3/116 Rapport d’activité 2010/SD//SD5/ contrôle de gestion 3 - mission et bilan de l’activité des ERIS en 2009 4 - les fouilles générales et sectorielles C - Le renseignement pénitentiaire 35 D - La discipline des personnes détenues 36 Tableau 10: Le suivi des procédures disciplinaires
MRAX - Rapport d’activité 2010 6 IV Première partie : L'accueil des Publics A Le centre d’accueil Dans le courant de l’année 2010, nous avons rencontré près de 3827 demandes d’information et de suivi relatives au droit des étrangers Soit 517 demandes de plus que l’an dernier
Rapport d’activité 2010 1 Éditorial Chères lectrices, chers lecteurs La recherche et la vulgarisation relatives à la production agri-cole et à la transformation des denrées alimentaires sont plus que jamais d’actualité En effet, les professionnels comme le grand public ou les consommateurs se demandent comment
CNIL 31e RAPPORT D’ACTIVITÉ 2010 10 préalables (demandes d’avis et d’autorisation préalable pour les fichiers les plus sensibles, déclarations) ou encore de déposer une plainte directement en ligne Aujourd’hui, près de 20 des plaintes sont ainsi adressées à la CNIL sous forme dématérialisée
ENSG - Rapport d’activité 2010 3 Pour ce qui concerne les ressources, de nature finies, nous pourrions assister à une évolution importante du partage avec un rééquilibrage vers les pays “émergents” qui devra nécessairement entraîner pour les pays “émergés” (et non subsidents) un abandon de la culture du gaspillage
Rapport d’activités 2010 / Le Partenariat 4 INTRODUCTION: Le rapport d’activité général de l’Association est l’occasion de faire le bilan de l’année écoulée, de rendre compte des activités, des finances et de dresser les perspectives pour l’avenir C’est
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2010 Couv OK indd 1 19/04/11 12:29 UNE ANNÉE DE PERFORMANCE 2010 Couv OK indd 2 19/04/11 12:30 P our sa deuxième année
Rapport d’activité L e calendrier de cette année 2010 a été très dense pour Limoges Métropole dont le dynamisme s’est exprimé dans chacun de ses domaines de
Rapport d’activité 2010 - 2011 VONJEO NY ZAZA MALAGASY SAUVONS LES ENFANTS MALGACHES Contact O N G Vozama Frère Claude Fritz Directeur Général : BP 1267
Rapport d’activité 2010 2 Sommaire Introduction 3 Le mot de la Directrice 4 Présentation générale de l'établissement 5 Le Conseil d'Administration 6 L
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RAPPORT D’ACTIVITÉ 2010 - economiegouvfr
Rapport d’activité DAJ 2010 _____ 11 1 2 Adapter la réglementation de la commande publique La production réglementaire dans le domaine de la commande publique est toujours abondante Le décret n° 2010-406 du 26 avril 2010 relatif aux contrats de concession de travaux publics Le décret prévoit les mesures d’application de l'ordonnance n° 2009-864 du 15 juillet 2009 relative aux
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Rapport d’activité 2010 - Minister of Justice
4/116 Rapport d’activité 2010/SD//SD5/ contrôle de gestion a- les correspondants Pôle emploi/justice b- le bilan c- les perspectives 2 – Les autres actions liées à l’emploi a- le dispositif CIVIS Justice b- le développement des clauses sociales c- le protocole d’accord AP/MEDEF F – Le maintien des liens familiaux 65 Objectif n° 4 : Améliore r les conditions de détention
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31 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2010 - CNIL
CNIL 31e RAPPORT D’ACTIVITÉ 2010 8 La mission première de notre Commission est de relever l’ensemble de ces défis Elle en a la volonté et les capacités Que l’on me permette, pour conclure, un mot personnel Représentant élu du Sénat au sein de la CNIL depuis 1992, j’en assume la présidence, depuis mon élection par mes pairs, en février 2004 Mon mandat s’achèvera en
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Rapport d’ activité 2010
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2010 8 Ensemble du court séjour - Année 2010 Données synthétiques d’activité Libellé Effectif Jours PMSI DMS PMSI CA T2A (€) cumulé CA T2A CA moyen (€) Cathétérismes vasculaires diagnostiques et interventionnels 2 939 10 181 3,46 12 301 878 6,62 4 185,74 Chir cardio-thoracique (hors transplant d’organe), Pontages aorto-coronariens 431 10 355 24,03 12
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Rapport d’activité 2010 - cdcretraitesfr
