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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 13 mars 2014 2 Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité : • De supprimer les opérations suivantes : Autorisation de programme n°2013-01 – développement économique – ZAE – programme de travaux de voirie
Compte rendu du Conseil Communautaire du 26 03 2013 1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE ORDINAIRE DU 26 MARS 2013 A 20H30 A BESSANCOURT – 95550 Gymnase Maubuisson Avenue du général de Gaulle COMPTE-RENDU Le vingt-six mars deux mil treize, à vingt heures trente, les membres du Conseil Communautaire de la
Département du Bas-Rhin Communauté de Communes du Kochersberg et de l’Ackerland CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès-verbal - Séance du 17 octobre 2013 Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL Membres présents : 57 membres Mesdames ROHFRITSCH Anne-Marie, TARDIVAUD Françoise, FIACRE Gabrielle, JACOB
Conseil Communautaire du 27 mars 2013 Salle Polyvalente – MOULHARD L’an deux mil treize, le 27 mars, à 20 heures 30, le Conseil Communautaire légalement convoqué, s’est réuni, en séance ordinaire, à Moulhard – salle polyvalente - sous la présidence de Monsieur Gérard RESTEGUE Monsieur le Président
Raymond LAVAUD remercie Patrick BARBE d’accueillir le Conseil Communautaire au centre de loisirs d’Herblay 1 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 26 MARS 2013 Raymond LAVAUD soumet pour approbation le procès-verbal de la séance précédente
- Vu la délibération en date du 27 mars 2013 par laquelle le Conseil Communautaire de la communauté de communes Cluses Arve et Montagnes a fixé le taux de CFE de l’établissement à 20 69 et a fixé la durée de lissage de taux à trois années à compter de 2013,
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DES MAUVES du jeudi 21 mars 2013 à 18h30 L'an deux mil
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Le Conseil Communautaire approuve à l'unanimité le procès-verbal du dernier Conseil Communautaire Le Conseil Communautaire désigne M SOUVIGNET,
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 MARS 2013 L'an deux mil treize, le 25 mars, à 20H30, les membres du Conseil Communautaire, légalement convoqués
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3 – Projet d'adhésion au syndicat mixte à la carte « e-collectivités Vendée » 9 - Indemnité de conseil allouée au Trésorier de la Communauté de Communes 13 3 - Décisions du Bureau Communautaire du 14 mars 2013
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9 avr 2013 · Le Conseil communautaire, légalement convoqué le 3 avril 2013, avenue Gaston Roussel, à Romainville (93230) sous la présidence Conseil municipal de Bagnolet du 27 mars 2013 portant approbation du rapport de la
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d'augmenter le nombre de sièges du conseil communautaire à 01-06-2013) à compter de mars 2014, les délégués sont élus au suffrage universel direct,
Composition du Conseil Communautaire
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 04 Mars 2013 à 20H Relevés des délibérations Nombre de membres Présents ou représentés : 54 Présents :
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17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers juridique entrera en vigueur dès le prochain renouvellement général de mars 2014 Comment les sièges de la commune au conseil communautaire sont-ils
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Vu la délibération n° 22-2013 du Conseil Communautaire du 28 mars 2013 relative à la représentativité des communes au sein du Conseil Communautaire
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21 mars 2013 Date de la convocation : 14 mars 2013. Procès-Verbal affiché le : L'an deux mille treize le 21 mars à 18h00 le Conseil Communautaire de ...
29 janv. 2016 83. charge son Président de transmettre la présente résolution au Conseil à la Commission
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE VARIZE. SEANCE DU 14 MARS 2013. Nombre de membres afférents au CM : 11.
du 13 mars 2013 LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION. EUROPÉENNE ... (14). En ce qui concerne les produits transformés
19 sept. 2005 14. Représenter les victimes devant la Cour pénale internationale. Manuel à l'usage des représentants légaux. Bureau du conseil public pour ...
14 mars 2013 70/524/CEE du Conseil (2). ... inscrits au registre communautaire des additifs pour l'ali ... Fait à Bruxelles le 14 mars 2013.
26 mars 2013 14 mars: SIAC - Comité LEADER (St Jean) ... Le Conseil Communautaire à l'unanimité
CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du 14 mars 2013. 20. MAR 2013. Dossier N° 4. PREFECTURE. DE MAINE ET LOIRE. Délibération n°: DEL-2013-38. URBANISME.
Conseil Communautaire du 30 septembre 2010. Vu la délibération du Conseil de Communauté en date compter du 11 février 2013 jusqu'au 14 mars 2013 inclus.
CONSEIL MUNICIPAL. IN EXTENSO DE LA SESSION DU. JEUDI 14 MARS 2013 Internet et il n'y a pas de PV pour notre Conseil Municipal du 20 décembre.
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