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[PDF] RAPPORT DACTIVITÉ DE LA CCAS - CCAS de la RATP

représentant la RATP 2 Répartition des actifs et de leurs ayants droit en Ile-de- France Depuis le 19 août 2014, la CCAS s'est dotée d'un site Internet plus 
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[PDF] Rapport dactivité - CCAS de la RATP

Les connexions aux téléservices du site Internet www ccas-ratp le nombre de ressortissants de la Caisse est passé de 105 581 en 2014 à 107 098 en 2015, soit une du contrat de prévoyance avec Humanis au 1er janvier 2015
RATP.RA CCAS cliquable


[PDF] La séance est ouverte à 8 h 35, sous la présidence de Mme Josette

La direction de la RATP et donc la CCAS RATP peut très bien prendre à sa charge le forfait de 1er janvier 2005 et le 28 février 2005, le 1 euro sera remboursé par l'assuré également par épurement de la dette sociale (au-delà de 2014) de l'Ile de France qui étudie la conformité des délibérations prises par le conseil






[PDF] Santé Protection sociale Solidarité - Ministère des Solidarités et de

15 fév 2014 · au 1er janvier 2014 des plafonds de ressources d'attribution de fixant les tarifs applicables aux registres France greffe de moelle et 775 671 969 Mutuelle du personnel du groupe RATP de la mairie de Saint-Raphaël
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[PDF] RAPPORT SUR LA GESTION DE LASSURANCE MALADIE

1 jan 2015 · à court terme (2014), la reprise en gestion des étudiants par les CPAM et la Au 1er janvier 2013, 65,58 millions de personnes résident en France (hors trois fois supérieurs à ceux des CPAM), de la CCAS RATP et de la 
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[PDF] Laide et laction sociales en France - Epsilon (Insee)

31 déc 2016 · pour la gestion de l'aide sociale légale, au 31 décembre 2014 2015 (ou au 1er janvier 2016) et de ceux observés en décembre 2016 (ou au 1er janvier 2017) Dépenses des CCAS-CIAS ; il n'est pas possible en l'état actuel de ventiler ces RATP, compte tenu de la part élevée des départs anticipés, 
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Patrick CEVAER le 16 janvier 2014 par le bureau national et les décisions prises la nouvelle composition du bureau syndical a été déposée en mairie le 08 le secrétaire général de l'union régionale d'Île de France l'a informé par lettre du 
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[PDF] Particularites des arrets maladie et accidents du travail en fonction

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[PDF] Conditions de travail - Ministère du Travail

1 jui 2015 · La loi du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites son analyse sur le bilan annuel des conditions de travail en France Elle y France Depuis 2010, l'enquête intègre également la RATP, les moins graves ( taux de gravité de 0,8 pour les CCAS) et l'indice de fréquence
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REVUES DE DÉPENSES

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