2 Retraite des Mines - Rapport d’activité 2010 Message de la Directrice L’année 2010 a été marquée pour Retraite des Mines, comme pour tous les régimes de retraite, par l’actualité liée à la réforme Mais, pour les gestionnaires de l’Etablissement de Paris, certes attentifs à ce contexte, cette année-là restera d’abord celle de l’installation, au tout
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Rapport d’activité - Limoges Métropole
Rapport d’activité L e calendrier de cette année 2010 a été très dense pour Limoges Métropole dont le dynamisme s’est exprimé dans chacun de ses domaines de compétence Ainsi, en matière d’assainissement, des réalisations importantes se sont succédées avec la mise en service du collecteur d’eaux pluviales à ESTER, l’inauguration de la station d’épuration de Saint
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CHU de Nantes Rapport d’activité
10 Rapport d’activité 2010 Culture à l’hôpital Les activités culturelles se positionnent comme un des espaces de liberté au sein du monde hospitalier souvent très contraignant Même si l'hospitalisation est très brève, l'hôpital devient pour le patient son lieu de vie que les mani-festations artistiques participent à rendre plus agréable Les projets culturels organisés au CHU
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éTABLISSEMENT PUBLIC DU CHâTEAU, DU MUSéE ET DU
Rapport d’activité 2010 — Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles sommaire général SECTION 1 – rapport de performance 2010 9 Section 2 – Activités détaillées des services en 2010 45 partie 1 – la conservation du musée 47 avant-propos 49 missions et organisation de la direction 53 les départements de la conservation 54 les ateliers
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Rapport d’activité 2010 - Musée de l'air et de l'espace
Rapport d’activité 2010 2 Sommaire Introduction 3 Le mot de la Directrice 4 Présentation générale de l'établissement 5 Le Conseil d'Administration 6 L'organigramme 8 Le pôle Conservation, muséographie et patrimoine 9 Le pôle Médiation culturelle et animations 37 Le pôle Marketing et ventes 44 La mission communication et évènements 61 Le pôle Multimédia, numérisation et
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Rapport annuel d’activité - economiegouvfr
– Examen du rapport de Me Francis Delbarre et du professeur Michel Glais relatif à une demande d’avis présentée par l’avocat d’une entreprise qui exerce une activité d’ingénierie et d’études techniques (séance du 18 février 2010) Taille du fichier : 1MB
DEPF a tenu, tout au long de l'année 2010, des réunions du comité de Le rapport d'activité annuel se propose d'apporter un éclairage sur les actions menées
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Fondation Zakoura Education - Rapport Annuel 2010 06 1 Historique La Fondation Zakoura Education démarre son activité en 1997 par le lancement de ses
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Rapport d'activités 2010 PREMIERE PARTIE 15 Tout comme dans les éditions antérieures du rapport annuel d'activités, cette rubrique est consacrée à une
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30 avr 2011 · Rapport d'activité 2010 de l'association Introduction (Mot de la Présidente) En 2010, La Barje a déployé ses ailes, doucement mais sûrement
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6 déc 2006 · ouv Rapport d'activité 2010 Tracfin Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins
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1 jan 2011 · outil Chaque agent a été formé en fonction de son profil professionnel Rapport d'activité 2010 – Service Commun de Documentation Lyon 2
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Rapport d'activité 2010 CNPS 1 2 3 Intervention, inspection, expertise, conseil et veille technique Fort de ses trente années d'expérience et du matériel dont il
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8 jui 2007 · Rapport d'activité 2010-2011 Fonds de Développement et de Reconnaissance des compétences de la main-D'ŒuvRe loi favorisant le
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31e RAPPORT. D'ACTIVITÉ. 2010 prévu par l'article 11 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. COMMISSION. NATIONALE DE.
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