 octobre 2017 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur JOUBERT Georges, 5ème Vice-Président, visant notamment le SCoT Vu le débat sur les
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Territoire - Coeur Essonne Agglomération
Mars 2018 Ensemble pour réussir Cette citation d’Antoine de St-Exupéry illustre bien l’état d’esprit qui anime l’ensemble des conseillers communautaires de Cœur d’Essonne Agglomération Depuis la création de notre Agglomération, nous travail- lons avec méthode pour permettre le bon développement de notre jeune collectivité Deux années se sont écoulées depuis la fusion
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COMPTE-RENDU de la commission CSP, Écologie et Paysage du
du jeudi 24 mars 2016 Présents : Membres élus de la commission : o Philippe DUDIOT, Cœur d’Essonne Agglomération (Conseiller municipal de Morsang-sur-Orge) o Jean-Pierre DUPERRON, Cœur d’Essonne Agglomération (Conseiller municipal de Sainte-Geneviève-des-Bois) o Huguette LANGER, Cœur d’Essonne Agglomération (Conseillère municipale de Villiers-sur-Orge) o Adèle
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Ville de Bruyères-le-Châtel - L'actualité
Vu la délibération n016 103 en date du 31 mars 2016 prescrivant l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de Cœur d'Essonne Agglomération et les modalités de concertation ; Vu l'arrêté no 17 2138 en date du 16 octobre 2017 portant délégation de fonctions et de signature å Monsieur JOUBERT Georges, Vice-Président, visant notamment le SCoT ; Vu le débat Sur les orientation
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PRÉFÈTE DE L'ESSONNE
Recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Essonne N°122 spécial publié le14 novembre 2016 SOMMAIRE DRCL - arrêté n°2016 PREF DRCL 856 du 09 novembre 2016 portant modification de l'arrêté du 25/08/2016 adoptant les statuts de la communauté d'agglomération coeur d'Essonne Agglomération DRIEA – DiRIF
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Préambule relatif à l’élaboration de l’avis
La MRAe a été saisie pour avis par la communauté d’agglomération Coeur d’Essonne Agglomération, le dossier ayant été reçu complet le 11 octobre 2016 Cette saisine étant conforme à l’article R 104-21 du code de l'urbanisme relatif à l’autorité administrative compétente en matière d’environnement, il en a été accusé réception par la direction régionale et
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PROCES-VERBAL N°16/03 - EAU COEUR D'ESSONNE
REGIE PUBLIQUE DE L’EAU DE CŒUR D’ESSONNE AGGLOMERA TION PROCES-VERBAL N°16/03 Conseil d’administration Le 18 octobre 2016 Salle Aqua – Cœur d’Essonne Agglomération – Saint-M ichel-sur-Orge – 18h30 Nombre de membres en exercice : 16 Présents (11) : • Gérard MARCONNET • Bernard FILLEUL • Sylvain TANGUY • Cécile BESNARD • Eric BRAIVE • Marion LENFANT
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2 Cœur de village Arrêt sur images 4 6 8 Rendez-vous À
n° 117 - mars 2016 Chers Étiollais, En ce début d’année 2016, Etiolles est en mouvement D’abord, notre commune a rejoint la nouvelle Com-munauté d’Agglomération Grand Paris Sud – Seine Essonne Sénart Vous trouverez pages 4 et 5 de ce Petit Etiollais notre dossier sur ce sujet Des réflexions sont aussi en cours sur la question de l’urbanisme et du logement Nous entrerons
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Liste des EPCI obligés n’ayant pas lancé l’élaboration de
n’ayant pas lancé l’élaboration de leur PCAET au 1er mars 2020 Yvelines CC Coeur d'Yvelines 11 - Île-de-France 91 - Essonne CA Coeur d'Essonne Agglomération 11 - Île-de-France 91 - Essonne CC du Val d'Essonne (CCVE) 11 - Île-de-France 95 - Val-d'Oise CA Plaine Vallée 24 - Centre-Val de Loire 37 - Indre-et-Loire Tours Métropole Val de Loire 28 - Normandie 61 - Orne CA Flers
Communauté d'agglomération
Arr C AAt C A de gouvernance CCA CAVO
2016 du conseil communautaire de Coeur d'Essonne Agglomération à la déclaration d'utilité publique assorti d'une réserve, émis le 8 mars 2019 par le
Arr C AAt C A +DUP+ +Motifs+et+consid C A rants