CONSTITUTION-OBJET-SIEGE SOCIAL-DUREE Art 1 DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : « COORDINATION DES ACTEURS DE L’ECONOMIE SOCIALE, (CADES) » Art 2 OBJET
SECTION 1 : CONSTITUTION – OBJET – SIEGE SOCIAL – DUREE ARTICLE 1 : Constitution et Dénomination L'association dite " SAINT PAIR EQUITATION" est constituée conformément aux dispositions de la Loi du 1 er juillet 1901 et aux dispositions du Code du sport relatives à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 et le décret d’application du 16 Août 1901 ayant pour titre Association Cantonale d’Animation de la Combe de Savoie
TITRE 1 : CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE Article 1 Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents Statuts une Association ayant pour dénomination : " LES ARCHERS D’AUDENGE" Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901 Article 2 Objet
CONSTITUTION ± OBJET ± SIEGE SOCIAL - DUREE Page 3 Art 1 ² Constitution et dénomination Page 3 Art 2 ² Objet Page 3 Art 3 ² Siège social Page 3 Art 4 ² Durée COMPOSITION Page 4 Art 5 ² Composition de l¶association Page 4 Art 6 ² Droit d¶entrée, cotisations, cautions, frais
CONSTITUTION, OBJET, SIEGE SOCIAL, DUREE ARTICLE 1er- Désignation Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : 2 Elles pour une 4L ARTICLE 2- Objet
TITRE I - CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DÉNOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « COMITÉ DES FÊTES » ARTICLE 2 : OBJECTIFS Cette Association a pour objectifs :
CONSTITUTION – OBJET – SIÈGE SOCIAL – DURÉE Art 1 : CONSTITUTION ET DÉNOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre "ASSOCIATION SPORTIVE COSACIENNE" Art 2 : OBJET
TITRE 1 - CONSTITUTION – OBJET – SIÈGE SOCIAL – DURÉE ARTICLE 1 : L'association dite l'Albonaise de Franconville régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 a été fondée entre les adhérents aux présents statuts et a reçu l'agrément de l'État sous le n°4621 ARTICLE 2 : L'association a pour objets :
Article 2 - OBJET La Société a pour objet en France et dans les Etats membres de l’Organisation de Coopération et de Développement Economique : - la constitution et la gestion d’un patrimoine à vocation immobilière susceptible d’être composé à la fois d’immeubles détenus en nue-propriété ou pleine
Constitution - Objet - Siège social - Durée Article 1er : Constitution et dénomination II est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie
statuts
STATUTS TITRE I : Constitution, Objet, Siège social, Durée Article 1 Constitution Article 2 Dénomination Article 3 Objet Article 4 Siège social Article 6 Durée
statuts Les Editions des cahiers de la medecine utopique
Constitution - Objet - Durée - Siège social - Moyens Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
statuts SET
Cette association a pour objet de réunir les responsables de politiques et projets Le siège social est situé : La durée de l'association est indéterminée
CR PA L C A gal Statuts
SECTION 1 : CONSTITUTION – OBJET – SIEGE SOCIAL – DUREE ARTICLE 1 : Constitution et Dénomination L'association dite " SAINT PAIR EQUITATION"
STATUT
Modification des statuts d'ABM Avignon avril 2014 TITRE 1 - CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE Article 1 : Constitution et dénomination
statutsADMAvril
STATUTS Modifiés par délibération Assemblée Générale Extraordinaire du 4 décembre 2014 TITRE I CONSTITUTION – OBJET - SIEGE SOCIAL – DUREE
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CONSTITUTION – OBJET – SIEGE SOCIAL – DUREE Préambule : Les présents statuts se substituent en intégralité à ceux déposés en Préfecture du Calvados
la forme, le capital social, le siège et le numéro du RC de la société qu'il représente La Société a pour objet tant au Maroc qu'à l'étranger tant pour son compte La Société est constituée pour une durée de Quatre Vingt Dix Neuf (99 ) la constitution de la Société, par décision des associés prise à la majorité des voix
statuts type sarl
Sont commerciales les sociétés en participation dont l'objet est commercial Titre II : De la société capital social, du siège social et du numéro d'immatriculation au registre du commerce 2° la constitution en forme de société en nom collectif ; 3° l'objet de la 9° la durée pour laquelle la société a été constituée ; 10° les
Pj Maroc Loi societes SARL SNC etc.
Constitution-objet-siège social-durée. ARTICLE 1 : Constitution et dénomination. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie
CONSTITUTION – OBJET DE L'ASSOCIATION - SIEGE SOCIAL -. DUREE. ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION. Il est créé conformément à la loi du 1er Juillet
Le siège social est fixé à: 49100 ANGERS. H pourra être transféré par simple décision du Conseil d'administration; la ratification par l'assemblée générale sera
CHAPITRE I – FORME - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE - MEMBRES. Article 1. FORME – DENOMINATION. La société a la forme juridique d'une société
TITRE 1 - FORME - OBJET - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE. Article 1– Forme. Il est formé une Société Civile de Placement Immobilier à capital fixe
Le siège social est fixé à : La durée de l'association est illimitée. TITRE II. ... structurelles et cohérente de l'objet associatif : - Didier Gaugler.
Titre I : Constitution Siège social
TITRE I - CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE. Article 1 : Constitution et dénomination. Il est formé par tous les Clubs Rotary du District 1700 du
TITRE I : Constitution Objet