COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2008
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2008 L'an deux mille huit et le vingt six septembre à 20h30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la Présidence de Monsieur Jean-Paul PASCO-LABARRE, Maire
SEANCE DU VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2008 COMPTE-RENDU
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COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25
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Vu la délibération du Conseil municipal n° 11 en séance du 25 septembre 2008 relative à la journée de solidarité ; Vu la délibération du Conseil municipal n°20151217_10 du 17 décembre 2015 portant modification des horaires d’ouverture au public des services de l’Hôtel de Ville et organisation du temps de travail ;
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 12 SEPTEMBRE 2016
C M 12 09 2016 DÉLIBÉRATION CONSEIL MUNICIPAL VILLE DE FALAISE n° 16-094 1/3 DEPARTEMENT DU CALVADOS DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 12 SEPTEMBRE 2016 Nombre de Conseillers Municipaux présents ou représentés : 29 DÉLIBÉRATION n° 16-094 DIRECTION GENERALE DES SERVICES énoncés dans la délibération précitée, à savoir
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 20160929 3 du 29
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 20160929_3 du 29 septembre 2016 Direction des Finances L'an deux mille seize, le vingt neuf septembre , à 19 h 00 Le Conseil municipal dûment convoqué le 23 septembre 2016, conformément aux articles L2121-7, L2121-10 et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni
COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2010 L’an deux mille dix, le 23 septembre, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses délibérations, à l’Hôtel de Ville, après convocations légales adressées le 16 septembre, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre ALBERTINI, Maire
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Conseil municipal Séance du 27 septembre 2019 à 18h00 Compte-rendu _____ N° 1 – FINANCES Budget principal 2019 : subventions aux associations Madame Lacaze, adjoint, expose : Par délibération du 5 avril 2019, le conseil municipal a appouvé l’attibution des subventions 2019 aux associations et partenaires locaux
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