www haute-savoie pref gouv à la rubrique "circulaires préfectorales" OBJET : Application de dispositions relatives aux marchés publics suite à l’entrée en vigueur du nouveau code en janvier 2004 P J : 1 La présente circulaire a pour objet la transmission de la circulaire du 10 août 2004 émise par le
L’objet du « plan tourisme » élaboré par le Conseil général est de donner à l’ensemble des collectivités locales et des acteurs publics et privés de ce secteur majeur de l’économie de la Haute-Savoie une lisibilité accrue sur ce que pourrait être le rôle du Département pour les 10 années prochaines
a Haute-Savoie est un territoire de 4 388 km² de superficie, comptant 807 000 habitants Elle est dotée d’un marché de l’emploi dynamique et d’une image attractive liée à son haut niveau de qualité de vie Le Département de la Haute-Savoie, collectivité locale de 3 000 agents, intervient dans les domaines
S’agissant des Personnes Publiques Associées, seuls les services de l’Etat (DDT 74), du département 74, ainsi que les services d’Annemasse Agglomération et ceux de la CCI de Haute-Savoie ont fait part de leurs observations sur le projet de modification du PLU de la commune de Juvigny L’ensemble des avis de ces
departement de la haute-savoie mairie de thones place de l’hotel de ville bp – 82 74230 thones reglement de la consultation dialogue competitif en vue de la conclusion d’une promesse synallagmatique avec charges d’interet general et vente en l’etat futur d’achevement objet : projet d’amenagement de l’ilot rousseau
PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE PRÉFET DE LA HAUTE SAVOIE CHEVALIER DE LA LÉGION D’HONNEUR OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MÉRITE Arrêté n°324 DDASS/2007 RELATIF AUX BRUITS DE VOISINAGE DU 26 JUILLET 2007 VU Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2212-2, L 2214-3 et L 2215-1 ;
La décision modificative n° 1 au lot n°08 : (Electricité, courants forts, courants faibles) du marché n°2016-23, a pour objet de prendre en compte une plus-value concernant le rajout de deux dispositifs lumineux dans les sanitaires, suite à la demande du bureau de contrôle en date du 07 mars 2017 Montant de la plus-value: + 426 80
il s'agit de la restauration de la toiture d'un chalet d'alpage propriété du Département de la Haute-Savoie comprenant du désamiantage mais également des travaux de maçonnerie et d'aménagements pour améliorer l'habitation du berger : mise en place de panneaux solaires, douche et toilettes sèches
Les avenants de prolongation de délais du 07/10/2015 au 06/11/2015 portant sur les lots 2 (maçonnerie) , n°4 (revêtements de sols collés) et n°8 (enseignes) du marché 2014-40 sont rendus nécessaires pour les raisons suivantes : - Retard de démarrage du chantier de 2 semaines pour permettre la fin des travaux du marché de désamiantage
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Répondre à un marché public - Département de la Haute
son objet ou sa référence Les pièes du dossier se trouvent dans l’enadré à droite : –Avis = avis d’appel puli à la onurrene – RC = règlement de la consultation –DCE = dossier de consultation (comprend le cahier des charges et les documents à compléter) •Cliquer sur « Avis » puis sur « Règlement de la consultation » et « Dossier de consultation des entreprises » po
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PREFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE
www haute-savoie pref gouv à la rubrique "circulaires préfectorales" OBJET : Application de dispositions relatives aux marchés publics suite à l’entrée en vigueur du nouveau code en janvier 2004 P J : 1 La présente circulaire a pour objet la transmission de la circulaire du 10 août 2004 émise par le
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Rumilly, le 27 mars 2018 Décision du Maire - Ville de Rumilly
Département de la Haute-Savoie Arrondissement d’Annecy Rumilly, le 27 mars 2018 Décision du Maire Prise en vertu d’une délégation donnée par le Conseil Municipal (Article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales) Nature de l’acte : 1 1 Marchés Publics Objet : Marché n°2015-33 : Nettoyage des bâtiments communaux – Conclusion d’un acte modificatif n°3
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Décision du Maire
Département de la Haute-Savoie Arrondissement d’Annecy Rumilly, le 31 juillet 2014 Décision du Maire Prise en vertu d’une délégation donnée par le Conseil Municipal (Article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales) Nature : 1 1 Marchés Publics Objet : Marché n° 2013-22 « Travaux de requalification de l’entrée sud du centre ville – Aménagement de l
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A proximité de Présilly 74160 Haute-Savoie Acheteur
Objet du marché : restauration du chalet d'alpage des convers - maître d'ouvrage Association Foncière Pastorale Lieu d'exécution : alpage des Convers au Salève, 74160 Présilly L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : il s'agit de la restauration de la toiture d'un chalet d'alpage propriété du Département de la Haute-Savoie comprenant du désamiantage mais
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Décision du Maire
Département de la Haute-Savoie Arrondissement d’Annecy Rumilly, le 19 mai 2014 Décision du Maire Prise en vertu d’une délégation donnée par le Conseil Municipal (Article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales) Nature de l’acte : 1 1 Marchés Publics Objet : Marché à tranches n° 2014-18 relatif à des travaux de rénovation thermique pour le bâtiment O S C A
