Information financière relative aux recettes locales – Notes explicatives premières nations qui devraient entrer en vigueur le 1er avril 2016 ou aux alentours
D Local Revenue Financial Reporting Standards Explanatory Notes FR
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1 jan 2020 · au nom du régisseur des recettes Dispositions relatives aux recettes publiques décret n° 2-19-418 du 18 ramadan 1440 (24 mai 2019) Casablanca Finance City », conformément à la législation cours de 2016, 2017 et 2018, en matière : la présentation d'une note explicative établie avec
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1 jan 2016 · Ainsi, les mesures fiscales insérées dans la loi de finances 2016 dividendes et plus-values), tel que précisé dans la note circulaire n° 718 relative aux la Société Financière Internationale (SFI) visée à l'article 6 (I-A-13°) du La déclaration du résultat fiscal d'une société X déposée le 31 mars 2016, au
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31 déc 2016 · Rapport financier annuel et les états financiers pour 2016 NOTES RELATIVES AUX ÉTATS FINANCIERS recettes et le total des dépenses) pour l'année Cet état donne comptables et d'autres informations explicatives connu une hausse en mars 2014 en raison de l'entrée Locaux et entretien
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11 Une note analytique sur les finances locales est ainsi annexée au PLF. 12 Informations sur les recettes et dépenses du FNRB sont contenues aussi dans la LFI.
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dans un premier temps la constitution d'un bilan financier pour lequel l'information le suivi et la publication des informations relatives aux risques.
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