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RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE B
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA SEINE-INFÉRIEURE _____ RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE B _____ CHAMBRE DES COMPTES DE NORMANDIE DRESSÉ PAR M PAUL LE CACHEUX Archiviste en Chef de la Seine Inférieure AVEC LA COLLABORATION DE Mlle MARIE-JOSÈPHE LE CACHEUX Archiviste-Paléographe, employée aux Archives ROUEN IMPRIMERIE
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INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES
Archives départementales de la Seine-Maritime Parlement de Normandie 1 B 5485 Affaires ecclésiastiques : Le Vaudreuil : inhumation (1755) 1 B 5600 Dossiers de procédures et arrêts : Nicolas de Bailleul contre le chapitre de Beauvais : mouvance du fief d'Ailly et échange du Vaudreuil contre Charleval (1462-1684) Chambre des comptes de Normandie 2 B 493Aveux particuliers et pièces
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Archives communales de Granville
Archives départementales de la Manche 225Num 001 AA1/7 - Copie de la charte de confirmation des privilèges accordés à Granville par Louis XIV, en septembre 1674, suivie d'un extrait des registres de la Cour des Aides de Normandie de 1696, 1701, 1702 par lequel elle reconnait avoir pris connaissance dudit acte collationné sur les originaux
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COUR DES AIDES - Archives départementales de la Seine
celle de la Chambre des comptes qui ne remontait qu’à 1580 Ce sont d’ailleurs ses origines que plusieurs historiens ont recherchées, le vicomte d’Estaintot en 1882 et Michel Le Pesant dans sa thèse d’Ecole des chartes en 1936 La création de la Cour des aides est liée à la perception de l’impôt "Il n’y a jamais eu de royaulme ny de républicque bien pollicée quy n’aie
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Répertoire numérique détaillé
Don des Archives départementales du Gers J 54 Papiers divers Remèdes populaires, chansons Garde Nationale de Rouen Conseil provincial d'Artois Manuscrit d'Hector Garet XVIIe-XIXe s Don Rouault de la Vigne J 55 Registre des noms des officiers du Parlement de Normandie, de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides de Normandie (921 feuillets ms, XVIIIe s ), table des : -Seine
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1 E 3 Fonds de Rochechouart - Archives départementales de
chambre du trésor Un cadre de classement existe Des références ont en effet été prises par Dom Villevieille lors de son séjour à Rochechouart Les archives provenant du château des Bâtiments ont été augmentées de celles venues de Paris, comme l’indique une mention du régisseur de la vicomtesse dans son livre de comptes, sans que l’on en connaisse le contenu En 1823, après
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Archives départementales 150 J complément Rodolphe de Mons
Archives départementales de la Manche 150 J complément Archives du chartrier de Saint-Pierre-Eglise Rodolphe de Mons N° Analyse Dates extrêmes Nombres d'éléments Provenance 1341 Aveu au roi sous la châtellenie de Valognes pour la Fiefferme de Tourlaville par Jacques de Ravalet 1564-1564 1 pièce parchemin (cahier) Ancien chartrier de Tourlaville 1342 Aveu au roi sous la vicomté de
112) (4) CH DE BEAUREPAIRE – Notes sur l'hôtel de la Cour des Comptes ( Bull de la Commission départementale
FRAD IR B B chambre comptes
En tant qu'institution, la Cour des aides de Normandie n'a guère connu la faveur des aides que de la chambre des comptes et tous procès et différents de la
FRAD IR B B Cour Aides
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790 et finances de la province et armée de Normandie, Généralité de Rouen, veille, il s'était présenté à la Chambre des Comptes, revêtu de la robe du Palais, pour prêter foi et
FRAD IR CD Inventaire sommaire T
comptabilité du bureau des finances et de la chambre des Comptes, tous les registres Archives départementales de l'Eure ; d'autres archives du Parlement
FRAD IR B B Parlement Normandie
classés avec les grands fonds d'archives judiciaires ou intégrés aux séries J et K et en ont provenance inconnue conservé dans la bibliothèque des Archives départementales de la Haute- Échiquiers tenus en Normandie depuis qu'elle fut Extraicts des registres de la Chambre des comptes pour justifier de l'ordre
FRAN ANX
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU CAL V ADOS Préfecture de région, directions régionales de l'Etat, chambre régionale des comptes, cour d'appel, pris par l'intermédiaire de FRMJC de Normandie ( Fédération
f e d baf d c b f
Chambre des Comptes, Aveux of the bailliage of Caen "Melanges sur la noblesse de Normandie," Second Archives Departementales de la Seine- Maritime
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Dans la géographie du peuplement nobiliaire, la Normandie – derrière Montivilliers (Archives départementales de Seine-Maritime, sous-série 54 H) dans son étude recueils d'aveux de la Chambre des comptes de Rouen a été privilégiée
doc
15 mars 2015 Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de l'Eure (DRAC Normandie) ... (Chambre des comptes de Paris) Q (Titres domaniaux).
Archives départementales du Doubs. Sous-série 1B Trésor des chartes et Chambre des comptes. 90. Vente par Forquin et Baudouin de Salins
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD. REPERTOIRE NUMERIQUE. REDIGE PAR. MAX BRUCHET. ARCHIVISTE DU DEPARTEMENT. Série B. (CHAMBRE DES COMPTES DE LILLE).
Chambre des comptes. Mélanges historiques et extraits des registres ;. n. a. fr. 21262-21265 et 21279. Charles VI. Comptes de l'Hôtel; n. a. fr. 21202.
Transport d'une partie des archives de la Chambre des comptes de Normandie à celle de Paris : inventaires et procès- verbaux (1772). Copies (1776-1777) des
Originaux : Archives départementales de la Seine-Maritime. Instrument de recherche : rép. num. de la série B Chambre des comptes de Normandie
famille seront pourvus d'offices à la Chambre des comptes tel François I
(Saint-Wandrille Normandie) a non seulement une bibliothèque
Archives nationales départementales et communales (XIX e-XXI e siècle) en compte dans le chapitre de la première partie relatif aux archives privées.
Le cadre de classement des séries dArchives Départementales