Samedi 11 Août 1979 * JOURNAL fixé par le décret n " 76 569 du 25 juin 1976 trop restrictif des dispositions de l'article 2 du décret n" 78 854 du 9 août
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24 août 1979 · 11 août 1979 — M Michel d'Aillières demande à M le ministre de la défense de lui préciser quelle est l'appréciation du Gouvernement sur
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53 1940 à 1964 2 août 54 1965 à 1980 3 août 55 i 1981 à 1996 4 août 56 1997 à 2004 graphe de l'article 11 du décret n® 49-753 du 7 juin 1949, portant fixation du 1979) Assemblée nationale — Transmission du projet de loi modifié par Damasio sur les incidents qui se sont produits h Nice, samedi 3 mars,
TTP
Vu le décret du 24 février 1984 rénovant le Code du Travail de 196 1; Vu le décret du 27 mars 1985 modifiant les articles 9 et 17 de la loi du 11 août 1979;
loi modernisation
30 sept 2009 · rapport de gestion pour l'année 2008 (JO du 11 août 2009) LOI no 2009-1133 du 21 modifiant le décret no 79-1037 du 3 décembre 1979 relatif à la compétence des ser- samedi 19 décembre 2009 Par arrêté du ministre
no juil sept cle ced
vu le décret du 24 février 1984 rénovant le Code du travail de 1961 ; vu le décret du 27 mars 1985 modifiant les articles 9 et 17 de la loi du 11 août 1979 ;
PNAEB
2 nov 1982 · et militaires de l'Etat D'ores et déjà, un décret du 22 septembre 1982 ( consultable au il reçoit tous les jours à l'exclusion du samedi et du vendredi après-midi, de 9 h à 11 H 30 et de 14 H à 17 H LIMITE D'AGE DES sitions du décret n° 79-683 du 9 août 1979 portant statut particulier du corps des
P Informations oct nov
19 fév 2016 · 11 février 2016-Décret n°2016-0039/PM-RM portant nomination de membres Vu le Décret n°204/PG-RM du 21 août 1985 déterminant les modalités de la magistrature ; Vu l'Ordonnance n°79-7/CMLN du 18 février 1979 fixant ARTICLE 14 : Le scrutin est ouvert le samedi 04 avril 2015 à 8 heures et
agefau ordonnance de creation mali jo
Décret n° 64-313 du 17 août 1964 modifié par décret n° 88-250 du 9 mars 1988 101 5 Arrêté n° 1341 ou 1340 du 28 août 1979 128 10 Art 11 - Les conditions de mise en oeuvre ou d'emploi des marchandises et matériels d' entreprises importés sont (1) Tous les jours sauf le samedi après-midi et le dimanche
RCI Code des douanes Partie reglementaire
Année 1979. — N" 69 A. N.. Samedi 11 Août 1979 *. JOURNAL OFFICIEL. DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. ASSEMBLÉE NATIONALE.
4 août 1979 4 aout 1979. ... tions requises par le décret du 29 décembre 1973. ... de la loi du 11 juillet 1975 les femmes se heu
Année 1979. — N" 70 A. N.. Samedi 25 Août 1979 r*•. JOURNAL OFFICIEL. DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. ASSEMBLÉE NATIONALE.
24 août 1979 18 août 1979: — M. Pierre Schiélé demande à M. le Premier ... diffuse depuis plusieurs années chaque samedi à 11 h 45
Vu le décret du 28 août 1960 sur les formalités de constitution et de décret du 27 mars 1985 modifiant les articles 9 et 17 de la loi du 11 août. 1979;.
Année 1979. — N" 67 A. N.. Samedi 28 Juillet 1979. JOURNAL OFFICIEL. DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. ASSEMBLÉE NATIONALE.
15 sept. 1979 en 1979 a toutes les chances de dépasser le taux de 11 p . 100. Dans le bilan qu'il dressait dans son numéro du 20 août de l'action.
11 août 1980 11 août 1980. — M. Pierre-Charles Krieg se référant à la réponse qui a été faite à sa question écrite n" 24182 du. 21 décembre 1979 ...
DECRET N° 79-195 du 17 Août 1979 chargeant le Camarade Barthélémy. OHOUENS Ministre ARTICLE 1er Pour compter du 11 Août 1979
Samedi 8 Septembre 1979 *. JOURNAL OFFICIEL. DE LA RÉPUBLIQUE .FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. ASSEMBLÉE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958.
JOURNAL OFFICIEL