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AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE M Bernard MORAINE
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08 décembre 2015 Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Correspondant : M Philippe Castanié, Mairie de Joigny -Services techniques Quai de l'Hôpital, 89300 Joigny, tél : 03 86 92 48 39, télécopieur : 03 86 91 43 08, courriel :
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PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14
On va vous faire une copie et vous la remettre dans la boîte, comme ça on sera sûr M FABIEN GAY : Super Le Conseil Municipal, à la majorité, APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 12 novembre 2015 DÉCISIONS PRISES PAR M LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES M LE MAIRE, M THIERRY MEIGNEN :
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CITE DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
2015 2 SOMMAIRE Projets, études, publications de Boris Maslow 3 Carrière professionnelle 4 1924-1925 : Architecte-dessinateur à l’Agence de M M Hiriart, Tribout, eau à Paris Travail bénévole pour la maison Umbdenstock et Tournon architectes 4 1928-1935 : Adjoint puis Inspecteur des Beaux-arts et des monuments historiques de la région du Nord du Maroc (basé à Fès
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Revue de presse « Défense - UNION-IHEDN
Votre avis nous intéresse : si vous voulez réagir à un article de la Revue de presse, vous pouvez soit contacter directement le responsable de thème de Défense soit réagir en adressant un courriel à l’adresse indiquée ci-dessus L’équipe de la Revue de presse Défense vous remercie de votre confiance et de votre intérêt pour son travail, toutes vos suggestions sont les
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avis sousse nord - APAL
Avis d’appel d’offres N°3/2016 TRAVAUX DE PROTECTION DU LITTORAL DE SOUSSE NORD CONTRE L’EROSION COTIERE L’Agence de Protection et d’Aménagement du Littoral lance un appel d’offres, en trois (3) lots, relatif aux travaux de protection du littoral de Sousse Nord contre l’érosion côtière : Lot 1- Travaux de protection du littoral de Hergla ; Lot 2- Travaux de protection du lit
24 oct 2016 · communiquer en temps utile copie de son ordre du jour Enfin je vous est moins favorable qu'en 2012 et s'établit à 6,2 années en 2015 L'administration de la Chaque commune devait émettre un avis avant le conseil communautaire Ainsi, les dossiers de travaux de la commune sont insuffisamment
BRR
participation aussi étendue que possible à la construction du Maroc de Programme culturel 2015 ou acte d'achat ou copie de l'avis d'imposition de la •SOINS FORME A LA CARTE (Sauna – Jacuzzi – Hammam – Fitness- Piscine
Guide MRE
copies des polices d'assurances, - Cautionnement Echantillons, prototypes, catalogues, documentations et avis techniques: 15 jours calendaires à dater
cps reg
n° DCT/CONSTRUCTION- GARE ROUTIERE- TARGUISTE/AH/53-2015 Les dimensions seront celles préconisés dans le avis descriptif ou celles figurant sur du coût des travaux, appuyées des attestations originales ou copies certifiées
CPS RC
années avec celle des travaux du chantier stratégique sur la consolidation 16 novembre 2015 25 novembre 2015 A notre avis, les états de synthèse sont réguliers et d'une copie ou d'un extrait des présentes ENNACIRI, MOURAD ENNACIRI, HAMMA ENNAH, AHMED ENNIA, BADRDINNE ERRAHOUI, KARIMA
Rapport annuel version WEB
14 déc 2017 · décembre 2014, 2015 et 2016 jusqu'à la date de visa ; L'organisme chargé du placement est tenu d'obtenir une copie de la page du Les convocations sont faites par un avis inséré dans un journal d'annonces légales trente jours au Démarrage de la mine d'El Hammam gérée par la société SAMINE
DI Managem BT
29 mai 2018 · Avis - Il n'est pas assuré d'abonnement avec effet rétroactif Les abonnements partent Arrélé du directeur des travaux publics du 18 avril 1951 modi- Rectificalij au « Bulletin officiel » no 2015, du 8 juin 1951, page 910 i 1° Une copie certifiée conforme du diplôme de l'école d'agricul résiliation du
bo fr
lants: la production d'énergie électrique, en 2015, est de 64,7 TWh Toutes les unités Sonelgaz de travaux et de fabrication de maté- des avis sur la qualité de la gestion de Sonelgaz, il est composé de bibliothèque nationale d'El Hamma à Alger, les 3, 4 et 5 octobre 2015 ' dont copie est jointe au présent rapport
CC SONELGAZ Annual Report
1 janv. 2017 accusé de réception ou par avis dont copie est signée par l'intéressé du montant de la taxe due sur son immeuble avec mention des éléments ...
Journal Officiel de la République Tunisienne — 27 janvier 2015. N° 8 Vu l'avis du ministre de l'économie et des finances.
29 déc. 2015 traitement des ordures aux travaux de voiries et à la protection de ... fiscale de prendre des copies des documents consultés.
23 juin 2015 Arrêté du ministre des affaires religieuses du 12 juin 2015 ... de la construction de la pose et de l'exploitation du gazoduc « Nawara-.
La Commission d'enquête a débuté ses travaux le 30 mars 2015 et a effectué chargé de l'Aviation Civile après avis du Conseil National de l'Aéronautique ...
Cette phase a fait l'objet d'un deuxième rapport présenté en janvier 2015 et L'investissement public s'élève à 2 MDT/an et concerne les travaux d' ...
copies à l'original sur les documents ou attestations requises des usagers l'avis peut être utile pour les travaux de la commission.
24 juin 2016 2015. Par arrêté du chef du gouvernement du 16 juin 2016. ... Le ministre chargé des finances émet son avis.
22 avr. 2016 Vu le décret Présidentiel n° 2015-35 du 6 février. 2015 portant nominations du ... une copie de l'arrêté de recrutement de l'intéressé
5 janv. 2021 Vu l'avis des gouverneurs de Sidi Bouzid Gabès et. Mahdia. Arrête : ... Métouia et d'El Hamma du gouvernorat de Gabès et.
code de la fiscalite locale textes dapplications et textes connexes