COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2008 L'an deux mille huit et le vingt six septembre à 20h30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la Présidence de Monsieur Jean-Paul PASCO-LABARRE, Maire
- Séance du vendredi 26 septembre 2008 - - 5 - M MARTIN n° 18 - C L E O Travaux de déplacement du réseau d’eau potable Cession de créances Par délibération du 10 juillet 2008, le Conseil Municipal a autorisé M le Maire à signer l’avenant n° 8 au traité de concession à passer avec La
Délibération n°1 : SEMINE – Rapport annuel des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration de la SEMINE pour l’année 2007_23 Délibération nº 2 : Décision modificative numéro 1 au budget de la Ville – exercice 2008
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Vu la délibération du Conseil municipal n° 11 en séance du 25 septembre 2008 relative à la journée de solidarité ; Vu la délibération du Conseil municipal n°20151217_10 du 17 décembre 2015 portant modification des horaires d’ouverture au public des services de l’Hôtel de Ville et organisation du temps de travail ;
C M 12 09 2016 DÉLIBÉRATION CONSEIL MUNICIPAL VILLE DE FALAISE n° 16-094 1/3 DEPARTEMENT DU CALVADOS DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 12 SEPTEMBRE 2016 Nombre de Conseillers Municipaux présents ou représentés : 29 DÉLIBÉRATION n° 16-094 DIRECTION GENERALE DES SERVICES énoncés dans la délibération précitée, à savoir
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DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2010 L’an deux mille dix, le 23 septembre, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses délibérations, à l’Hôtel de Ville, après convocations légales adressées le 16 septembre, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre ALBERTINI, Maire
Conseil municipal Séance du 27 septembre 2019 à 18h00 Compte-rendu _____ N° 1 – FINANCES Budget principal 2019 : subventions aux associations Madame Lacaze, adjoint, expose : Par délibération du 5 avril 2019, le conseil municipal a appouvé l’attibution des subventions 2019 aux associations et partenaires locaux
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2008
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SEANCE DU VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2008 COMPTE-RENDU
SEANCE DU VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2008 COMPTE-RENDU Publié par extrait, en exécution de l'article L 2121 25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes : M le Maire n° 1 - Désignation du Secrétaire M THOMAS est désigné en qualité de Secrétaire M le Maire n° 2 - Pouvoirs M le Maire n° 3 - Approbation des Procès
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 29
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 29 septembre 2008 L’An deux mille huit, le 29 septembre à 15 heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué à la Mairie s'est réuni en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Alain BURNET, Maire Date de convocation : 24 septembre 2008 Date d’affichage : 24 septembre 2008 Nombre de Conseillers : En exercice : 11
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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27
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COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL
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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008
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Délibération n° 200830 ACQUISITION FONCIERE
Délibération n° 2008 30 ACQUISITION FONCIERE Le Conseil Municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le plan d’occupation des sols révisé et approuvé le 11 février 1999, modifié le 31 juillet 2001, Vu la demande des propriétaires en indivision par correspondance du 8 février 2008, Vu le dossier et notamment les plans joints à la présente, Vu l’avis
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PROCES VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SALBRIS DU 26 SEPTEMBRE 2016 L’an deux mille seize, le 26 septembre, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses délibérations, Salle Georges Waquet, après convocations légales adressées le 19 septembre, sous la présidence de Monsieur Olivier PAVY, Maire Étaient présents : 23 M PAVY, Maire, M POUJADE, M THEMIOT,
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COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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Conseil municipal - villedemalzevillefr
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Procès verbal de la réunion du conseil communautaire du 27 juin 2008 2 Désignation des Dans sa délibération du 24 septembre 2002, le Conseil Municipal a créé un poste Cette libération était sous-tendue à l'acquisition d'un logement
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La cérémonie de la libération de Preignac • La Mairie • La bibliothèque Bulletin Municipal Septembre 2008 La Mairie La Mairie est ouverte : • Lundi
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.COMPTE RENDU
10 juil 2020 · DCM 33-2020 Indemnités de représentation du Maire et Le décret n° 2008-884 du 2 septembre 2008 en précise les modalités d'application Pour les commémorations du 75ème anniversaire de la libération de la Côte
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13 nov 2008 · Communauté de Communes d'Oyonnax, du 1er septembre 2008 au 31 Ces garages, actuellement loués, pourraient, après leur libération,
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26 sept. 2008 n° 35 - Licence de spectacles. Candidature de la Ville. Approbation du ... extrait à la porte de la Mairie le lundi 29 septembre 2008.
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12 déc. 2008 Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 26 septembre 2008 de création d'un. Office de Tourisme Municipal doté de l'autonomie ...
25 sept. 2008 DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 25 septembre 2008 – 18 heures ... délibération du 20 septembre 2007) et autorise Madame la Maire à.
conseil municipal seance du vendredi 26 septembre 2008