22 janvier 1985 Décret n° 85-88 relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur maître Source : Journal officiel de la République française du 24 janvier 1985, p 984 changement de fonctions, modifié par les décrets no 64-568 du 16 juin 1964, no 74-144 du 15 février 1974 et n° 76-598 du 22 juin 1976 ;
22 juil 2015 · Vu le décret no 85-88 du 22 janvier 1985 modifié relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles
cafa decret
11 mai 2017 · Vu le décret n° 70-738 du 12 août 1970 modifié relatif au statut particulier Vu le décret n° 85-88 du 22 janvier 1985 relatif aux conditions de
Arr C AAt C A du mai conditions exercice CEXC
décret n° 85-88 du 22 janvier 1985 modifié relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur ;
circulaire douverture du Cafipemf
Décret n°85-88 du 22 janvier 1985 modifié relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur
CAFIPEMF Note d information aux candidats
23 sept. 2016 décret n° 85-88 du 22 janvier 1985 modifié relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles ...
Vu le décret n° 85-88 du 22 janvier 1985 modifié relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteurs ou de professeurs des écoles maître
5 juill. 2021 Décret n°85-88 du 22 janvier 1985 modifié et relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur.
Décret n°2021-548 du 4 mai 2021 modifiant le décret n°85-88 du 22 janvier 1985. B.P. 480. 97183 Les Abymes relatifs aux conditions de nomination aux
16 avr. 2019 Vu le décret n° 85-88 du 22 janvier 1985 modifié relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur ou de professeur des ...
VU le décret n°85-88 du 22 janvier 1985 modifié par le décret 91-38 du 14 janvier. 1991 relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur ou
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25 avr. 2022 le décret n°85-88 du 22 janvier 1985 modifié relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles ...
30 sept. 2016 Vu le décret n°85-88 du 22 janvier 1985 modifié relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles ...
15 oct. 2021 Vu le décret n°85-88 du 22 janvier 1985 modifié relatif aux conditions de nomination aux fonctions. d'instituteur ou de professeur des ...
- Décret n°85-88 du 22 janvier 1985 modifié et relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur ; - Arrêté du 20 juillet 2015 fixant l’organisation du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur ;
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Décret no 2021-548 du 4 mai 2021 modifiant le décret no 85-88 du 22 janvier 1985 relatif aux conditions de nomination aux fonctions d’instituteur ou de professeur des écoles maître formateur NOR : MENH2104768D
Qu'est-ce que le décret n°85-986 du 16 septembre 1985?
Décret n°85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions | Legifrance Author JAC Keywords Diffusion via UFETAM-CFDT
Quand entrent en vigueur les dispositions du décret du 10 juin 1985?
Les dispositions des chapitres Ier, II, III et VI du titre IV du décret du 10 juin 1985 susvisé dans leur rédaction issue de l'article 16 du présent décret entrent en vigueur à compter du premier renouvellement général des comités techniques.
Quelle est la date de mise à jour du décret n°85-397 du 3 avril 1985 ?
Décret n°85-397 du 3 avril 1985 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale Dernière mise à jour des données de ce texte : 13 mai 2021 Accéder à la version initiale Recherche simple dans le codeRechercher dans le texte... Valider la rechercheRéinitialiser ChronoLégi Version à la dated'aujourd'huiou du (JJ/MM/AAAA)
Qu'est-ce que le décret n°85-397 du 3 avril 1985 relatif à l'exercice ?
Décret n°85-397 du 3 avril 1985 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territorialeDécret n°85-397 du 3 avril 1985 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale Version à la date : d'aujourd'huiou du Imprimer Copier le texte ×Fermer
décret n° 85-88 du 22 janvier 1985 modifié relatif aux conditions de