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#signature# - Annemasse Agglo
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE _____ ARRONDISSEMENT DE ST-JULIEN-EN-GENEVOIS _____ OBJET : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE RENOUVELLEMENT DE CANALISATION DE SITES DE PRODUCTION D'EAU POTABLE D_2020_0342 REPUBLIQUE FRANCAISE _____ COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ANNEMASSE LES VOIRONS – AGGLOMERATION SIEGE : 11, AVENUE
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wwwcg74 - Département de la Haute-Savoie
Le sens de la démarche p 4 La vision « Montagne » élargie à une vision « Tourisme pour toute la Haute-Savoie » p 5 Un doublement des crédits pour soutenir les projets des territoires p 7 Un plan pour tout le département p 8 Stations de montagne p 9 Une politique de « Grands sites » p 10 D’autres actions transversales p 11 L’accessibilité et le tourisme adapté p 11
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LE CONTRAT DÉPARTEMENTAL D’AVENIR ET DE SOLIDARITÉ
Le Département de la Haute-Savoie a mis en place le Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité (CDAS), doté en 2018 de 20 M€, pour renforcer le soutien financier que celui-ci apporte chaque année aux projets d’investissement des communes, établissements publics de coopération intercommunale et syndicats intercommunaux Ce nouveau dispositif, qui succède au Fonds
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DOSSIER DE PRESSE JUIN 2020 LA HAUTE-SAVOIE, UN TERRITOIRE
Le Département de la Haute-Savoie a mis en place un plan départemental « Haute-Savoie Vélo Voies Vertes » pour déployer un réseau cyclable qui devrait totaliser 372 km d’ici 8 à 10 ans À travers cet équipement, il entend encourager et faciliter la pratique du vélo sous toutes ses formes, des trajets de proximité au cyclotou-risme, tant pour développer ce mode de déplacement
Mesdames et Messieurs les Maires du département OBJET : Modification des seuils applicables aux marchés publics à compter du 1er janvier 2020
Circulaire pr C A fectorale du janvier nouveaux seuils des march C A s
Mesdames et Messieurs les Maires du département OBJET : Modification des seuils applicables aux marchés publics à compter du 1er janvier 2018
Circulaire pr C A fectorale du janvier modification des seuils applicables aux march C A s publics
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE OBJET DU MARCHE : DÉNIEGEMENT DES VOIES COMMUNALES ET DES CHEMINS RURAUX MODE DE
RC
10 déc 2018 · DELIBERATIONS N° CD-2018-073 à CD-2018-096 N° Délib Objet Rapport annuel 2017 du Département de la Haute-Savoie sur la situation La nouvelle réforme des marchés publics l'invite à aller plus loin dans cette
registre des deliberations du conseil departemental du decembre
il y a 3 jours · DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE M le Président d'activité faisant l' objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers
MPI AAPC
22 jui 2020 · DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE L'avis implique un marché public chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché,
MPI AAPC
27 mai 2020 · DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE _____ OBJET : ATTRIBUTION DU MARCHÉ D'ÉTUDE POUR L'ÉTABLISSEMENT D'UN
d
En 2001, les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie, souhaitant 9 Le code des marchés publics (édition 2006) ayant été supprimé en 2015, Le Conseil Savoie Mont-Blanc a pour objet de conduire des projets ou de participer au
ARA
Département de la Haute Savoie RD 1506 - Protection contre les Les variantes par rapport à I'objet du marché ne sont pas âutorisées Si une variante est
regle
77, rue de l'horloge 01170 GEX Profil acheteur : www voixdelain 2 Objet du marché Désignation du marché : Confortement du talus rue Francis Blanchard
Avis Appel Public Concurrence
DEPARTEMENT DE. LA HAUTE-SAVOIE. _____. ARRONDISSEMENT DE. ST-JULIEN-EN-GENEVOIS. _____. OBJET : ATTRIBUTION DES. MARCHÉS DE TRAVAUX. D'OPTIMISATION DE LA.
10 mag 2016 Monsieur le président de l'association des maires de Haute-Savoie. OBJET Marchés publics - Réforme des dispositions applicables aux marchés ...
La présente convention a pour objet de définir les conditions du développement d' Ainsi dans le cadre de ce marché public et au titre de l'année 2020
7 mag 2021 DEPARTEMENT DE. LA HAUTE-SAVOIE. ***. ARRONDISSEMENT. DE ST JULIEN-EN-. GENEVOIS. ***. OBJET : AVENANT N°2 AU. MARCHE N°18051 DE. TRAVAUX DU.
LA HAUTE-SAVOIE. ***. ARRONDISSEMENT. DE ST JULIEN-EN-. GENEVOIS. ***. OBJET : Approbation de l'avenant n°1 au lot. 2 : bétons de surface. - du marché de.
27 ago 2018 Afin de répondre au mieux aux besoins du territoire haut-savoyard ... effectivement la dépense correspondant à l'objet subventionné.
7 mag 2009 Objet : portant délégation de signature marchés publics. ... Objet : portant exécution dans le département de la Haute-Savoie de l'arrêté du ...
DEPARTEMENT DE. LA HAUTE-SAVOIE. ***. ARRONDISSEMENT. DE ST JULIEN-EN-. GENEVOIS. ***. OBJET : Avenant n°8 au marché de mandat de maîtrise d'ouvrage.
16 lug 2012 II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur ... de faisabilité pour les départements Isère Savoie et Haute Savoie.
31 ago 2021 DEPARTEMENT DE. LA HAUTE-SAVOIE. _____. ARRONDISSEMENT DE. ST-JULIEN-EN-GENEVOIS. _____. OBJET : ATTRIBUTION DU. MARCHÉ PASSÉ EN.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE _____