CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATION DE SERVICES Dans la mesure où le Contrat comporte la fourniture de services à la FAO par les responsables,
FAO General TC SERVICES April FR
CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICES Conditions Les présentes conditions générales du prestataire s'appliquent à tout contrat par lequel le client
FRA Conditions Generales de Services
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE : Le cabinet CSR Consulting, cabinet de conseil en stratégie, société à
CGV CSR Consulting
ANNEXE 1 : CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATION DE SERVICES Article 1 : Objet et services par le prestataire au bénéfice du client Ces prestations
conditions generales de prestation de services
Enfin, le Prestataire se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d'annuler la fourniture des Services
AKHOS CONDITIONS GENERALES PRESTATION SERVICE
Si l'une des clauses des présentes conditions générales de vente se trouvait nulle Les prestations de services concernées par ces conditions générales de
CGV i.d l
1 sept 2020 · Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions de mise à disposition et d'utilisation des Services d'OVHcloud
conditions generales de service
Conditions générales d'un Logiciel développé par un tiers, par 1 5 Contrat de Service Contrat entre dbi et le Client portant sur l'exécution des Services, y
dbi services Conditions generales de vente et de services
Conditions générales de prestations de services Entre: le bénéficiaire de la prestation de services, ci-après dénommé le «Client», Et: la société MAVEN,
MAVEN CGV
1 sept. 2020 Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions de mise à disposition et d'utilisation des Services d'OVHcloud.
GTC for SAP Cloud Services (Direct) frCA.v.10-2020. Page 1 of 9. CONDITIONS GÉNÉRALES DES SERVICES SAP CLOUD (« CG » ou « Conditions générales » ).
(c) Le Fournisseur communiquera sans délai à l'OIDD toute information relative aux Services que l'Organisation est en droit de demander. (d) Le Fournisseur
les conditions suivantes s'appliquent : 3.1 Le PNUD ne donne aucune garantie quant à l'achat d'une quelconque quantité de Services pendant la durée du LTA.
General Terms and Conditions for Cloud Services and Professional Services (Direct) frFR.v.5-2022. Page 1 of 17. CONDITIONS GÉNÉRALES DES SERVICES CLOUD ET
Le terme «services» désigne le temps les efforts et/ou l'expertise du Contractant
Service proposé sur le Site Internet et régissant les relations entre SGS et un Candidat. •. Contrat : désigne les présentes CGVU dûment acceptées par le
CONDITIONS GENERALES D'ACHAT DE SERVICES. 1.0. STATUT JURIDIQUE. Vis-à-vis de la Cour pénale internationale (ci-après la « CPI ») le Contractant jouit du
Les présentes Conditions Générales des Services SAP (les « CG ») prennent effet à la Date d'entrée en vigueur du Bon de commande applicable et sont conclues
Les présentes Conditions Générales des Services SAP (les « CG ») prennent effet à la Date d'entrée en vigueur du Bon de commande applicable et sont conclues