conditions générales de vente pour prestations de services avant l’intervention de NINA’S CATS Le propriétaire et NINA’S CATS ont l’obligation de signer le contrat de pet sitting avant la réalisation de la prestation Le contrat de pet sitting est disponible sur le site web www ninas-cats com (onglet « Pet Sitting »)
De plus, sont exclus des prestations sAnTéVET CAT InDooR® tous les frais liés à un accident* à l’extérieur du domicile (accident sur la voie publique etc ), à une bagarre entre le chat couvert par le contrat et un autre animal à l’extérieur du
Pour les prestations de Pension et visite à domicile: En cas d’annulation de réservation, l’acompte ne pourra pas être restitués En cas de retour anticipé, les journées payées ne seront pas remboursées PROLONGATION : Pour les prestations de pension et visite à domicile: Toute prolongation du séjour décidée au cours
Assistance Santé à domicile Conditions Générales valant Notice d’information Convention n° 753734 Animaux familiers (chiens ou chat uniquement) vivant habituellement au domicile du bénéficiaire et à sa charge Les chiens de 1re et 2e catégorie (chiens d’attaque/chiens de garde et de défense) mentionnés dans l’arrêté du
Si vous ne pouvez faire appel à personne pour l'accueil de vos enfants jusqu’à 16 ans, Assi-Link se charge de l'organisation de cet accueil et en assume les frais - garde d'animaux domestiques Assi-Link organise et paie la garde de vos chiens et chats à condition que ceux-ci aient reçu les vaccinations obligatoires
Race du chien (selon liste des races éligibles au produit) / pas de critère de race si chat Age à la souscription : o Chien : de 3 mois minimum à 7 ans maximum o Chat : de 3 mois à 10 ans maximum Garanties viagères : pour les chiens assurés avant 8 ans et avant 11 ans pour les chats, les garanties
Conditions générales 3 Le rapatriement Nous organisons et prenons en charge - votre rapatriement, sous surveillance médicale si nécessaire, jusqu'à un hôpital proche de chez vous ou chez vous en Belgique Ce rapatriement est subordonné à l’accord de notre service médical et seule votre
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Conditions générales de vente pour prestations de services
conditions générales de vente pour prestations de services avant l’intervention de NINA’S CATS Le propriétaire et NINA’S CATS ont l’obligation de signer le contrat de pet sitting avant la réalisation de la prestation Le contrat de pet sitting est disponible sur le site web www ninas-cats com (onglet «
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ASSURANCE SANTÉ CHIEN ET CHAT - Resilierfr
de la souscription et vivant à l’intérieur du domicile Le chat couvert par le contrat SANTÉVET CAT INDOOR® doit obligatoirement être identifié par tatouage ou par puce électronique, être à jour de
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ASSISTANCE SANTÉ À DOMICILE
Assistance Santé à domicile Conditions Générales valant Notice d’information Convention n° 753734 Animaux familiers (chiens ou chat uniquement) vivant habituellement au domicile du bénéficiaire et à sa charge Les chiens de 1re et 2e catégorie (chiens d’attaque/chiens de garde et de
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Mise en page 1
recherche du chien ou du chat Organisation et prise en charge de démarches, contacts téléphoniques,annonces dans les journaux locaux sans limitation de somme récupération du chien ou du chat (si retrouvé à + de 100 Km de votre domicile) - Titre de transport - Frais d’hébergement pour une nuit à concurrence de 46 € lorsque le voyage excède 500 Km
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DEFINITION : CONDITIONS GENERALES DE VENTES SPECIFIQUES
La pension n'est pas tenue responsable en cas de maladie qui pourrait survenir pendant ou suite au séjour de votre chat En cas de maladie ou d’accident durant le séjour, et sur la seule décision de STEP ANIMAUX celui-ci sera emmené en consultation vétérinaire à la clinique vétérinaire du vétérinaire réfèrent Les frais engendrés seront à la charge du propriétaire
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CONTRAT DE RÉSERVATION VISITES À DOMICILE
Conditions générales de Prestations de services Le contrat de garde est régi par les articles 1915 et suivants du code civil Il s’agit d’un acte par lequel on reçoit la chose d’autrui, à la charge de la garder et de la restituer 1 OBJET DU CONTRAT 1 1 Le présent contrat définit les Conditions Générales
“Services DOMICILE ASSURANCE Garde de vos chiens et chats Pour les prestations de gardiennage, aide ménagère, et garde accompagnant ou suivant une tempête, à condition rales et Particulières, clauses et annexes jointes au
CG Domicile
14 mai 2007 · PREAMbULE Les présentes conditions générales valant note d'information ont pour objet de décrire les garanties et prestations accordées au
april conditions generales seren assur rente
3 1 1 Les conditions de la garantie de responsabilité civile et défense 7 3 1 2 Les limitations de la 3 5 Prestations à domicile 3 5 3 Les frais de garde à domicile rales régissent la vie du contrat et sont complétées par un lexique instantanée, forums, chats, jeux en ligne, courriers électro- niques
conditions generales garantie accidents vie mae
ve´ge´tales, et, sur le plan juridique, le statut de «sujet de droit»? condition de l' animal au regard du droit», D , 1963, chron 1 dommages cause´s par des animaux non garde´s chien1 ou son chat a` domicile pendant son absence2 ou organismes qui, en vertu de ces re´gimes, auraient fourni des prestations aux
Conditions Particulières* en tant que bénéficiaire Les prestations d'assistance * au domicile* sont Nous organisons la garde des enfants de moins (chiens, chats à l'exclusion de tous rales (français, mathématiques, histoire, géogra-
sous ouv nouveau gav conditions generales
Conditions générales Ipsec Assistance Santé + - édition juin 2018 L'IPSEC a Garde d'animaux tion de la prestation « Aide à domicile » et s'il le préfère, la prestation rales, professions commerciales et industrielles, professions artisa-
Ipsec Assistance Sante+
Animal : Animal d'une des espèces Chien, Chat, Lapin ou Furet choisie dans les conditions et limites précisées dans le tableau des garanties, indiquées aux adressée par FMA Assurances à votre dernier domicile connu 11 3 Les Lorsque le contrat est résilié, les prestations ne sont dues que pour les soins
CG ANIMAUX
Klubkitten est une entreprise qui propose des prestations de services pour les chats (garde à domicile). La représentante est Saeko THOMPSON. 4 rue Mirabeau.
1 sept. 2015 4 Pat'Sitter est une entreprise qui propose des prestations de services à domicile pour les animaux de compagnie (garde à domicile promenade
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Visites/Garde d'animaux à domicile : La pré-visite est gratuite. Chat (visite de 30 min à 1h30) : 15 € à 30 € *. Chien (visite d'1h à 1h30) : 20 € à 30 € *.
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17 juin 2018 Établir le contrat de garde décrivant la prestation ... Au delà de 4 chats dans le domicile : +2€ seront facturés pour chaque chat ...
4 mai 2020 Caitlin & Pets Cocooning propose les 4 prestations suivantes : - Les visites à domicile pour les chiens les chats
25 sept. 2019 vous est envoyé ainsi que les conditions générales. ... Ronron à domicile accepte la garde de chats non vaccinés mais ne pourra être tenue ...
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