Compte-rendu du Bureau Syndical du Mardi 19 Juillet 2016 la séance peut s'ouvrir à 18h00 service administratif et technique du SMI, et sont rémunérés sur
Délibération n° CS2016/35 : Validation du procès-verbal de la séance du 19 juillet 2016 Le précédent comité du syndicat Lot numérique s’est déroulé le mardi 19 juillet 2016 de 15h à 17h Cette réunion a permis de modifier les statuts du syndicat en incluant un 4° vice-président pour représenter les EPCI au sein du Bureau
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Fin de séance 21h00 REUNION DU MARDI 19 JUILLET 2016 APPEL REGLEMENTAIRE (04 76 26 87 72) – mardi à partir de 16 H MARDI 19 JUILLET 2016 FERMETURE ESTIVALE Le Président du District de l’Isère de Football, les membres du Comité de Direction, les commissions ainsi que
Séance du 05 juillet 2016 de 09h30 à 17h00 en salles 1,2 & 3 2 Adoption du compte-rendu du comité technique du 17 mai 2016 – CT012016043 9/12/2016 1:19
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Avis du Comité technique de l’innovation en santé sur l’expérimentation prévue par l’article 68 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 Séance du 19 juillet 2018 Le comité technique de l’innovation est saisi pour avis le 25 juin 2018 sur le cahier des charges relatif à l’expérimentation « Retrouve ton cap » visant à prévenir le surpoids et l
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Compte rendu de séance - Accueil - ANSM
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Séance du 19 juillet 2018 Le comité technique de l’innovation est saisi pour avis le 25 juin 2018 sur la poursuite de à l’expérimentation « Paerpa » portant sur le parcours des personnes âgées en risque de perte d’autonomie Objet de l’expérimentation L’article 48 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 a mis en place une expérimentation, sur la base d
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REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
19 juillet 2016 Le précédent comité du syndicat Lot numérique s’est déroulé le mardi 19 juillet 2016 de 15h à 17h Cette réunion a permis de modifier les statuts du syndicat en incluant un 4° vice-président pour représenter les EPCI au sein du Bureau Le comité syndical a précisé les frais de mission et de déplacement Il a pris acte des avis de la commission consultative des
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Compte-rendu du Bureau Syndical du Mardi 19 Juillet 2016 Étaient présents : Mme Stella BSERENI, M Dominique CHAMBON, M Jean-Pierre LEFEBVRE, M Maurice QUINKAL, M Gilbert PETITJEAN, M Jacques FRANCOIS, M Alain LOUCHE, M Gérard GRIFFE Assistaient également en tant qu’invités : M Henry-Pascal ELDIN, M Ludovic BAYLE, M Renaud VINCENT Le quorum est atteint, la séance
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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUILLET 2016 en cause la création du Comité Technique « 19 – Remise gracieuse » : délibération d’ordre général prise sur ce sujet lors du CM du 19 mai 2015 (2015-68) Elle précise également que le point « 22 – Avis ICPE déchetterie » sera décalé en cours de séance afin de permettre la présentation du
13 juil 2016 · Réunion du Comité technique de Pharmacovigilance – CT012016063 Séance du mardi 05 juillet 2016 de 09h30 à 17h30 en salles 1, 2 3
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CR SNTRS CGT Comit Technique a
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Instruction no DS/DSB4/2016/236 du 19 juillet 2016 directeurs techniques nationaux et les présidents de ligues ou comités régionaux une convention.
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28 JUIN 2016. 14h15 à Marseille (Salle du Conseil). PV approuvé par le conseil d'administration. En sa séance du 19 juillet 2016. Page 1 sur 17
19 juil. 2017 Décision de la Commission des sanctions – procédure no 2016-07 ... décidé lors de sa séance du 5 juillet 2016
9 août 2016 Arrêté zonal du 19 juillet 2016 portant modification du plan ... participer au comité technique et pédagogique national de la spécialité.
12 juil. 2016 N° 19 – 12 JUILLET 2016 ... Arrêté 16-180 portant modification de la composition du comité technique spécial.
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