Dernière modification le 17 mai 2007 Registration Enregistrement SOR/2003-293 August 13, 2003 DORS/2003-293 Le 13 août 2003 PESTICIDE RESIDUE COMPENSATION ACT LOI SUR L’INDEMNISATION DU DOMMAGE CAUSÉ PAR DES PESTICIDES Assessor’s Rules of Procedure Règles de procédure de l’évaluateur P C 2003-1209 August 13, 2003 C P 2003-1209 Le
le dahir n° 1-03-140 du 26 rabii I 1424 (28 mai 2003); Bulletin Officiel n° 5114 du 4 rabii II 1424 (5 juin 2003), p 416; - Loi n° 22-01 relative à la procédure pénale, promulguée par le dahir n° 1-02-255 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002); Edition générale du Bulletin Officiel n° 5078 du 27 kaada 1423 (30 janvier 2003), p 315
Afrique du Sud 28 mars 1985 Angola 29 août 1990 Brésil 10 septembre 1984 5 octobre 1988 Canada 10 septembre 1984 3 février 1992 Cap-Vert 13 mars 1986 Côte d'Ivoire 27 janvier 1993 Cuba16 11 janvier 1989 Espagne17 21 novembre 1986 Etats-Unis d'Amérique 10 septembre 1984 10 novembre 1986
Statuts du régime : dernière modification par arrêté du 31 juillet 2015 CARPV Décret n° 50-1318 du 21 octobre 1950 ; Statuts du régime : dernière modification par arrêté du 2 novembre 2015 CAVAMAC Décret n° 67-1169 du 22 décembre 1967 ; Statuts du régime : dernières modifications par arrêtés du 28 mars 2014, du 4 mai 2016
Annexe 1 La réglementation/les normes (suite) 37 Éthique Lois de bioéthique de 1994 (modification successive par la loi du 7 juillet 2011, et celle du 6 août 2013) Loi du 20 décembre 1988 modifiée (Loi Huriet- Sérusclat, dernière modification
française (Moniteur belge du 9 avril 2003 – En vigueur le 1er janvier 2003) 8 ( ) - Arrêté du 27 mars 2003 annulé par l’arrêt du Conseil d’Etat n° 142 684 du 25 mars 2005 9 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2003 modifiant les statuts administratif et pécuniaire des agents des Services du
DU TEXTE DU J O Article 41 – Modification du dernier alinéa du II de l'article 24 de la loi n° 96-452 du 28 mai 1996 (B O n° 433-A-I) portant diverses me-sures d'ordre sanitaire, social et statutaire, re-latif au droit à la retraite anticipée de certains fonctionnaires appartenant aux corps du per-
ticle 6, paragraphe 2, et à l’article 31, paragraphe 2, du règlement (CE) n o 726/2004 ou à l’article 7 du règlement (CE) n o 1394/2007 Le règlement «Modifications» régit les procédures applicables en matière de modification de la décision octroyant l’autorisation de mise sur le marché et du dossier technique
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l’évaluateur Assessor’s Rules of Procedure Règles de
Dernière modification le 17 mai 2007 Registration Enregistrement SOR/2003-293 August 13, 2003 DORS/2003-293 Le 13 août 2003 PESTICIDE RESIDUE COMPENSATION ACT LOI SUR L’INDEMNISATION DU DOMMAGE CAUSÉ PAR DES PESTICIDES Assessor’s Rules of Procedure Règles de procédure de l’évaluateur P C 2003-1209 August 13, 2003 C P 2003-1209 Le
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CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DES
Malte9 7 août 2003 Maroc 26 septembre 1969 Mauritanie 4 décembre 2008 Mexique 24 mai 2002 Namibie 28 avril 1999 10 novembre 1999 Nicaragua 11 mars 2004 Nigéria 2 août 2007 Norvège 5 mars 2004 Panama 28 décembre 1998 Pays-Bas10 6 février 2014 5 Le 31 décembre 1990, le Directeur général a reçu notification du retrait de Cuba Conformément à l'Article XII 2 de la Convention, le
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SOMMAIRE
Article 41 – Modification du dernier alinéa du II de l'article 24 de la loi n° 96-452 du 28 mai 1996 (B O n° 433-A-I) portant diverses me-sures d'ordre sanitaire, social et statutaire, re-latif au droit à la retraite anticipée de certains fonctionnaires appartenant aux corps du per-sonnel de surveillance de l'administration pé
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Annexe 1 La réglementation/les normes
Annexe 1 La réglementation/les normes (suite) 37 Éthique Lois de bioéthique de 1994 (modification successive par la loi du 7 juillet 2011, et celle du 6 août 2013) Loi du 20 décembre 1988 modifiée (Loi Huriet- Sérusclat, dernière modification par la loi « Jardé »
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Project Web Access quick reference guide for team members
Décret n° 2003-1273 du 26 décembre 2003 ; Statuts : approbation par arrêté du 26 décembre 2003 et dernières modifications par arrêtés du 28 juin 2011 et du 4 mai 2016 CAVEC Décret n° 74-526 du 20 mai 1974 ; Statuts : dernière modification par arrêté du 7 octobre 2013 CAVOM Décret n° 81-755 du 3 août
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CODE PENAL - adalajusticegovma
promulguée par le dahir n° 1-07-79 du 28 rabii I 1428 (17 avril 2007); Bulletin Officiel n° 5522 du 15 rabii II 1428 (3 mai 2007), p 602; - Loi n° 43-04 modifiant et complétant le Code pénal, promulguée par le dahir n° 1-06-20 du 15 moharrem 1427 (14 février 2006); Bulletin Officiel n° 5400 du 1er safar 1427 (2 mars 2006), p 342;
4 avr 2003 · Arrêté n° 2003-PREF-CAB-044 du 19 mai 2003 portant modification de l'arrêté n° 99-PREF-DAG2-1578 du 9 décembre 1999 autorisant les activités Arrêté interpréfectoral n° 2003-07 du 31 mars 2003 portant DRAVEIL, lieudit « 22 rue des Claudines » cadastrées section AO n° 256 superficie 15 m²
documentation administratif raa
2-Le Dahir nº 1 03 195 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) portant loi n° 69-00 budgétaire 2007, promulguée par le Dahir n°1-06-232 du 10 Hija 1427 ( 31 des Finances et de la privatisation n° 2141 du 6 Mai 2005 fixant les seuils de d'ouvrage remet gratuitement au titulaire, contre décharge de ce dernier, un
cps ao
14 mar 2007 · Modifications de l arr t du 28 ao t 2003 et nouvelles annexes Arr t du 14 mars 2007 (JORF du 15 mai 2007) Modifié par l'arrêté du 14 mars 2007 Ce dernier digit combiné au premier représente ce que l'on appelait
annexes chea du couleur
SESSION 2007/2008 2-4-3- La modification des obligations contractuelles Au niveau organique, d'après l'article 3 du décret, ce dernier s'applique en principe à d'administration locale et de développement, mai-juin 2003, n° 50, p
Hanine
27 mai 2003 · DECIDE d'accepter dorénavant le dernier barème disponible des montant correspondant à l'augmentation résultant de la modification du barème des Lors d'une réunion à Bruxelles le 6 mai 2003, à laquelle le Directeur général d' ajustement jusqu'en 2007, son Gouvernement se réserve le droit de
WHA REC part fre
2003 – 2013 : Professeur Najia HAJJAJ - HASSOUNI ADMINISTRATION : Hématologie Pr ZOUAIDIA Fouad Anatomie pathologique Mai 2012 Pr AMRANI
P
novembre 2007 - 19 kaada 1428 ; B O n° 5584 du 6 décembre 2007) Lorsqu' une mention écrite est exigée de la main même de celui qui s'oblige, ce dernier peut l'apposer Les modifications que les parties apportent d'un commun accord à la Article 618-5 (entrera en vigueur le 7/11/2003) Le contrat préliminaire de
Doc maroc
listes électorales visées au dernier alinéa de lГarticle premier et aux services de la commune du 8 mai 2007 au 14 mai 2007 inclus ART (La suite sans modification ) nƒ 2Y02Y587 du 27 joumada I 1423 (7 ao ût 2002) créant les circonscriptions Vu le décret nƒ 2Y03Y699 du 18 ramadan 1424 (13 novembre 2003)
malaisie bo fr p
(Appel au public / Placements collectifs) du 28 mai 2003 (Dernière modification: 29 août 2007). Sommaire. I. But de la circulaire. II. Fondements.
13 aug. 2007 le mois d'août 2007. ST/LEG/SER.A/726 ... Nicosia 28 May 2003 ... Entry into force: 29 May 2007 by the exchange of instruments of ratifi-.
12 mar. 2009 dernière l'Assemblée générale a adopté le Protocole facultatif se ... La cérémonie des traités se tiendra du 23 au 25 et les 28 et 29 ...
1 mai 2008 V) (Genève 28 novembre 2003) . ... internationale des droits de l'homme au cours des 60 dernières années. ... 14 mai 1949 29 août 1949.
Seattle 29 juin 1946 Entrée en vigueur : 17 août 1955. 1946 anglais et français. I-2901. (214). SUCCESSION. Monténégro
A.R. 28-05-2003 Vu la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de ... 4) date de la dernière évaluation de santé obligatoire.
21 apr. 2016 2006 18 septembre 2006
SERRES envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire 29 mars 1945. HENRIOT
22 iun. 2007 12° arrêté royal du 28 mai 2003 : l'arrêté royal du 28 mai 2003 relatif à la surveillance de la santé des travailleurs.
En dernier ressort l'autorité administrative arrête les mesures à prendre16
Circulaire de la Commission fédérale des banques : Appel au public